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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CTX PROTECTION SOCIALE
6a1f280fcdc6046d47ddf4ae
26 mai 2026
Elle ajoute que le questionnaire rempli par l'assuré permettait d'établir que ce dernier réalisait des gestes nocifs pour ses poignets.
Cour d'Appel
6253cd3fbd3db21cbdd92bf1
10 décembre 2015
de l'accident : de 4 heures à 9 heures et de 9 heures 30 à 11 heures 30 lieu de l'accident : réserve épicerie circonstances détaillées : en soulevant du gros conditionnement il s'est retourné le poignet
Tribunal Administratif d'Amiens
DTA_2103609_20221025
25 octobre 2022
et les causes des désordres constatés au centre de conservation du patrimoine de Laon, en présence de : - la compagnie AXA Assurances Iard Mutuelle ; - la société d'architecture et d'urbanisme Pouget
5ème chambre 1ère section
686eb44c72b5e5e648cb0df0
2 juillet 2025
JUDICIAIRE DE PARIS ■ 5ème chambre 1ère section N° RG 25/00684 N° Portalis 352J-W-B7I-C62AI N° MINUTE : DESISTEMENT D’INSTANCE [1] [1] Copies exécutoires délivrées à Me Toledano, Me Pouget
3ème Chambre
DTA_2500066_20250623
23 juin 2025
Délibéré après l'audience du 21 mai 2025 à laquelle siégeaient : Mme Pouget, présidente ; M. Holzer, conseiller ; M.
cr
édure suivie sur leur plaintec/X du chef de coups mortels
61372529cd5801467741b7b8
1 mars 1990
déclaration n'implique pas nécessairement qu'il n'ait pas pu se dégager une main pour se saisir de l'arme, alors que le garde-chasse A... a reconnu avoir éprouvé des difficultés pour entraver les poignets
Serv. contentieux social
69d93cf7cdc6046d47cd44ef
9 avril 2026
salariée de la société [1] en qualité d’opératrice de production, a formulé le 28 novembre 2022 une demande de reconnaissance de maladie professionnelle « tendinopathie de la coiffe des rotateurs et de poignet
69d93cfbcdc6046d47cd4544
son médecin consultant lequel souligne l’existence d’un état antérieur et conclut que le taux de 24% est surévalué de sorte qu’il convient de le ramener à 15% correspondant à la somme de 3% pour le poignet
Référés Cabinet 2
6a0e08f3cdc6046d475a58f1
20 mai 2026
Suivant certificat médical établi le 23 novembre 2025, Madame [W] [Z] a présenté une cervicalgie, une costalgie bilatérale, une gonalgie bilatérale, une douleur du poignet droit, du bassin et de la cheville
6a15ec07cdc6046d4705ea12
A cette déclaration a été joint le certificat médical initial daté du 29 octobre 2018 ainsi rédigé : « douleur poignet droit, probable syndrome de canal carpien ».
ECLI:FR:CCASS:2020:CR02814
8 janvier 2020
policiers étaient en charge ; que les juge relèvent par ailleurs que le certificat médical établi le 4 septembre 2008 sur sa demande décrit une lésion de l'épaule gauche, des traces de menottes aux deux poignets
9ème Ch Sécurité Sociale
69fd72d4cdc6046d47029c25
6 mai 2026
; Lieu de l'accident : [Localité 4] France ; Lieu de travail habituel ; Activité de la victime lors de l'accident : ouvrier de production ; Nature de l'accident : douleur ressentie dans le poignet
18° chambre 2ème section
67100412fac14a1f31d9b9f1
14 octobre 2024
[L] [W] Mme [V] [O], décédée Mme [A] [R] née [W], décédée AVOCATS DEFENDEURS représenté par Me Muriel POUILLET - #A607 représentée par Me Muriel POUILLET - #A607 représentée par Me Muriel POUILLET - #A607
Tribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2301513_20230906
6 septembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 6 février 2023, Mme A B, représentée par Me Pougnet, demande au tribunal : 1°) de prononcer la restitution, assortie des intérêts moratoires
Chambre 1-6
63ca42149066fd7c90fc2329
19 janvier 2023
Sur l'imputabilité de la blessure au poignet, il a expliqué que M.
64a7af083bcaf505db696260
6 juillet 2023
[I] notamment au titre de celles affectant le poignet droit.
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2006:0207DEC001902802
7 février 2006
Le médecin prit note d’allégations de douleurs répandues sur les deux épaules, sur la partie dorsale, sur la poitrine et les deux poignets.
1ère chambre
DTA_2301140_20250318
18 mars 2025
A a sollicité le renouvellement de sa pension pour la seconde infirmité " séquelles de traction et écrasement du poignet gauche ".
DTA_2401525_20250318
2EME PROTECTION SOCIALE
680c6be18eda960fba78b2f9
25 avril 2025
Je souffre du pouce et poignet droit, douleurs dues aux mouvements répétés de saisies'.
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