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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
61372239cd580146773fb3e4
20 juillet 1994
20 juillet 1994
Ait Halla, demeurant ... (Moselle), en cassation d'un arrêt rendu le 25 novembre 1991 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale), au profit de la société anonyme Sollac, dont le siège est ...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100042
30 janvier 2013
30 janvier 2013
CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu les articles 205 et 1371 du code civil, ensemble la règle "aliments ne s'arréragent pas" ; Attendu, selon le jugement attaqué, que Hadda
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2308654_20230922
22 septembre 2023
22 septembre 2023
B au bénéfice de l'aide juridictionnelle, de mettre à la charge du département des Bouches-du-Rhône le versement à Me Harris, conseil de M. B, de la somme de 700 euros.
Source officielleCour d'Appel
6253c865bd3db21cbdd852c1
3 janvier 2001
3 janvier 2001
FAITS ET PROCEDURE Madame X... était propriétaire d'une jument "Célimène" confiée à la garde de Mademoiselle Y..., responsable des écuries au Haras de Lauture à SAINT HILARION (78).
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2311535_20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 6 décembre 2023, Mme B A, représentée par Me Harris, demande au juge des référés statuant sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2300354_20230227
27 février 2023
27 février 2023
La SCI HBM et la SARL Hargas ont produit un mémoire complémentaire le 23 février 2023 à 14h50.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
6036e641b8e2fa83b2d6cd8b
2 juillet 2015
2 juillet 2015
GORRIAS ayant son siège social [Adresse 20] [Localité 9] Représentée par Me Dominique LEVASSEUR, avocat au barreau de DOUAI Assistée de Me Karl VANDAMME, avocat au barreau de LILLE Société HARAS
Source officielleciv1
60794c829ba5988459c45b35
25 novembre 1992
25 novembre 1992
Hardie et provoqué un accident ; que M.
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000008043815
20 juin 2001
20 juin 2001
Skawki Hanna Y... X... ; Vu enregistrée le 14 juin 2000 au greffe du tribunal administratif de Paris la demande présentée par M. Skawki Hanna Y... X... demeurant ... ; M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR91093
27 octobre 2022
27 octobre 2022
COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORejRad Pourvoi n°: S 21-23.398 Demandeur: la société Saint-Jacques 72 Défendeur: la société Polygondis Hard Discount Requête n°: 462/22 Ordonnance
Source officielleCour d'Appel
6253ccf3bd3db21cbdd91cfa
18 novembre 2014
18 novembre 2014
par la SCP ELGHOZI-GEANTY-GAUTIER-PENNEC, avocat au barreau de SAINT-BRIEUC EXPOSE DU LITIGE ET OBJET DU RECOURS Du mariage de Monsieur Y...et Madame X...sont nés Redwann, le 13 février 1987 et Hanna
Source officielleCour d'Appel
6253caaabd3db21cbdd8bb53
12 juin 2008
12 juin 2008
HAMA Allée du Clos des Charmes BP 68 ZAC les Portes de la Forêt COLLEGIEN 77615 MARNE LA VALLEE CEDEX 3 représentée par Me Karen AZRAN, avocat au barreau de PARIS, toque : P 067 COMPOSITION
Source officielleTrib. de Commerce
69a78390cdc6046d476d208e
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Monsieur Raymond HUGUES, Juge, Assistés de : * Madame Frédérique BOUDON, commis-greffier, * MINISTERE PUBLIC AVISE, Rôle n° ENTRE - PROCEDURE D'OFFICE 2025F242 Procédure 2024RJ523ЕТ * SARL LA TABLE D'HANAE
Source officiellecr
61372574cd5801467741de13
29 octobre 1996
29 octobre 1996
Hanna, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 26 février 1996, qui, pour recel de chèque falsifié, l'a condamné à 15 mois d'emprisonnement avec sursis; Vu les mémoires
Source officiellecr
édure suiviec/MM. P
ECLI:FR:CCASS:2019:CR00324
26 mars 2019
26 mars 2019
Straehli, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Guichard ; Sur le rapport de M. le conseiller Bonnal, les observations de Me HAAS et de la SARL CABINET BRIARD, avocats en la Cour, et les
Source officiellesoc
6137217acd580146773f41d5
9 octobre 1991
9 octobre 1991
Philippe Y..., demeurant à Isigny-sur-Mer (Calvados), Haras de X..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience
Source officielleciv3
6137235dcd58014677408d14
9 février 2000
9 février 2000
réalisation de carrière, et qu'une lettre du président de l'association Le Lion équestre du 22 octobre 1992, adressée à l'architecte lui indiquait que les honoraires pour la carrière étaient du ressort du Haras
Source officielleciv3
6137225dcd580146773fc5dc
15 février 1995
15 février 1995
Robert Y..., demeurant au chalet le Ranch aux Deux-Alpes (Isère), ci-devant et actuellement au lieudit "Les Haras de Chillou" à La Puye (Vienne), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque,
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2205663_20220816
16 août 2022
16 août 2022
Il ressort des pièces du dossier que la requête de la société Bernard Vincent Entreprises concerne la construction d'un nouveau " club-house " au haras de Jardy à Vaucresson qui se situe dans le département
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2024:C310553
10 octobre 2024
10 octobre 2024
[Y] [V], domicilié Haras de [Adresse 1], a formé le pourvoi n° V 23-15.221 contre l'arrêt rendu le 2 mars 2023 par la cour d'appel de Rennes (chambre des baux ruraux), dans le litige l'opposant au groupement
Source officiellePage 27 sur 310