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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
SECTION
CETAT:CETATEXT000007839279
27 mai 1994
Mong'anabola, demeurant ..., Le Tamaris II, à Nice (06200) ; M.
Chambre 1-8
64a65fbabbd03a05db9650b0
5 juillet 2023
[J] [Z] Représenté par Me Stéphane GALLO de la SELARL ABEILLE & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE, sustitué par Me Laura TAFANI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimé ORDONNANCE
Pôle 1 - Chambre 11
62e0d583e8fd1e05797fa2c6
26 juillet 2022
[W] [D], né le 02 septembre 1995 à [Localité 1] (Algerie) RETENU au centre de rétention : [Localité 2] assisté de Me Amina Khaled Tamani, avocat de permanence au barreau de Paris et de Mme [Y] [I]
civ2
607943689ba5988459c42352
6 janvier 1977
BARBERINE, D'AVOIR AUSSI, DE SA PROPRE INITIATIVE, ET SANS REQUETE DE L'INTERESSEE, ORDONNE QUE LE NOM DE CELLE-CI SUR LA LISTE SOIT MODIFIE PAR LA SUPPRESSION DES MOTS "TAFANI" ET "EPOUSE", ALORS QUE
8e Section - MESD
DTA_2515787_20250703
3 juillet 2025
TABANI La République mande et ordonne au ministre d'Etat, ministre de l'intérieur en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre
soc
613721cfcd580146773f7940
3 février 1993
Roger Z..., demeurant cité des Tamaris, 12, rue A. de Lamartine à Montauban (Tarn-et-Garonne), 58/ de Mme Josette X..., demeurant ... (Tarn-et-Garonne), 68/ de M. Henri B..., demeurant ...
civ3
613721cfcd580146773f797a
31 mars 1993
alléguée de syndic des copropriétaires de l'immeuble "La Vague" et de promoteur vendeur dudit immeuble, 28/ Mme veuve F..., née Marie-Claire, Rose Z..., demeurant villa "Le Bon Abri", quartier de Tamaris
2ème Chambre civile
6a0f5afecdc6046d477c52f2
19 mai 2026
Elle conteste toutefois certains postes de travaux que l’expert a classés dans les charges générales, à savoir ceux portant sur les châssis de désenfumage et les deux châssis à tabatière pour un montant
Chambre 3-1
6809c9431f1ed98b447f43dc
23 avril 2025
DBVB-V-B7I-BMWNR [V] [L] Société [L] [U] C/ [W] [E] [M] [T] Copie exécutoire délivrée le :23/04/2025 à : Me Jean-françois JOURDAN Me Jérôme COUTELIER-TAFANI
Chambre 1-4
6a0ffbcecdc6046d478a89c0
21 mai 2026
Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jérôme COUTELIER-TAFANI Me Christine BALENCI Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ hors JAF, JEX, JLD, J.
5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03733_20230919
19 septembre 2023
s'est acquittée pour le mois de janvier 2018 et pour les mois de février à décembre 2018 au titre de la redevance progressive des mines pour les concessions de Lugos, Cazaux, Les Arbousiers, Les Pins, Tamaris
cr
édure suiviec/Jean-Christophe Y
6137264ccd580146774247ba
16 mars 2004
D... qui a des sympathies d'extrême droite bien connues et qui est à la tête d'un petit journal dont je tairai le nom, pas qu'il n'en vaut pas la peine et qui a, pour pigiste, François E..., le rédacteur
ECLI:FR:CCASS:2017:C300121
26 janvier 2017
Dans le cas présent le règlement de copropriété contient une clause énonçant que sont parties communes : « la charpente, les terrasses, la toiture, à l'exception des tabatières, lucarnes ou parties
REFERES
696023f5cdc6046d47acd724
8 janvier 2026
, Greffier Entre DEMANDERESSE Madame [T] [E], exerçant sous l’enseigne CREA TIF COIFFURE, née le 03 Septembre 1984 à [Localité 7], demeurant [Adresse 8] Représentée par Maître Jérôme COUTELIER-TAFANI
Chambre 3-3
651fa4d2c601f0831899142c
5 octobre 2023
CHARVET LA MURE BIANCO Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jérôme COUTELIER-TAFANI Me Françoise BOULAN Décision déférée à la Cour : Jugement
6438f1c6a942a604f5e93187
13 avril 2023
REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL PROVENC E COTE D'AZUR C/ [B] [G] [C] [Y] épouse [Z] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Layla TEBIEL Me Jérôme COUTELIER-TAFANI
Chambre 1-7
6808779053f7b81e1a5eb0eb
22 avril 2025
AB PARTICIPATIONS représentée par Me Jérôme COUTELIER-TAFANI de l'ASSOCIATION COUTELIER, avocat au barreau de DRAGUIGNAN substituée par Me Thomas MEULIEN, avocat au barreau de TOULON S.A.S.
DTA_2511327_20250605
5 juin 2025
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience ; A été entendu, au cours de l'audience publique du 28 mai 2025 : - le rapport de Mme Hnatkiw ; - En présence de Mme Tabani, greffière
DTA_2516990_20250721
21 juillet 2025
Ont été entendus, au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Roussier, - en présence de Mme Tabani, greffière, - les observations de Me Casagrande, avocate de Mme C B assistée de Madame
2ème Chambre
DTA_2306054_20250507
7 mai 2025
Ensuite, la construction sur laquelle porte le projet fait partie d'un ensemble de constructions, dit " hameau des Boucanes ", situées aux abords de la pêcherie de Talaris et de la marina de Talaris, à
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