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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 4 - Chambre 6
65336b1fbb40ec8318f31d6d
20 octobre 2023
20 octobre 2023
GUILLAUDIER, conseillère faisant fonction de présidente Mme Valérie GEORGET, conseillère M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
6034749d07d80262a364e404
6 décembre 2016
6 décembre 2016
Monsieur Jacques LAYLAVOIX, Président de chambre Madame Sabine LEBLANC, Conseillère Madame Sophie GRALL, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Christelle MARIE-LUCE
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C101491
19 décembre 2012
19 décembre 2012
Y... et le couple qu'il formait avec Mme X..., établissent qu'au moment du mariage, celle-ci était animée par une intention de lucre et de cupidité, n'ayant pour but que d'appréhender le patrimoine de
Source officielleciv1
61372373cd58014677409f1e
23 février 2000
23 février 2000
siège est ..., 4 / de la société Cofica surendettement, dont le siège est ..., 5 / de la Caisse d'aide sociale de l'Eduction nationale (Casden Banque Populaire), dont le siège est 77424 Marne la Vallée
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2025:1204DEC001400516
4 décembre 2025
4 décembre 2025
S.r.l (« la société requérante »), auparavant nommée Saiseb Tor di Valle S.p.A., représentée par M e G.
Source officielleChambre sociale
6308624f5d4f3fc56380b0e2
25 août 2022
25 août 2022
Greffier lors des débats et lors de la mise à disposition : Mme Isabelle VALLEE ARRÊT : - contradictoire, - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, le délibéré
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX01036_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Il en va notamment ainsi d’une autorisation environnementale de construire et d’exploiter un parc éolien.
Source officielle4e chambre 2e section
6358ce0ec40aa805a7864e17
25 octobre 2022
25 octobre 2022
cour d'appel de Versailles, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Madame [P] [X] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Sandrine MAIRESSE, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VAL
Source officielle5ème chambre 2ème section
68efe742c07170de10e46164
9 octobre 2025
9 octobre 2025
JUGEMENT rendu le 09 Octobre 2025 DEMANDEUR Monsieur [L] [K] [E], né le 8 juillet 1974 à [Localité 4] (CAMEROUN), de nationalité camerounaise, demeurant [Adresse 1], représenté par Maître Lucas
Source officielleCour d'Appel
6253cd94bd3db21cbdd93bba
5 mai 2017
5 mai 2017
Représentée par Me Audrey BOUANICHE, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 224 Madame ROSE Y... née le 30 mai 1961 à CHATEAU DU LOIR (94300) demeurant ...
Source officielle4ème chambre
DTA_2102996_20250127
27 janvier 2025
27 janvier 2025
Gauthier, rapporteur public ; - et les observations de Me Lucas, substituant Me Petit, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6034c0034dbd40ab1d427d93
30 septembre 2016
30 septembre 2016
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 Mai 2016, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Valérie
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
603706fbe0a560a1b295eec1
23 juin 2015
23 juin 2015
SELAFA MJA- MANDATAIRES JUDICIAIRES ASSOCIES - en la personne de Maître [Y] [Z] Es qualité de Mandataire liquidateur de la société « SUSHI BA'R » [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Valerie
Source officielle7eme chambre-Proc orales
67f427f84e0040aa373609b8
1 avril 2025
1 avril 2025
] [Adresse 3] [Localité 4] Demandeur représenté par Me Chloé RAJALU, avocat au barreau de NANTES D'une part, ET: Société BORNEO [Adresse 2] [Localité 5] Défenderesse représentée par Me Florent LUCAS
Source officielleJuge des libertés détent
6a10bc24cdc6046d479d0315
22 mai 2026
22 mai 2026
63100 CLERMONT-FERRAND Non comparant représenté par Maître Nadia DOMPIERRE avocate au barreau de CLERMONT-FERRAND MINISTÈRE PUBLIC régulièrement avisé, a fait des observations écrites * * * Nous, Valérie
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
5fd9b95c4e0b7baf3dc9a2a4
5 décembre 2019
5 décembre 2019
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 05 DECEMBRE 2019 (Rédacteur : Madame Marie-Luce Grandemange, présidente) PRUD'HOMMES N°
Source officielleCour d'Appel
6253ccdabd3db21cbdd917e8
16 juin 2014
16 juin 2014
conseiller, Les parties ont été avisées à l'issue des débats de ce que l'arrêt sera prononcé par sa mise à disposition au greffe de la cour le 16 juin 2014 GREFFIER Lors des débats : Madame Marie-Luce
Source officielleCour d'Appel
6253cd04bd3db21cbdd9206b
23 février 2015
23 février 2015
GREFFIER Lors des débats : Madame Marie-Luce Kouamé, greffier.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
62736aaea58162057dac67c4
27 avril 2022
27 avril 2022
de la détention du tribunal judiciaire de Bobigny Nous, Bacha Baya, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Christelle Marie-Luce
Source officielleCour d'Appel
6253cd18bd3db21cbdd923f5
5 février 2015
5 février 2015
GREFFIER : Lors des débats : Madame Marie-Luce Kouamé, greffier.
Source officiellePage 27 sur 61
Legay, Cathy Valérie, Lucas
21/06/2026
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Arnaud COURT-PAYEN et Valérie LUCAS, notaires associés
02/04/2026
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LE CALVE, Valérie, LUCAS
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
24/03/2026
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LUCAS, Frédérique Valerie Blandine, NOËL
12/02/2026
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Arnaud COURT-PAYEN et Valérie LUCAS, notaires associés
29/01/2026
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