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42 585 résultats pour « Annie COUSSIERE Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1ère Chambre Cab3

670576d81296b51ba2b22704

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

par la Société ANNIE BAUER CONFORT sont destinés à des fins médicales.

Source officielle
CA

Chambre 3 A

631986d751eeae4f1309d0d3

Appel

5 septembre 2022

5 septembre 2022

- signé par Mme Annie MARTINO, président et Mme Anne HOUSER, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. ***** FAITS CONSTANTS MOYENS ET PRÉTENTIONS DES

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

642e639e826f3a04f521677d

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

Il produit les mêmes éléments que ceux évoqués au soutien de sa demande précédente, tous postérieurs à la période considérée sauf deux courriels échangés avec Mme [W] en octobre 2017 et octobre 2018 au

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre - R.222.13

DTA_2105420_20231006

Administratif

6 octobre 2023

6 octobre 2023

Le principal du collège Anne Franck a produit des pièces, qui ont été enregistrées le 5 octobre 2022.

Source officielle
TJ

Bureau d'ordre référés

69d6bc30cdc6046d4790cc34

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE REIMS ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 08 Avril 2026 N° RG 25/00362 - N° Portalis DBZA-W-B7J-FFFS Nature affaire : 30B Nous, Isabelle MENDI, Présidente, statuant en référé, assistée de Anne

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e8a054cdc6046d471ead5e

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

qualités de liquidateur judiciaire de la SASU METAL ART & DESIGN, [Adresse 2] à [Localité 2] demanderesse comparant et plaidant par Maître Cyril GUITTEAUD, membre de la société d'avocats Cyril GUITTEAUD-Anne-Gaëlle

Source officielle
CC

cr

6137269ecd5801467742717b

Cassation

22 février 2006

22 février 2006

était évalué à 5 405 837 francs dont un passif privilégié de 2 256 526,37 francs alors que l'actif était évalué à dire d'expert à 518 543,50 francs ; que c'est dans ces circonstances que la commune d'Anse

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf4bd3db21cbdd8eb81

Appel

19 octobre 2011

19 octobre 2011

euros, une remorque année 2005 ... pour une valeur de 2 000 euros et un mobilehome ISIS année 2005 pour une valeur de 33 000 euros soit, un total de biens vendus pour la somme de 42 000 euros.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR01843

Cassation

31 mars 2016

31 mars 2016

[D] dans des zones potentiellement létales caractérisent l'intention homicide qui a animé le mis en examen, la victime ayant, notamment, été touché au niveau du thorax, partie vitale du corps humain, et

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6032d98a8151fe4e056b73b6

Appel

16 novembre 2017

16 novembre 2017

rendue par le Tribunal de Grande Instance de BOURGOIN JALLIEU en date du 06 septembre 2012 suivant déclaration d'appel du 21 septembre 2012 APPELANTE : SAS AMENAGEMENT NORD ISERE RENOVATION - ANIR

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100138

Cassation

3 février 2010

3 février 2010

A... et Mme Annie X...

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

6a16ac93cdc6046d47150804

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

Après que la cause a été débattue en audience publique le 02/04/2026, en présence de Madame Anne GAULLIER, vice procureure de la République, devant Monsieur Benoît DEBAINS, président, Madame Surmiyé GUMUS

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

67f6cd4ea9d5adc26062320b

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

Greffier lors des débats et du prononcé : Laurie-Anne DUCASSE, Greffière.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2026:SO00378

Cassation

9 avril 2026

9 avril 2026

[P] a été engagé en qualité de commercial - commercial grand comptes - animateur réseaux de vente par la société Atout services le 1er octobre 2009.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Fabrice X... Société MEDICAL INSURANCE COMPANY LIMITEDc/Madame Anne-Marie Y

6253cd0bbd3db21cbdd9220a

Appel

1 avril 2015

1 avril 2015

Madame Anne-Marie Y..., atteinte d'un syndrome infectieux causé par le port d'un stérilet non changé depuis plusieurs années, a subi 5 interventions chirurgicales, dont 4 ont été pratiquées par le docteur

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6163d00274df0e9c0194f8dc

Appel

31 mars 2010

31 mars 2010

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Didier PIMOULLE, Président Madame Brigitte CHOKRON, Conseillère Madame Anne-Marie GABER, Conseillère

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e3bd3db21cbdd868b2

Appel

4 avril 2003

4 avril 2003

- des assistants de présentateurs et d'animateurs de jeux de hasard télévisés.

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

67ecc7d38e074ba02f40a33d

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

[H] [Y] ; Après avoir entendu Me Anne BURGEVIN, en sa plaidoirie, et M.

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

67ecc7d48e074ba02f40a347

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

[H] [P] ; Après avoir entendu Me Anne-Catherine LE SQUER, en sa plaidoirie, et M.

Source officielle
CC

cr

6137261acd58014677422f36

Cassation

17 mars 2004

17 mars 2004

France des liens familiaux, connaissant son interdiction du territoire prononcée en suite de faits graves de réseau international de trafic de stupéfiants, dont le jugement révèle qu'elle était l'animatrice

Source officielle

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