après la cessation de fonctions D Arrêté/notification de démission 1 an après la cessation de fonctions A Décision/notification de révocation 1 an après la cessation de fonctions A Décision/notification de licenciement pour insuffisance

Article Annexe à l'article D4451-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 23 > 40

Code des transports

puisse supporter un transport dans les conditions normales et qu'elle ne constitue pas une cause de danger : ― pour le personnel navigant ou de manutention ; Le donneur d'ordre répond de toutes les conséquences résultant d'une absence, d'une insuffisance

LEGIARTI000025084897

—

28.6DD 2,60 Fabrication de quincaillerie 28.6 FA 2,70 Fabrication de fûts et emballages métalliques similaires 28.7AA 3,60 Fabrication de boîtes et d'emballages

Article Annexe Ia

—

Sont également stipulés : procédures et délais à respecter, budgets, contraintes particulières, mode d'emballage et lieux de livraison... .

Article I

—

pour machines ou d'outillages à base de diamants, de filières de diamant. 28. 6DD 2, 20 Fabrication de quincaillerie. 28. 6FA 2, 60 Fabrication de fûts et emballages métalliques similaires. 28. 7AA 3, 10 Fabrication de boîtes et d'emballages

LEGIARTI000024751081

—

On peut également actionner une garantie de passif pour une insuffisance d'actifs ou pour des actifs qui s'avèrent en moins bon état ou d'une valeur moindre que jugée lors de la vente (parc immobilier mal évalué, stocks obsolètes...).

LEGIARTI000024751009

—

Article Annexe III à l'article D353-32

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 92

Code de la construction et de l'habitation

En application de l'article L. 353-2 dudit code, en cas de non-respect de ses obligations contractuelles telles que dépassement du plafond de ressources fixé pour les nouveaux locataires, insuffisance ou manque d'information à l'égard des locataires ou

Article Annexe Ib

—

les caractéristiques physico-chimiques, la dangerosité Définir déchet inerte, dangereux et non dangereux 3.2 Tri et devenir des déchets Tri des déchets Pré-collecte : circuit et suivi des déchets Présenter et justifier les règles de tri, d'emballage

Article Annexe I (suite)

—

Maîtrise d'outils Savoir S1.2 - la marchandise NIVEAUX DE 1 2 3 Connaissances Limites de connaissances S1.2.1 - l'emballage et l'étiquetage des marchandises X Emballage et conditionnement Les différents types d'emballage

Article Annexe I (suite)

—

A l'aide d'exemples, il suffit de montrer que, selon les cas, l'État/le régulateur : - oriente les marchés en corrigeant les insuffisances d'information ; - régule les marchés en faisant respecter la concurrence ; - contribue ainsi à instaurer un climat

Article Annexe Ib

—

d'obtention de la qualité - Organisation de la qualité - L'assurance qualité - Les outils de gestion globale de la qualité - Les exigences de formation pour l'exercice du métier Décoder la démarche qualité de l'entreprise X Identifier les insuffisances

Article Annexe 8-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 14 > 63

Code de commerce

Modalités d'équilibrage : financement des insuffisances de trésorerie (escompte, crédits de trésorerie, découvert), placement des excédents.

Article Annexe à l'article D4451-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 24 > 50

Code des transports

Le donneur d'ordre répond de toutes les conséquences résultant d'une absence, d'une insuffisance ou d'une défectuosité du conditionnement, de l'emballage, du marquage ou de l'étiquetage.

Article Annexe II

—

Sont toutefois admis le remplissage et la vidange des marchandises suivantes : - classe 2 : gaz du groupe A ; - classe 3 : matières des groupes d'emballage II ou III et autorisées en citernes ; - classe 4.1 : matières pulvérulentes ou granulaires autorisées

LEGIARTI000027648252

—

Ces opérations comprennent notamment : -les modalités d'emballage/ colisage ; -les modalités d'identification et d'étiquetage ; -les conditions permettant de garantir l'intégrité des produits ; -la traçabilité ; -les modalités et les contrôles à réception

Article Annexe I

—

Règles de stockage Dans un même bâtiment, les zones de stockage sont séparées des zones où peuvent avoir lieu des opérations de prélèvement ou de reconditionnement, ou plus généralement toute ouverture d'emballage, par une disposition, dont la pérennité

Article ANNEXE

—

. - Conditionnement Le fabricant doit maîtriser les procédés d'emballage, de conditionnement et de marquage autant qu'il est nécessaire pour assurer la conformité aux exigences spécifiées ; il doit identifier, protéger et isoler tout produit depuis le

LEGIARTI000023420454

—

chauffage central et de cuisine associée ou non à une activité de fonderie. 28.4 BF Découpage, emboutissage. 28.4 BG Sciage des métaux, graveurs - estampeurs. 28.5 CA Décolletage. 28.7 CA Fabrication de boîtes et d'emballages

Page 27 · 554 résultats

← Précédent Suivant →