G dans le cadre des contacts pris avec la société Aliplast et la société Aralco se situent dans le cadre des fonctions qu'il occupait au sein de la société Renson France ; l'attestation de monsieur H..

Il est représenté devant la Cour par M es Mikel Loizaga Brouska, Fernando Rodríguez Cuberta et Iñaki Beitia Ruiz de Arbulo, juristes au sein des Services Juridiques Centraux du gouvernement basque.

commencement d'exécution de l'infraction ; que, dès lors, ces circonstances ne justifiaient pas l'ouverture d'une information" ; Sur le moyen en ce qu'il est présenté en faveur de Z... et de Zuloaga-Arango

– Appel N°1/2 »,01/10/2022 « Financement procédure contre sci 9 bineau – Appel N°2/2 »,01/10/2022 « Financement procédure contre cabinet arago – Appel N°2/2 ».

avocat plaidant/postulant, vestiaire #P0003 Société NEXITY LAMY, SASU, prise en la personne de de son représentant légal [Adresse 23] [Adresse 23] [Localité 16] représentée par Maître Marilina DE ARAUJO

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copies exécutoires délivrées le: à Me METIVIER, Me DANIAULT, Me HOFFMANN NABOT et Me BALLOUARD Copies certifiées conformes délivrées le: à Me DE ARAUJO ■

Jugement rendu le vingt deux mai deux mil vingt six par Madame Maud BARRE, Vice-Présidente siégeant en qualité de Présidente du Pôle Social du Tribunal judiciaire, assistée de Monsieur Antonio DE ARAUJO

avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #C0536 Monsieur [D] [I] décédé DEFENDEURS Syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 24], représenté par son syndic le Cabinet ARAGO

GOLDBERG MASSON, avocats au barreau de PARIS - #R91, Me Valentin BOURON, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE - #P0090 Syndicat de copropriétaires du [Adresse 6] représenté par son syndic la société ISAMBERT ARAGO

ORDONNE : Article 1er : Le Docteur F A, domicilié 36 rue Arago à Toulouse (31500), est désigné avec pour mission de : * se faire communiquer tous documents relatifs à l'état de santé de Mme B et, notamment

A telles qu'elles ont été consignées dans le compte-rendu d'entretien avec le représentant de l'OFPRA, que le requérant, de nationalité kenyane et appartenant à la communauté arabo-musulmane, soutient

en qualité d'agent de propreté, à raison de 130 heures par mois ; elle était affectée aux sites de la Bibliothèque de documentation internationale et contemporaine de Nanterre (BDIC) et du boulevard Arago

Monsieur Ali X... et son épouse avaient consenti à monsieur Amar Y... un bail sur divers locaux commerciaux dont ils étaient propriétaires 12 rue Arago à PUTEAUX.

A a apporté à la SARL Aligest, dont il est le gérant et l'associé unique, 43 parts sociales de la SCI FL Arago, société ayant opté pour l'impôt sur les sociétés depuis le 29 mars 2012, d'une valeur globale

A la suite d'un contrôle du 6 février 2020, les services de la police aux frontières de Cayenne ont relevé la présence en situation de travail dans un immeuble en rénovation, situé 21 rue François Arago

Ses priorités sont l'avenue De Gaulle et les rues François Arago et Lallouette ", soit des rues différentes de celle où la requérante a chuté.

A B pour la société Inter Dépannage pour ses installations situées 8 rue François Arago à Antony d'une part l'agrément de gardien de fourrière et d'autre part l'agrément de dépanneur-remorqueur ; 2°)

la banque ING LEASE en date du 17 juillet 2008 qui faisait été de « son accord de financement pour l'acquisition des parts des SCI X... ainsi que pour l'acquisition d'un immeuble situé 3 rue François ARAGO