Il a constaté que le recouvrement des tuiles était très insuffisant, que de nombreuses tuiles étaient fêlées voire cassées avec un glissement généralisé ce qui dénotait un défaut de collage sur les plaques

brunes au lieu et place dos tuiles rouges initiales, dont beaucoup avaient été détruites lors de la tempête de décembre 1999 a été acceptée pax l'assemblée générale des copropriétaires du 17 mai 2002

60 tuiles par mètres carrés d'aspect terre cuite.

. / Elles seront réalisées en tuiles " canal " ou mécaniques type " double canal " de teinte claire ou mélangée, en privilégiant le panachage tuiles anciennes/tuiles neuves. () Dans le cas d'expression

construction sur une emprise de 11 mètres de large et de 2,50 mètres de profondeur, à déposer une partie de la clôture existante, à abattre l'arbre situé sur l'emprise de l'échafaudage, à déplacer les tuiles

d'un ensemble sportif incluant une piscine ; que la réception des ouvrages a eu lieu le 31 janvier 1994 ; que, durant l'année 1998, des phénomènes de condensation entraînant la dégradation rapide des tuiles

place de constructions légères et n'autorise qu'une seule construction par lot ; qu'il y a donc lieu d'accueillir les époux BB... en leurs demandes tendant à voir substituer une toiture à pente en tuiles

état de cause illégale, dès lors qu'un PLU ne peut réglementer l'intérieur d'un bâtiment ; - le projet ne méconnaît pas l'article UF 11 du règlement du PLU, tant en ce qui concerne la couleur des tuiles

par lequel le maire de Beaumont-sur-Oise l'a mis en demeure de faire cesser le péril imminent résultant de l'état de l'immeuble situé au n° 11 de la rue Raspail et lui a prescrit de faire déposer les tuiles

Une note en délibéré a été enregistrée pour la société Le Domaine des Tuileries le 13 mars 2025. Considérant ce qui suit : 1.

L'huissier relève par ailleurs que "la rangée de tuiles bordant la structure est posée approximativement" et qu'en soulevant la tuile posée sur la bande d'étanchéité à droite du panneau extérieur droit

Dans ces conditions, la responsabilité contractuelle de la société H2A est retenue et cette dernière sera condamnée au paiement des travaux de reprise et de remplacement des tuiles cassées.

Enfin, les requérants soutiennent ne pas s'opposer à la création d'une zone d'intérêt économique, notamment sur la zone Est " Tuilerie " qui jouxte les propriétés de ces derniers et ne pas vouloir non

travaux réalisés par la société GABRIELLE sont à l'origine des désordres constatés sur son bien ; il considère que l'expert s'exprime de façon dubitative sur le lien de causalité ; - le glissement des tuiles

couleur des tuiles sera rouge ou rose, toutefois les tuiles de couleur ocre et brun pourront se mélanger avec les premières citées

le gros oeuvre de l'extension d'un garage: gros oeuvre (terrassement dont réserve pour passage des canalisations, fondation et dalle béton, murs crépis à l'identique du mur de clôture, couverture en tuiles

Monsieur [M] [B] a adressé deux courriers à Monsieur [K] [I] en septembre 2020 pour se plaindre du décollement de tuiles et une dégradation du toit et a fait réaliser un constat d'huissier le 15 avril

X... avait constaté que seules des réparations de fortune avaient été réalisées sur les tuiles, la cour d'appel, qui a pu en déduire que les travaux litigieux ne pouvaient constituer un ouvrage de bâtiment