Codes de loi français

Article Annexe II - II. Maquette 25

Enseignements spécifiques : -biologie du développement embryonnaire et fœtal ; tératogénèse ; embryopathies et fœtopathies ; facteurs de risque (alcool, tabac, drogues, médicaments) ; 7.3.

Article B

- Tabac (Nicotiana spp.), à l'exception des feuilles sèches. Réunion. Toutes origines (2) - Théier (Camellia sinensis), à l'exception des feuilles sèches Réunion.

Article Annexe B

pluriannuelle (En pourcentage) 2013 2014 2015 2016 2017 PIB (volume) 0,1 0,9 1,7 2,0 2,0 Masse salariale privée 1,3 2,2 3,5 4,0 4,0 ONDAM 2,8 2,4 2,4 2,4 2,4 Inflation hors tabac

LEGIARTI000051390413

Opération : Transfert de l'équipe maitre-chien (EMC) tabac de la BSI de Toulon à la BSI d'Aix-en-Provence.

LEGIARTI000050802675

11.04Z Production d'autres boissons fermentées non distillées 11.05Z Fabrication de bière 11.06Z Fabrication de malt 11.07A Industrie des eaux de table 11.07B Production de boissons rafraîchissantes 12.00Z Fabrication de produits à base de tabac

Article ANNEXE B

salariale secteur privé 1,6 % 1,7 % 2,6 % 2,7 % 3,6 % 3,8 % 4,1 % Dont effectifs 0,0 % 0,1 % 1,0 % 1,0 % 0,5 % 0,5 % 0,7 % Dont salaire moyen 1,6 % 1,6 % 1,6 % 1,7 % 3,0 % 3,3 % 3,4 % ONDAM 2,4 % 2,0 % 1,8 % 2,1 % 2,0 % 2,0 % 2,0 % Prix hors tabac

Article 200 quater A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 51

Les seuils et les montants mentionnés aux 1° et 2° du présent d sont révisés au 1er janvier 2025, en fonction de l'évolution de l'indice des prix à la consommation hors tabac.

Article 231 quater

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 48

Ces tarifs sont actualisés au 1er janvier de chaque année en fonction de la prévision de l'indice des prix à la consommation, hors tabac, retenue dans la loi de finances de l'année.

LEGIARTI000022505600

l'ensemble des termes tarifaires en vigueur au 30 juin 2010, du pourcentage de variation suivant : Z1 = IPC ― X IPC est l'indice d'inflation correspondant à la variation annuelle moyenne sur l'année 2009 de l'indice des prix à la consommation hors tabac

LEGIARTI000022505602

l'ensemble des termes tarifaires en vigueur au 30 juin 2010, du pourcentage de variation suivant : Z1 = IPC ― X IPC est l'indice d'inflation correspondant à la variation annuelle moyenne sur l'année 2009 de l'indice des prix à la consommation hors tabac

Article 75

-La perte de recettes pour l'Etat résultant des 9° et 10° du I et du 4° du IV du présent article est compensée, à due concurrence, par la création d'une taxe additionnelle à l'accise sur les tabacs prévue au chapitre IV du titre Ier du livre III du code

Article 206

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 50

Cette limite est indexée, chaque année, sur la prévision de l'indice des prix à la consommation, hors tabac, retenue dans le projet de loi de finances de l'année.

Article 67 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 74 > 25

d'infiltration dans les conditions prévues par le présent article afin : 1° De constater les infractions suivantes : -les infractions douanières d'importation, d'exportation ou de détention de substances ou plantes classées comme stupéfiants, de contrebande de tabac

LEGIARTI000022505606

l'ensemble des termes tarifaires en vigueur au 30 juin 2010, du pourcentage de variation suivant : Z1 = IPC ― X IPC est l'indice d'inflation correspondant à la variation annuelle moyenne sur l'année 2009 de l'indice des prix à la consommation hors tabac

LEGIARTI000022505592

l'ensemble des termes tarifaires en vigueur au 30 juin 2010, du pourcentage de variation suivant : Z1 = IPC ― X IPC est l'indice d'inflation correspondant à la variation annuelle moyenne sur l'année 2009 de l'indice des prix à la consommation hors tabac

Article ÉTATS LÉGISLATIFS ANNEXÉS

1 000 1755 Amendes et confiscations ― 1 725 1756 Taxe générale sur les activités polluantes ― 20 000 1758 Droit de licence sur la rémunération des débitants

Article Annexe

Prise en charge, traitement substitutif et sevrage : alcool, tabac, psycho-actifs et substances illicites - Expliquer les éléments de prévention et de dépistage des conduites à risque pouvant amener à une dépendance vis-à-vis du tabac, de l'alcool ou

Article ANNEXE B

2,5 % 3 % Masse salariale du secteur privé 4,4 % 5 % Objectif national de dépenses d'assurance maladie (en volume) 2,0 % 2,0 % Variante de l'objectif national de dépenses d'assurance maladie (en volume) 1,5 % 1,5 % Inflation hors tabac

Article 231 ter

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 49

stockage : (en euros) d) Pour les surfaces de stationnement : (en euros) e) Ces tarifs sont actualisés au 1er janvier de chaque année en fonction de la prévision de l'indice des prix à la consommation, hors tabac