Codes de loi français

LEGIARTI000023420422

Entreprises de nettoyage de matériel roulant sur les emprises de chemin de fer. 74.7ZE 4,60 Studios et autres activités photographiques, laboratoires de développement, tirage (sauf photographie de presse 92.4ZA). 74.8AA 1,40 Reprographie

LEGIARTI000023732833

Toute distillation doit être précédée d'un nettoyage de l'alambic, à la vapeur ou à l'eau bouillante.

LEGIARTI000026909531

Entreprises de nettoyage de matériel roulant sur les emprises de chemin de fer. 74.7ZE 4,80 Studios et autres activités photographiques, laboratoires de développement, tirage (sauf photographie de presse 92.4ZA). 74.8AA 1,30 Reprographie. 74.8

Article Annexe

La rémunération de la maintenance ne couvre pas les prestations suivantes, qui restent à la charge du pouvoir adjudicateur : ― la livraison ou l'échange des fournitures consommables ou d'accessoires, la peinture et le nettoyage extérieur du matériel

LEGIARTI000025402875

Les obligations du maître d'œuvre comprennent notamment : 3° Protection de l'environnement durant le chantier : le concessionnaire procédera, avant la remise en service, au nettoyage complet du chantier et de ses abords ainsi qu'à la démolition de toutes

Article Annexe (suite)

prescrivent le recours à un équipement de protection personnelle adéquat ; - à la mise en œuvre de pratiques adéquates en matière de gestion des déchets pour le traitement de la solution composée des déchets restants après application, y compris l'eau de nettoyage

Article Annexe 221-II-2/A.2 (Chap 1 à 9)

Toutes les sections du circuit de tuyautages doivent être équipées de raccords pour le nettoyage, la vidange et la purge à l'air.

Article 221-II-2/9 (suite)

Le numéro d'identification du volet d'incendie doit également être marqué sur toutes les télécommandes prévues. 7.1.4 Les conduits de ventilation doivent être dotés d'ouvertures d'accès pour l'inspection et le nettoyage.

Article Annexe IIc

fiche technique du plat libre ; -estimer le temps de réalisation des principales étapes dans la production des trois plats, et les ordonnancer pour son commis et lui-même. 2ème partie : pratique, d'une durée de quatre heures, y compris les phases de nettoyage

Article 10

Chapitre III : Nettoyage et désinfection., Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Sct. Chapitre IV : Hygiène du personnel., Art. 22, Sct.

Article Annexe

Frais de nettoyage des locaux. 6287. Remboursements de frais. 6288. Autres. 629. Rabais, remises et ristournes obtenus sur autres services extérieurs. 63. Impôts, taxes et versements assimilés. 631.

Article Appendice

Travaux Certains travaux de transformation, d'entretien et de nettoyage qui sont susceptibles d'entraîner une gêne dans l'évacuation des personnes ou de créer des dangers d'éclosion et d'extension du feu sont soumis à autorisation dans les cas suivants

Article 199 undecies B

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 89 > 29

utilisant pour une durée n'excédant pas deux mois des véhicules de tourisme au sens de l'article L. 421-2 du code des impositions sur les biens et services ; i) Les services fournis aux entreprises, à l'exception de la maintenance, des activités de nettoyage

Article Annexe

Entreprises de nettoyage de matériel roulant sur les emprises de chemin de fer. 90. 0 BA Enlèvement des ordures ménagères avec personnel de collecte et des déchets industriels et commerciaux banals. 90. 0 BB Entreprises de nettoiement, d'arrosage

Article ANNEXE I b

Identifier l'élément préfabriqué à poser Contexte professionnel d'intervention L'élément préfabriqué est repéré, ses caractéristiques dimensionnelles sont vérifiées Préparer les appuis et supports de l'élément Les appuis et les supports sont vérifiés (nettoyage

Article Annexe

Entreprises de nettoyage de matériel roulant sur les emprises de chemin de fer 74. 7ZE 4,90 Studios et autres activités photographiques, laboratoires de développement, tirage (sauf photographie de presse 92. 4ZA) 74. 8AA 1,30 Reprographie

LEGIARTI000028243631

.177(58) de l'OMI-(Code technique NOx, 2008) B + D A.1/2.9 Equipement utilisant d'autres méthodes technologiques pour limiter les émissions de SOx Transféré à l'annexe A.2/2.4 A.1/2.10 Systèmes de nettoyage

Article Annexe unique

X X X X X 56 Une poubelle fermée propre et en bon état X 2 X X X X X 57 Equipement nécessaire pour nettoyer les sols, l'équipement doit être adapté aux types de sols (ex : 1 seau et un balai brosse ou un balai de lavage

Article Annexe II

Nettoyage mécanique : - rue de Trischler, 29200 Brest : depuis sa création jusqu'au 31 décembre 2027. NEW MARINE - 3, rue de Kerandre, 56700 Hennebont : depuis 1983 jusqu’au 31 décembre 2027.