CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

20 264 résultats pour « Virginie Julienne »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5ème chambre sociale PH

671740716a24f8a713323bec

Appel

21 octobre 2024

21 octobre 2024

GREFFIER : Monsieur Julian LAUNAY-BESTOSO, Greffier lors du prononcé de la décision.

Source officielle

Page 27 sur 1014

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC7 résultats

Journal officiel
Créations

BRUERRE-TOTIER, Virginie, Claudine, Julienne

SIREN 108714577Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

20/08/2026

Voir →

Radiations

GRATIAN, Virginie, Julienne, Andrée, BENROS

SIREN 393532155Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

17/04/2026

Voir →

Créations

OUDIN, Virginie Julienne, BLANCHAUD

SIREN 102987658Greffe du Tribunal de Commerce de Brive-la-Gaillarde

31/03/2026

Voir →

Créations

VIRGINIE B, BOUBET, Virginie Julienne Suzanne, OLSZEWSKA

SIREN 831972468Greffe du Tribunal de Commerce de Beauvais

25/06/2023

Voir →

Créations

VISECURITY, GRATIAN, Virginie, Julienne, Andrée, BENROS

SIREN 393532155GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

06/03/2020

Voir →

CE

10ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000021630636

Admin. suprême

30 décembre 2009

30 décembre 2009

Vu la requête, enregistrée le 10 avril 2007 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Habiba A, demeurant chez Mme Virginie A ...; Mme A demande au Conseil d'Etat d'annuler la

Source officielle
TJ

PPEP Civil

6786dd23df5b5c7d10cab9c2

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Par exploit de commissaire de justice en date du 24 juin 2024, la S.C.I.

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

6781778a6d34da2cbdcdaf9e

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

[T] par ordonnance du juge des référés du Tribunal judiciaire de Versailles du 4 juillet 2024 (RG 24/707), Disons que la société SCCV [Adresse 5] communiquera l'ensemble des pièces déjà produites par

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

66883e83342d338c20d39db5

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

’audience du 04 Juin 2024, l’affaire a été mise en délibéré au 02 Juillet 2024, date à laquelle l’ordonnance suivante a été rendue : EXPOSE DU LITIGE Selon contrat en date du 1er juin 2022, la SCI KHALE

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

66883e85342d338c20d39de8

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

’audience du 04 Juin 2024, l’affaire a été mise en délibéré au 02 Juillet 2024, date à laquelle l’ordonnance suivante a été rendue : FAITS ET PROCEDURE Par ordonnance du 5 mai 2023 (RG 23/319), le juge

Source officielle
TJ

PPEP Civil

6868410c4965b5d9df327190

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

L’affaire est mise en délibéré au 3 juillet 2025.

Source officielle
TJ

TPX RAM JCP REFERES

6887c544e11322f258e1a99d

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

L'affaire a été mise en délibéré au 1er juillet 2025.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc10bd3db21cbdd8f047

Appel

20 octobre 2011

20 octobre 2011

RG N : 11/ 00309 AFFAIRE : CAISSE D'EPARGNE ET DE PRÉVOYANCE D'AUVERGNE ET DU LIMOUSIN C/ Frédéric X..., Virginie Y... épouse X...

Source officielle
TJ

REFERES GENERAUX

66fd999438de0398b51a7b6e

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

MAIF VIE, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Me Virginie FEUZ, avocat au barreau de DRAGUIGNAN (avocat postulant) et Me Nadia HADJ CHAIB CANDEILLE, avocat au barreau de PARIS (avocat

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

6a1136abcdc6046d47a62ba9

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

1 - Chambre 9 ARRET DU 21 MAI 2026 (n° , 3 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 25/00553 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CMOSK Décision déférée à la Cour : Décision du 22 Juillet

Source officielle
CA

Chambre del'Expropriation

5fd941b8488632282ec944bb

Appel

17 mars 2020

17 mars 2020

La société d'aménagement et de développement d'Ille et Vilaine (SADIV) doit réaliser cette opération en qualité de concessionnaire.

Source officielle
TJ

JCP- Juge Ctx Protection

6947109675782d5f060d30a0

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Localité 1] Téléphone : [XXXXXXXX01] @ : [Courriel 1] Référence à rappeler dans toute correspondance Service Surendettement et PRP N° RG 25/00061 - N° Portalis DBZ5-W-B7J-KBYQ JUGEMENT DU : 03 Juillet

Source officielle
CA

5ème Chambre

6707704481e733ee269830bf

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

du 03 Juillet 2024 ARRÊT : Rendu par défaut, prononcé publiquement le 09 Octobre 2024 par mise à disposition au greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANT : Monsieur

Source officielle
TJ

6ème Chambre Cabinet D

66981510b60c111a421d7b41

T. Judiciaire

17 juillet 2024

17 juillet 2024

MINUTE N° : 24/239 JUGEMENT : Contradictoire DU : 17 Juillet 2024 DOSSIER : N° RG 24/03503 - N° Portalis DB3T-W-B7I-URC4 / 6ème Chambre Cabinet D AFFAIRE : [L] [M] / [F] OBJET : Art. 1107 CPC - Demande

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

662c94f3b787c4000862f5cd

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

[EF] et la sci PN la [O] le 24 juin 2013, ¿ vente entre M.

Source officielle
TCOM

6ème chambre

69e80801cdc6046d471315de

Commerce

29 avril 2025

29 avril 2025

HYDROSTADIUM [Adresse 18] comparant par Me Pierre HERNE [Adresse 16] et par Cabinet JOFFE & ASSOCIES [Adresse 19] 9/ SASU CEGELEC LORRAINE ALSACE (M.A.I - ACTEMIUM) [Adresse 20] comparant par Me Virginie

Source officielle
TCOM

Chambre 3

6a16cda5cdc6046d4717f219

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

MEUX (Oise), agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège ; Demanderesse représentée par la SELARL PRIMA AVOCATS, prise en la personne de Maître Julien

Source officielle
CA

5ème Chambre

69fd7269cdc6046d47029454

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Par jugement en date du 10 juin 2025, le tribunal judiciaire de Saint-Brieuc a : - condamné in solidum M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8abd3db21cbdd8dbb8

Appel

7 avril 2011

7 avril 2011

Virginie Z...et Jean-Luc X...ont contracté mariage le 15 décembre 2001 à Dunkerque sans avoir fait précéder cette union d'un contrat.

Source officielle