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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère chambre
69e7933acdc6046d47063c4b
7 octobre 2025
7 octobre 2025
: 2025L00334 / 2024J00012 TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS Audience publique du 7 octobre 2025 LE TRIBUNAL Vu les articles L.643-9 et R.643-17 du code de commerce, Vu le jugement de ce tribunal du 6 février
Source officielleCour d'Appel
6253cc64bd3db21cbdd8ff72
23 novembre 2012
23 novembre 2012
Par déclaration enregistrée au greffe le 14 février 2012, M. Pierre X...a relevé appel du jugement, cette procédure portant le no 12/ 00092.
Source officielleCour d'Appel
6253cc92bd3db21cbdd9089c
9 juillet 2013
9 juillet 2013
Elle demande une part contributive de 750 € par mois pour Alexandre au regard des études suivies par ce dernier et des frais afférents.
Source officielleCour d'Appel
6253c9ccbd3db21cbdd893fc
4 septembre 2007
4 septembre 2007
PERICCHI, avoués à la Cour assisté de Me Jean-Pierre BROT, avocat au barreau d'AVIGNON Monsieur Alexandre X...
Source officielle1ère Chambre
6031e3805b086f1d052efeee
12 juin 2018
12 juin 2018
Alexandre X... Déclarer irrecevable M.
Source officiellesoc
61372294cd580146773feb85
6 décembre 1995
6 décembre 1995
Alexambre X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 janvier 1992 par la cour d'appel de Paris (18e chambre section A), au profit de la société Cerbère sécurité France, société anonyme, dont
Source officielleREFERES CONSTRUCTION
67ed8badda9e15c5131fe099
2 avril 2025
2 avril 2025
Alexandre JACQUOT DEMANDEURS Monsieur [B] [W], demeurant [Adresse 4] représenté par Me Jean-alexandre COSTANTINI, avocat au barreau de MARSEILLE Madame [M] [I] épouse [W], demeurant [Adresse 4] représentée
Source officielleCour d'Appel
6253ccf0bd3db21cbdd91c7b
17 novembre 2014
17 novembre 2014
X... du jugement rendu le 28 mai 2014 par la Juge des Enfants du Tribunal de Grande Instance de Limoges qui a, avec exécution provisoire : - renouvelé le placement de Alexandra X..., Adeline X... et
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
627f48e2551627057d32e042
13 mai 2022
13 mai 2022
Chambre 6 ARRÊT DU 13 MAI 2022 (n° /2022, 19 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 21/12133 - N° Portalis 35L7-V-B7F-CD6RY Renvoi après cassation : Jugement du 09 février
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:471156.20240304
4 mars 2024
4 mars 2024
Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
6688de4c676b73dd81b9700a
4 juillet 2024
4 juillet 2024
société anonyme agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié ès-qualités audit siège N° SIRET : 313 811 515 02140 [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Coralie-Alexandra
Source officielleCour d'Appel
6253cc19bd3db21cbdd8f1f1
5 mars 2012
5 mars 2012
En l'espèce, les parties s'entendent pour voir supprimer la pension alimentaire pour l'entretien et l'éducation d'Alexandre, qui n'est plus à charge de sa mère.
Source officiellecr
6079a8989ba5988459c4e177
15 octobre 1969
15 octobre 1969
(ALEXANDRE); 3° Y... (HELENE), EPOUSE Z...; 4° Y...
Source officielleChambre 2-4
67b6c87cdef6bf6eb41d718e
14 janvier 2025
14 janvier 2025
[A] [M] par acte du 23 février 2024 à la demande de M. [Y] [M] et Mme [L] [M] épouse [E], Vu la déclaration d'appel de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00081
17 janvier 2013
17 janvier 2013
Alexander X... explique que dès son élection comme délégué du personnel le 12 février 2007, l'attitude de la direction de l'association à son égard a changé ; qu'entre autres il n'a pas été averti d'une
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2025:0313DEC000885120
13 mars 2025
13 mars 2025
Paula Alexandra ALVES SALGADO SANCHO 1963 Portugaise Lisbonne 4. Catarina Maria BRÁS GAGO VIEGAS FERREIRA E COSTA 1973 Portugaise Lisbonne 5.
Source officielle9ème Chambre JEX
66a3e803c63cd64a75c44311
25 juillet 2024
25 juillet 2024
Par jugement du 4 mai 2023, le Tribunal a rectifié une erreur matérielle figurant dans le dispositif du jugement en date du 23 février 2023.
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
68fb978111af6ba0065f3c8c
23 octobre 2025
23 octobre 2025
; - condamne la société Hôtel Alexander aux dépens ; - condamne la société Hôtel Alexander à payer à la société Hôtels aéroportuaires la somme de 5 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure
Source officielle3ème chambre
DTA_1910336_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 19 novembre 2019, le 16 mars 2020 et le 28 février 2023, la société Alexandre Vilgrain Holding (AVH), représentée par Me Sebbag
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:468130.20230313
13 mars 2023
13 mars 2023
Délibéré à l'issue de la séance du 16 février 2023 où siégeaient : M. Pierre Collin, président de chambre, présidant ; M. Hervé Cassagnabère, conseiller d'Etat et M.
Source officiellePage 28 sur 780