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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cabinet 3
697e7eafcdc6046d47760cdc
5 janvier 2026
5 janvier 2026
TYGHEM, Juge aux affaires familiales, assisté(e) de Sandrine PRUVOT, greffier A l’issue de cette audience, le Président a fait savoir aux parties que le jugement serait rendu le 05 Janvier 2026 et mis
Source officielle1ère chambre civile A
63ca42c49066fd7c90fc25c5
19 janvier 2023
19 janvier 2023
président, et Julien SEITZ, conseiller, qui ont siégé en rapporteurs sans opposition des avocats dûment avisés et ont rendu compte à la Cour dans leur délibéré, assistés pendant les débats de Séverine
Source officielleChambre 4-8a
66a9d37b05566a2f16fd86cb
30 juillet 2024
30 juillet 2024
ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 30 Juillet 2024, Signé par Mme Emmanuelle TRIOL, Présidente et Mme Séverine HOUSSARD, greffier auquel la minute de la décision
Source officielleChambre 4-8b
665aba3e97d59200081072cf
18 janvier 2024
18 janvier 2024
ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 18 Janvier 2024 Signé par Mme Emmanuelle TRIOL, Présidente et Mme Séverine HOUSSARD, greffier auquel la minute de la décision
Source officielleService des référés
669038f5766d1156dbc00ae6
11 juillet 2024
11 juillet 2024
L'appel en cause répond à un motif légitime et il convient de faire droit à la demande. Les dépens sont laissés à la charge de la demanderesse.
Source officielleService des référés
669038f6766d1156dbc00afb
11 juillet 2024
11 juillet 2024
L'équité commande de ne pas faire application des dispositions de l'article 700 du code de procédure civile.
Source officielleService des Criées
671ff6ccf5341ca999b0935b
15 octobre 2024
15 octobre 2024
CREANCIER POURSUIVANT TRESOR PUBLIC représenté par Monsieur le Comptable du Pôle de Recouvrement Spécialisé du Val d'Oise (PRS du Val d'Oise) sis [Adresse 5] à [Localité 11] représentée par Me Séverine
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000007880026
12 janvier 1996
12 janvier 1996
X... et SEVERIN tendant, d'une part, à la convocation d'une réunion extraordinaire du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail et, d'autre part, à l'aménagement des locaux prévus à l'article
Source officielleCour d'Appel
6253cceebd3db21cbdd91bde
30 octobre 2014
30 octobre 2014
LA COUR FAITS et PROCÉDURE Mme Carine Y... épouse X... et M.
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
63d379a9d1bc2605de4b475e
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Par déclaration du 19 décembre 2022 l'EURL Pierre et Patrimoine et la SAS Pierres et Terres ont fait appel de cette décision.
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
679334cd54e6f046d26ca4ae
23 janvier 2025
23 janvier 2025
[S] [Z] au titre de sa demande d'exécution de la condamnation en obligation de faire Condamné M. [S] [Z] à payer à M.
Source officiellecr
613725f3cd58014677421c64
4 septembre 2001
4 septembre 2001
présence constante, ne peuvent être considérés comme indicatifs d'une simple plage horaire et font apparaître l'accomplissement des heures supplémentaires suivantes : 12 heures payables à 125 % pour Séverine
Source officiellePROCEDURES COLLECTIVES
69bc3897cdc6046d473b6c8b
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Liquidation judiciaire CVBG (SAS) Après débats en chambre du conseil le 06/01/2026 et en avoir délibéré conformément à la loi, le Tribunal étant composé lors des débats et du délibéré de Mme CICERO Séverine
Source officielle2ème Ch Civile Cab 3
6966c5e7cdc6046d4730af88
13 janvier 2026
13 janvier 2026
HERTRICH Me [Localité 7]-laure SCHOTT-RIESEMANN Madame [I] [E] le Extrait exécutoire ARIPA le ORDONNANCE DE MESURES PROVISOIRES PRONONCÉE LE 13 JANVIER 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL Juge : Séverine
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
I-N37U ----------------------- S.A.R.L. CENOV'PROTECTIONc/S.A
6711faac7603bf88a188462d
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Véronique LEBRETON, Première Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de BORDEAUX, désignée en l'empêchement légitime de la Première Présidente par ordonnance en date du 09 juillet 2024, assistée de Séverine
Source officielleCour d'Appel
6253cbd1bd3db21cbdd8e600
8 septembre 2011
8 septembre 2011
De la relation de Séverine C... et Charles Z...est issu : - Melvyn, né le 16 mai 2008.
Source officielle10ème et 9ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000020541202
10 avril 2009
10 avril 2009
Séverin Q et autres et de la SCP Masse-Dessen, Thouvenin, avocat de M. Jean-Félix E, - les conclusions de M.
Source officielleSociale C salle 1
62c67be4ca9bf263790306f0
29 avril 2022
29 avril 2022
représenter par l'une des personnes énumérées par ces articles ; L'appelante s'étant en l'espèce abstenue de comparaître ou de se faire représenter à l'audience, et en l'absence de moyen susceptible
Source officielleCh. 3 Cab. 1
69e7e724cdc6046d47109b84
7 avril 2026
7 avril 2026
numéro c54395-2025-5402 du 22/09/2025 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 3]) COMPOSITION DU TRIBUNAL Juge aux Affaires Familiales Madame Clara VAN LINDEN Greffier Madame Séverine
Source officielleciv1
Club Abyss à raison de sa responsabilité contractuelle, etc/M. A
ECLI:FR:CCASS:2008:C100590
22 mai 2008
22 mai 2008
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l' arrêt suivant : Donne acte à Mme Séverine X..., épouse Y..., du désistement de son pourvoi tant en son nom personnel qu' au nom de son fils
Source officiellePage 27 sur 546