CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 832 résultats pour « Richon Rendu »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

607940d79ba5988459c3f4c2

Cassation

20 février 1970

20 février 1970

DE BAUX RURAUX DEVENUS, LE 2 JUILLET 1958, PAR ADJUDICATION, LA PROPRIETE DE VEUVE RICHEUX, PUIS, PAR NOUVELLE ADJUDICATION, LA PROPRIETE DES EPOUX A..., ONT FORME DEUX DEMANDES TENDANT A LA NULLITE DE

Source officielle
CC

comm

6079d6849ba5988459c5bc14

Cassation

26 avril 1977

26 avril 1977

FONCTIONNELLES INHERENTES A TOUTES LES CHAUSSURES DE MARCHE", ET A CONSIDERE QUE LA MANIERE DONT LES PEAUX ETAIENT MISES EN OEUVRE ET TRAITEES SELON LES MODELES DEPOSES MANIFESTAIT UNE "RECHERCHE DE L'EFFET DE RICHESSE

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69b6e9e3cdc6046d47c416a9

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

RICHEZ : P.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69b6ea07cdc6046d47c41901

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

RICHEZ : P.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c8e9dccdc6046d476191c5

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

RICHEZ : P.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca40bd3db21cbdd8a772

Appel

31 mai 2007

31 mai 2007

l'audience publique du 13 Mars 2007 Tenue par JG HUGLO magistrat chargé d'instruire l'affaire qui a entendu seul les plaidoiries, les parties ou leurs représentants ne s'y étant pas opposés et qui en a rendu

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1998:0708DEC003849897

Admin. suprême

8 juillet 1998

8 juillet 1998

        Vu les observations présentées par le gouvernement défendeur et les observations en réponse présentées par le requérant ;         Rend

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2503939_20251126

Administratif

26 novembre 2025

26 novembre 2025

Löns, - et les observations de Me Dabbene, substituant Me Richez, représentant Mme A.... Le préfet de la Seine-Saint-Denis n’était pas présent ni représenté.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2008:CO01171

Cassation

12 novembre 2008

12 novembre 2008

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 3 mai 2007), que la société Socrate, en vue de participer à un appel d'offres de la ville

Source officielle
CC

comm

61372121cd580146773f135d

Cassation

27 février 1990

27 février 1990

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée COFITECHNIC (

Source officielle
CC

civ3

61372386cd5801467740aec0

Cassation

15 novembre 2000

15 novembre 2000

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Carrières de Brandefert, société anonyme, dont le siège est

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007745305

Admin. suprême

9 décembre 1988

9 décembre 1988

recours du MINISTRE DU REDEPLOIEMENT INDUSTRIEL ET DU COMMERCE EXTERIEUR, enregistré le 21 mars 1986 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, tendant à ce que le Conseil d'Etat annule le jugement rendu

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

64ae4aeda1775905dba3bb82

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

SELARL LEXAVOUE [Localité 6] - [Localité 5] AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE CHAMBRE COMMERCIALE ARRÊT DU JEUDI 06 JUILLET 2023 Appel d'une décision (N° RG 2021J38) rendue

Source officielle
CA

Chambre sociale

64a7afe43bcaf505db69658f

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

[K] [B] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Maître Thierry DRAPIER, avocat au barreau de BESANCON INTIMÉE : CIPAV [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Sonia BRUNET-RICHOU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc23bd3db21cbdd8f3bf

Appel

4 avril 2012

4 avril 2012

Décision déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 17 Février 2010 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section : Commerce No RG : 07/01493 Copies exécutoires délivrées à

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6364bb93e405357f749eaa2e

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Lionel BRUNO, Conseiller, Assistés lors des débats de Mme Alice RICHET, Greffière.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

642fb64ccece1704f5747627

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

ROGUET BONZY Me Charles-Albert ENNEDAM AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE CHAMBRE COMMERCIALE ARRÊT DU JEUDI 06 AVRIL 2023 Appel d'un jugement (N° RG 2022F1282) rendu

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6793332a32b173f45a7c8dc3

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

COLLOMB-REY la SCP SAUNIER-VAUTRIN LUISET AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE CHAMBRE COMMERCIALE ARRÊT DU JEUDI 23 JANVIER 2025 Appel d'une ordonnance (N° RG 2024R157) rendue

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1cbd3db21cbdd8f27a

Appel

14 mars 2012

14 mars 2012

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé (e) de : Madame Patricia RICHET, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur Hubert DE BECDELIÈVRE,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc28bd3db21cbdd8f4bf

Appel

11 avril 2012

11 avril 2012

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé (e) de : Madame Patricia RICHET, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur Hubert DE BECDELIÈVRE,

Source officielle

Page 27 sur 142

← PrécédentSuivant →