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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
19e chambre
65321ba59e4ea48318f5b1f3
18 octobre 2023
18 octobre 2023
2011 par le Conseil de Prud'hommes Formation paritaire de [Localité 5] N° RG : 093528 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : la AARPI OMNES AVOCATS la PARTNERSHIPS MORGAN
Source officielleCABINET JAF 3
69d69ccecdc6046d478e8cc4
3 avril 2026
3 avril 2026
FAMILLE CABINET JAF 3 JUGEMENT LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES STATUANT PUBLIQUEMENT, PAR JUGEMENT MIS À DISPOSITION AU GREFFE, LE TROIS AVRIL DEUX MIL VINGT SIX, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Morgane
Source officielle4ème Chambre
66878d0905d6f7f678d4941a
4 juillet 2024
4 juillet 2024
DEMANDEURS A L'INCIDENT : Madame [P] [F] demeurant [Adresse 6] Représentée par Me Jean-Paul RENAUDIN de la SCP GUILLOU-RENAUDIN, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Morgane
Source officielleJ.L.D.
686c0edfdd7001754d61b46e
7 juillet 2025
7 juillet 2025
vingt-six jours ; Vu l'extrait individualisé du registre prévu à l'article L. 741-3 du CESEDA émargé par l'intéressé ; PARTIES Mme la PREFETE DU RHONE préalablement avisé , représentée par Maître Morgane
Source officielleJ.L.D.
686c0ee0dd7001754d61b48c
7 juillet 2025
7 juillet 2025
vingt-six jours ; Vu l'extrait individualisé du registre prévu à l'article L. 741-3 du CESEDA émargé par l'intéressé ; PARTIES Mme la PREFETE DE LA SAVOIE préalablement avisé , représentée par Maître Morgane
Source officielleJ.L.D.
686c0ee5dd7001754d61b51c
7 juillet 2025
7 juillet 2025
vingt-six jours ; Vu l'extrait individualisé du registre prévu à l'article L. 741-3 du CESEDA émargé par l'intéressé ; PARTIES la PREFECTURE DE L’ISERE préalablement avisé , représentée par Maître Morgane
Source officielleService de proximité
67f0344c02fc178212f8232c
3 avril 2025
3 avril 2025
[D] le DEMANDEURS: Monsieur [J], [Z], [R] [T] né le 29 Juin 1959 à [Localité 6] (06) [Adresse 4] [Localité 2] représenté par Me Jules CONCAS substitué par Me Morgane OLEKSY, avocats au barreau
Source officielleILLKIRCH Civil
67f04f7d02fc178212f87a81
2 avril 2025
2 avril 2025
4] non comparant Madame [X] [D] née le 16 Août 1984 à [Localité 13] [Adresse 6] [Localité 4] non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL : Olivier LICHY, Juge des Contentieux de la Protection Morgane
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
659f96bb3328fa00087a257e
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Novembre 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Catherine MAILHES, Présidente Nathalie ROCCI, Conseillère Anne BRUNNER, Conseillère Assistés pendant les débats de Morgane
Source officielleRETENTIONS
65ab72d636bfc00008d68ca4
19 janvier 2024
19 janvier 2024
Actuellement retenu au Centre de rétention administrative 2 de [Localité 3] St Exupéry Comparant à l'audience assisté de Maître Stéphanie LEFEVRE, avocat au barreau de LYON, substituée par Maître Morgane
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
66177da7e5d80f0008c2e79c
10 avril 2024
10 avril 2024
[J] [M], défenseur syndical A l'audience tenue le 18 mars 2024 par Catherine MAILHES, Présidente, chargée de la mise en état, assistée de Morgane GARCES, Greffière, a été évoquée l'affaire enrôlée
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
659658eafa0e60000859aa28
3 janvier 2024
3 janvier 2024
1983 à [Localité 4] [Adresse 2] [Localité 1] représenté par Me Sabine LAMBERT FERRERO, avocat au barreau de LYON Nous, Catherine MAILHES, magistrat chargée de la mise en état, assistée de Morgane
Source officielle3ème Chambre
DTA_2515789_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Par un mémoire en défense, enregistré le 12 février 2026, le préfet des Bouches-du-Rhône sollicite le rejet de la requête en faisant valoir que les moyens soulevés ne sont pas fondés.
Source officielleCour d'Appel
6253c8c3bd3db21cbdd8632d
4 juin 2002
4 juin 2002
91025 EVRY ès-qualités de représentant des créanciers de la SCI FONTAINES DE LINAS représenté par la SCP VARIN-PETIT, avoué assisté de Me Paul ANDREZ, avocat, C1225, DEFENDEUR TIERCE OPPOSITION : STE MORGANE
Source officielleCour d'Appel
6253cd97bd3db21cbdd93c80
21 juin 2017
21 juin 2017
SENTUCQ, Johann TORQUATO, Morgane MONNIER-FOLTZER Huissiers de Justice associés à BLOIS en date du 24 mars 2017D'UNE PART II-S. A. R. L.
Source officielleCour d'Appel
6253cd98bd3db21cbdd93cb4
5 juillet 2017
5 juillet 2017
né le 24 Novembre 1983 à MOSTAGANEM (ALGERIE) de nationalité Algérienne Vu l'appel formé le 04/07/2017 à 13 h 45 par télécopie, par Me Morgane DUPOUX, avocat; A l'audience publique du 05 JUILLET
Source officielleCour d'Appel
6253cd98bd3db21cbdd93ccb
18 juillet 2017
18 juillet 2017
né le 20 Décembre 1985 à MOSTAGANEM (48100) de nationalité Algérienne Vu l'appel formé le 17/07/2017 à 15 h 43 par télécopie, par Me Morgane DUPOUX, avocat ; A l'audience publique du 18 juillet 2017
Source officielleciv3
61372366cd580146774093ba
1 décembre 1999
1 décembre 1999
arrêt n 48 à 53 rendu le 22 janvier 1998 par la cour d'appel de Rennes (4e chambre), au profit : 1 / de la SCI Le Cap, société civile immobilière, dont le siège est ..., 2 / de la société Le Morgane
Source officiellecr
61372655cd58014677424be1
14 décembre 2004
14 décembre 2004
RENNES, en date du 16 septembre 2004, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de l'ILLE-ET-VILAINE sous l'accusation de viols et agressions sexuelles aggravés ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen
Source officielleCour d'Appel
6253ccb1bd3db21cbdd90f7d
12 décembre 2013
12 décembre 2013
Franck X... à payer à Mme Hélène Y... la somme mensuelle de 25 000 FCFP à titre de contribution à l'entretien et à l'éducation de l'enfant Morgane à compter du 1er août 2012 révisable annuellement.
Source officiellePage 27 sur 12962