Codes de loi français

LEGIARTI000030251597

Une copie de la liste des personnes présentes à bord mentionnée au paragraphe 6.1.1 est conservée au sol ou dans le véhicule de récupération. 6.2. Tenue à jour du carnet de route 6.2.1.

Article Annexe I

trier les différents déchets Identification des déchets dangereux Textes réglementaires, normes, consignes de tri… C11-2 Evacuer les différents déchets conformément aux consignes de tri et réglementations Recherche des organismes spécialisés de récupération

Article Annexe 17

La caisse peut également engager une récupération des sommes versées au titre de l'adhésion au contrat d'accès aux soins. Sous-Titre 2.

Article Annexe 8-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 53 > 98

Récupération des données sur des supports adaptés. Identification des moyens de traitement dans l'entité et au cabinet. Documentation des travaux. Mise en œuvre et formalisation des conclusions. Les progiciels d'audit assisté par ordinateur.

Article Annexe I (suite)

et sécurité au travail Les principes généraux, prévention et connaissance des principaux risques La conduite à tenir en cas d'accident Les manutentions manuelles et mécanisées La protection et la signalisation du poste de travail S4-4 La récupération

Article Annexe VI

: Pour l'application du III de l'article R. 213-48-9 du code de l'environnement, la pollution évitée à prendre en compte en cas d'épandage direct d'effluents sur des terres agricoles est déterminée : TABLEAU N° 3 Détermination du coefficient de récupération

Article Annexe I

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 19 > 82

acceptées par le transporteur ou en cas de perte totale de bagages, une protestation motivée les confirmant doit lui être adressée par lettre recommandée ou par acte extrajudiciaire, au plus tard trois jours, non compris les jours fériés, après la récupération

Article Annexe

La remise en cause de tout ou partie du crédit d'impôt y compris en tant que pénalités financières au titre du manque à gagner pour l'Etat relatif à la non récupération d'un avantage indu mentionné aux articles 2,2 bis, 2 ter de la convention type passée

Article Annexe 20

La caisse peut également engager, à l’encontre des médecins qui n’ont pas respectés de façon manifeste les termes de leur option, une récupération des sommes versées dans le cadre de l’option au titre de la dernière année.

Article Etats législatifs annexés

l'Etat au titre des expulsions locatives 11 000 2618 Remboursement des frais de scolarité et accessoires 6 000 2620 Récupération

Article Annexe IV

machine de nettoyage à sec soumise aux essais est une machine en circuit fermé répondant à la définition suivante : Définition : une machine de nettoyage à sec en circuit fermé est une machine intégrant de façon inamovible tous les systèmes de récupération

Article États législatifs annexés

cadre de la directive épargne 12 000 2616 Frais d'inscription 2 000 2617 Recouvrement des indemnisations versées par l'Etat au titre des expulsions locatives 1 000 2618 Remboursement des frais de scolarité et accessoires 3 000 2620 Récupération

Article Annexe 18

La caisse peut également engager à l’encontre des médecins qui n’ont pas respecté de manière manifeste les termes de leur contrat, une récupération des sommes versées dans le cadre de l’option au titre de la dernière année.

Article Annexe I

Récupération recyclage Toutes dispositions doivent être prises pour limiter les quantités de déchets produits, notamment en effectuant toutes les opérations de valorisation possibles.

Article Annexe I

Déchets 7.1 - Récupération - recyclage Toutes dispositions doivent être prises pour limiter les quantités de déchets produits, notamment en effectuant toutes les opérations de valorisation possibles.

Article Annexe

Récupération - Recyclage - Élimination Toutes dispositions doivent être prises pour limiter les quantités de déchets produits, notamment en effectuant toutes les opérations de valorisation possibles. 7.2.

Article Annexe 130-A.2 Partie 1

Drome (moyens collectifs) : Nombre maximum de personnes prévues à bord ; Embarcations : nombre, capacité, emplacements ; Radeaux : nombre, capacité, emplacements ; Canot de secours ; Canot de secours rapide ; Moyens de récupération ; Dispositifs

LEGIARTI000025084897

Fabrication d'articles de sport dont la matière première est le métal 36.4ZA 2,60 Fabrication de jeux et jouets, de voitures d'enfants et d'articles de puériculture 36.5ZG 2,60 Récupération

Article 2

Afin d'éviter la traversée du radier de l'enceinte de confinement en cas d'accident avec fusion du coeur, un dispositif permettant la récupération et le refroidissement sur le long terme de la matière radioactive fondue provenant du réacteur nucléaire