Notations : D diamètre extérieur de la roue au bord de fuite des aubes (M). d diamètre intérieur de la roue au bord d'attaque des aubes (m). I largeur entre flasques (m). L longueur de l'aube (m).

LEGIARTI000033287856

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Article R. 814-64 Code de procédure pénale Encellulement individuel d'une personne détenue prévenue ou condamnée.

Article Annexe I

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Ces consignes doivent notamment indiquer : - les procédures d'arrêt d'urgence et de mise en sécurité de l'installation (électricité, réseaux de fluides) ; - les mesures à prendre en cas de fuite sur un récipient ou une canalisation contenant des substances

Article Annexe I

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Article Annexe I

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Article Annexe I (suite)

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- Indiquer la procédure et les précautions à prendre pour prévenir les fuites et prévoir la ventilation nécessaire. - Indiquer les précautions à prendre lors du stockage et de la manipulation de ces produits.

Article Annexe I

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Fuites susceptibles d'affecter les mesures des émissions Majeure 8.2.22. OPACITÉ 8.2.22. a. 1. Mesures d'opacité légèrement instables Mineure 8.2.22.a.2.

Article Annexe à l'article A. 3113-39-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 11 > 43

Code des transports

perte de l'honorabilité en cas d'infractions ; -connaître les précautions à prendre en cas de garage/ atelier intégré : stockage des pneumatiques, des huiles usées, batteries … ; -éviter les rejets de produits polluants : eau de lavage des véhicules, fuites

Article Annexe I

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L'exploitant prend toute disposition lui permettant de connaître la sensibilité de fonctionnement intempestif soit par induction ou courants de fuite provoqués par les installations électriques, même en cas de défaut sur ces installations, soit sous l'effet

Article Annexe I

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"permis d'intervention" ou du "permis de feu" pour les parties de l'installation visées au point 4.2 ; - les procédures d'arrêt d'urgence et de mise en sécurité de l'installation (électricité, réseaux de fluides) ; - les mesures à prendre en cas de fuite

Article Annexe I

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Si des liquides sont contenus dans des réservoirs en fosse ou en double enveloppe avec système de détection de fuite ou assimilés, les coefficients des catégories A, B, C, D sont divisés par 5.

Article Annexe I-A

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Article Annexe

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Zone contrôlée Zone construite et utilisée de manière à limiter l'introduction de contaminations éventuelles, ainsi que les conséquences d'une fuite accidentelle d'organismes vivants.

Article Annexe I

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"permis d'intervention" ou du "permis de feu" pour les parties de l'installation visées au point 4.1 ; - les procédures d'arrêt d'urgence et de mise en sécurité de l'installation (électricité, réseaux de fluides) ; - les mesures à prendre en cas de fuite

Article Annexe I

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Ces consignes doivent notamment indiquer : -l'interdiction d'apporter du feu sous une forme quelconque ; -les mesures à prendre en cas de fuite sur un récipient contenant des substances dangereuses ; -les moyens d'extinction à utiliser en cas d'incendie

Article Annexe I

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Les gainages électriques et autres canalisations ne sont pas une cause possible d'inflammation ou de propagation de fuite et sont convenablement protégés contre les chocs, contre la propagation des flammes et contre l'action des produits et déchets présents

Article Annexe I b

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- Les appareils de contrôle et de mesure (Calibre à coulisse, polariscope, pompe à vide, bobine à détection de fuite, ...) - Les petits outillages (Pinces, poinçons, ...), - Les moules, - Les empreintes.

Article Annexe I

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explosives" ; - l'obligation du "permis de travail" pour les parties de l'installation visées au point 4.3 ; -les procédures d'arrêt d'urgence et de mise en sécurité de l'installation (électricité, réseaux de fluides) ; - les mesures à prendre en cas de fuite

Article 223 a-II-1/15

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l'exploitation efficace du navire à condition que d'autres mesures de sécurité, notamment les suivantes, soient prises en considération : 7.1.2.1. étudier tout particulièrement la résistance de la porte et de ses dispositifs de fermeture afin d'éviter toute fuite

Article Annexe I

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" ; - l'obligation du "permis d'intervention" pour les parties de l'installation visées au point 4.3 ; - les procédures d'arrêt d'urgence et de mise en sécurité de l'installation (électricité, réseaux de fluides) ; - les mesures à prendre en cas de fuite

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