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14 117 résultats pour « Audrein »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd43bd3db21cbdd92cb5

Appel

5 janvier 2016

5 janvier 2016

Ils ont eu ensemble deux filles : - Camille, née le 8 juillet 2000 à Lannion, - Audrey, née le 1er novembre 2001 à Lannion.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5dbd3db21cbdd93147

Appel

11 avril 2016

11 avril 2016

RG N : 15/00305 AFFAIRE : Mme Audrey X... C/ M. Olivier Y...

Source officielle
CA

Chambre 4-8

6348fefe63d497adffda3dff

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 Septembre 2022, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Audrey

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

652f7920b053208318995b5e

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Prise en sa qualité d'assureur de la société SOCOTEC CONSTRUCTION, représentée par Me Audrey SCHWAB de la SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 S.A.

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE (CONTENTIEUX GENERAL SAUF REFERE)

69b6df44cdc6046d47c366a3

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

CREATIONS [Adresse 1] Demandeur Représentant : Maître Céline POLLARD, membre de la SELARL CABINET DEBARBIEUX POLLARD CONTRE : SAS [Localité 1] [Adresse 2] [Localité 2] Défendeur Représentant : Maître Audrey

Source officielle
CA

Chambre 4-6

678b47128cafc520068c165d

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

IONYX INDUSTRIE ET ENVIRONNEMENT prise en la personne de son représentant légal en exercice audit siège Représentant : Me Clément AUDRAN de l'AARPI AUDRAN LAUER PALERM, avocat au barreau de TOULON

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

686d6768a2273490db1094ca

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VERSAILLES Quatrième Chambre N° RG 25/03032 - N° Portalis DB22-W-B7J-TDIK DEMANDEURS : [B] [J] [U] [J] née [G] représentés par Me Audrey ALLAIN, avocat au barreau de VERSAILLES

Source officielle
CA

Chambre 4-7

67f0bdfc2b128a2997685748

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

, demeurant [Adresse 6] Représentée par Me Marine LEFEVRE, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE APPELANT Madame [G] [R] entrepreneur individuel, demeurant [Adresse 5] Représentée par Me Audrey

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

65b209a4c4cf860008dff32e

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

dans l'affaire portant le n° RG 21/00058 APPELANTE Mme [E] [J] Représentée par Me Ségolène JACQUEMET-POMMERON de la SELARL JACQUEMET SEGOLENE, avocat au barreau de REIMS Représentée par Me Audrey

Source officielle
CC

cr

édure suivie devant le tribunal correctionnel de Nicec/M. Frédéric Z

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01691

Cassation

6 juin 2018

6 juin 2018

Frédéric Z... et Mme Audrey A... des chefs, le premier, de modification de l'état des lieux d'un d'un délit, conduite sous l'empire d'un état alcoolique, refus d'obtempérer et excès de vitesse, la seconde

Source officielle
TJ

Référés

68e97c553ea43407b913103e

T. Judiciaire

10 octobre 2025

10 octobre 2025

de TOULOUSE (postulant) et Maître Alain de ANGELIS, avocat au barreau de MARSEILLE (plaidant) COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 04 septembre 2025 PRÉSIDENT : Audrey

Source officielle
TJ

Référés

69dd67f6cdc6046d4722a924

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

au barreau de TOULOUSE (postulant) et Maître Paola JOLY, avocat au barreau de BORDEAUX (plaidant) COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 19 février 2026 PRÉSIDENT : Audrey

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

68709e417c3ffdb9560b0841

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

INSTITUT LILI Agissant en la personne de ses représentants légaux en exercice, domiciliés audit siège en cette qualité, représentée par Me Audrey SCHWAB de la SELARL SELARL 2H Avocats à la cour, avocat

Source officielle
CC

civ1

60794ba99ba5988459c4395c

Cassation

23 juin 1987

23 juin 1987

Attendu, selon les énonciations des juges du fond (Douai, 30 octobre 1984 et 10 juillet 1985), que Mme Mireille X., a donné naissance, le 28 juin 1979, à une enfant prénommée Audrey, Corinne, Aline, qui

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc73bd3db21cbdd9026a

Appel

11 février 2013

11 février 2013

RG N : 12/ 00701 AFFAIRE : Audrey X... C/ David Y...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2202548_20220922

Administratif

22 septembre 2022

22 septembre 2022

Vu la procédure suivante : I - Par une requête n°2202548, enregistrée le 17 mai 2022, la société OHRE Pharma, représentée par Me Audrey Uzel, avocate de la SELARL Kos Avocats, demande au tribunal :

Source officielle
TJ

Chambre 2

69d027ebcdc6046d47075862

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

ID’O [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Maître Florence MULLER de la SELARL AUDREN & MULLER, avocats au barreau de BREST EXPOSE DU LITIGE FAITS ET PROCÉDURE Suivant devis en date

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4bbd3db21cbdd92d93

Appel

19 janvier 2016

19 janvier 2016

Quand je suis arrivée à la porte j'ai assisté à une conversation entre Audrey et M. A... et j'ai été stupéfaite de la manière dont Audrey lui parlait, elle criait elle était agressive et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc18bd3db21cbdd8f19d

Appel

27 février 2012

27 février 2012

1968 à LYON (69003) ... 69460 COLLONGES AU MONT D'OR représenté par la SCP DUTRIEVOZ Eve et Jean-Pierre, assisté de Me Marie-Christine BARRET, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Mme Audrey

Source officielle
TJ

2ème Chambre

68e88b4b3ea43407b9fba80a

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

GREFFIER : Audrey GRAMMONT. JUGEMENT : Contradictoire et en premier ressort, prononcé par mise à disposition au greffe.

Source officielle

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