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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

SECTION

CETAT:CETATEXT000007839279

Admin. suprême

27 mai 1994

27 mai 1994

Mong'anabola, demeurant ..., Le Tamaris II, à Nice (06200) ; M.

Source officielle
CA

Chambre 1-8

64a65fbabbd03a05db9650b0

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

[J] [Z] Représenté par Me Stéphane GALLO de la SELARL ABEILLE & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE, sustitué par Me Laura TAFANI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimé ORDONNANCE

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

62e0d583e8fd1e05797fa2c6

Appel

26 juillet 2022

26 juillet 2022

[W] [D], né le 02 septembre 1995 à [Localité 1] (Algerie) RETENU au centre de rétention : [Localité 2] assisté de Me Amina Khaled Tamani, avocat de permanence au barreau de Paris et de Mme [Y] [I]

Source officielle
CC

civ2

607943689ba5988459c42352

Cassation

6 janvier 1977

6 janvier 1977

BARBERINE, D'AVOIR AUSSI, DE SA PROPRE INITIATIVE, ET SANS REQUETE DE L'INTERESSEE, ORDONNE QUE LE NOM DE CELLE-CI SUR LA LISTE SOIT MODIFIE PAR LA SUPPRESSION DES MOTS "TAFANI" ET "EPOUSE", ALORS QUE

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2515787_20250703

Administratif

3 juillet 2025

3 juillet 2025

TABANI La République mande et ordonne au ministre d'Etat, ministre de l'intérieur en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre

Source officielle
CC

soc

613721cfcd580146773f7940

Cassation

3 février 1993

3 février 1993

Roger Z..., demeurant cité des Tamaris, 12, rue A. de Lamartine à Montauban (Tarn-et-Garonne), 58/ de Mme Josette X..., demeurant ... (Tarn-et-Garonne), 68/ de M. Henri B..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ3

613721cfcd580146773f797a

Cassation

31 mars 1993

31 mars 1993

alléguée de syndic des copropriétaires de l'immeuble "La Vague" et de promoteur vendeur dudit immeuble, 28/ Mme veuve F..., née Marie-Claire, Rose Z..., demeurant villa "Le Bon Abri", quartier de Tamaris

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

6a0f5afecdc6046d477c52f2

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Elle conteste toutefois certains postes de travaux que l’expert a classés dans les charges générales, à savoir ceux portant sur les châssis de désenfumage et les deux châssis à tabatière pour un montant

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6809c9431f1ed98b447f43dc

Appel

23 avril 2025

23 avril 2025

DBVB-V-B7I-BMWNR [V] [L] Société [L] [U] C/ [W] [E] [M] [T] Copie exécutoire délivrée le :23/04/2025 à : Me Jean-françois JOURDAN Me Jérôme COUTELIER-TAFANI

Source officielle
CA

Chambre 1-4

6a0ffbcecdc6046d478a89c0

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jérôme COUTELIER-TAFANI Me Christine BALENCI Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ hors JAF, JEX, JLD, J.

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX03733_20230919

Admin. Appel

19 septembre 2023

19 septembre 2023

s'est acquittée pour le mois de janvier 2018 et pour les mois de février à décembre 2018 au titre de la redevance progressive des mines pour les concessions de Lugos, Cazaux, Les Arbousiers, Les Pins, Tamaris

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Jean-Christophe Y

6137264ccd580146774247ba

Cassation

16 mars 2004

16 mars 2004

D... qui a des sympathies d'extrême droite bien connues et qui est à la tête d'un petit journal dont je tairai le nom, pas qu'il n'en vaut pas la peine et qui a, pour pigiste, François E..., le rédacteur

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300121

Cassation

26 janvier 2017

26 janvier 2017

Dans le cas présent le règlement de copropriété contient une clause énonçant que sont parties communes : « la charpente, les terrasses, la toiture, à l'exception des tabatières, lucarnes ou parties

Source officielle
TJ

REFERES

696023f5cdc6046d47acd724

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

, Greffier Entre DEMANDERESSE Madame [T] [E], exerçant sous l’enseigne CREA TIF COIFFURE, née le 03 Septembre 1984 à [Localité 7], demeurant [Adresse 8] Représentée par Maître Jérôme COUTELIER-TAFANI

Source officielle
CA

Chambre 3-3

651fa4d2c601f0831899142c

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

CHARVET LA MURE BIANCO Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jérôme COUTELIER-TAFANI Me Françoise BOULAN Décision déférée à la Cour : Jugement

Source officielle
CA

Chambre 3-3

6438f1c6a942a604f5e93187

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL PROVENC E COTE D'AZUR C/ [B] [G] [C] [Y] épouse [Z] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Layla TEBIEL Me Jérôme COUTELIER-TAFANI

Source officielle
CA

Chambre 1-7

6808779053f7b81e1a5eb0eb

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

AB PARTICIPATIONS représentée par Me Jérôme COUTELIER-TAFANI de l'ASSOCIATION COUTELIER, avocat au barreau de DRAGUIGNAN substituée par Me Thomas MEULIEN, avocat au barreau de TOULON S.A.S.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2511327_20250605

Administratif

5 juin 2025

5 juin 2025

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience ; A été entendu, au cours de l'audience publique du 28 mai 2025 : - le rapport de Mme Hnatkiw ; - En présence de Mme Tabani, greffière

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2516990_20250721

Administratif

21 juillet 2025

21 juillet 2025

Ont été entendus, au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Roussier, - en présence de Mme Tabani, greffière, - les observations de Me Casagrande, avocate de Mme C B assistée de Madame

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2306054_20250507

Administratif

7 mai 2025

7 mai 2025

Ensuite, la construction sur laquelle porte le projet fait partie d'un ensemble de constructions, dit " hameau des Boucanes ", situées aux abords de la pêcherie de Talaris et de la marina de Talaris, à

Source officielle

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