Par un mémoire, enregistré le 10 juillet 2023, la SCI Eric Barbe déclare se désister de son action.

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU, SELON L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, QUE DAME Y..., GERANTE DE LA SOCIETE LEX, S'ETAIT PREVALUE AUX YEUX DE BARRY DE X...

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 9 juin 2025, la société SK Barber shop, représentée par Me Arslan, demande au tribunal : 1°) de déclarer illégale, sur le fondement des dispositions

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société CACAO BARRY, société anonyme dont le siège est ...

DE BARRY, et de Me Cossa avocat de la chambre de commerce et d'industrie de Grenoble, - les conclusions de M.

O R D O N N E : Article 1er : Il n'y a pas lieu de statuer sur les conclusions à fin de suspension présentées par la société Micro Baby.

PROCEDURE Par acte de commissaire de justice du 2 novembre 2023 déposé en l'étude, PEOPLE AND BABY DEVELOPPEMENT a fait assigner DEGIS.

De la société Barbe et Fouquet et de la société Pommereul. Formant appel incident, M.

La requête de la société Etablissements Barbié a été signée par M. C...

WEST BARBER [Adresse 1] [Localité 2] non constituée DÉBATS A l’audience du 03 Juin 2024, tenue publiquement, présidée par Violette BATY, Vice-présidente, assistée de Pascale GARAVEL, Greffier,

: Vu l'article 1382 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que M. et Mme X... ayant sollicité en 1989, par l'entremise de la Société de courtage hypothécaire (la SCIH) de la banque de Bary

Par la présente requête, la société HM Barber, exploitante de cet établissement, demande au juge des référés d'ordonner la suspension de l'exécution de cet arrêté. 4.

X..., la Société des anciens établissements Barbier a embauché trois employés, l'un d'entre-eux, contrairement à M.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 9] [1] [1] Copies certifiées conformes délivrées le : à Me METIVIER, Me BARBIER, Me DUQUESNE CLERC, Me MOULIN, Me PECH DE LACLAUSE ■ 8ème chambre 1ère section N

, AVAIT CHARGE LA SOCIETE DES ETABLISSEMENTS AUBRY ET COMPAGNIE DE TRANSPORTER DE TOURNUS A SARREBRUCK UN LOT DE PLAQUES DE MARBRE; QUE LA SOCIETE AUBRY CONFIA LE SOIN D'EXECUTER CE TRANSPORT A BARBIER

la cour d'assises du LOIR-ET-CHER en date du 28 juin 2018, qui, les a condamnés, la première pour arrestation, enlèvement, séquestration arbitraire ou détention arbitraire avec torture ou acte de barbarie

LE PRESENT JUGEMENT A ETE PRONONCE PUBLIQUEMENT A L'AUDIENCE DU 07/04/2026 DEMANDEUR(S) ASI AVIATION SAS [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Monsieur [H] [O], président assisté de Me Jérôme BARBIER

", " Petit Bargy " et " Jallouvre-Payre " ; 2°) de mettre à la charge de l'Etat une somme de 2 000 euros en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

3 novembre 1999 par la cour d'appel de Rennes (2e chambre commerciale), au profit : 1 / de la société Le Chat et compagnie, société anonyme, dont le siège est ..., 2 / de la société Transport Bardy

B G sont propriétaires du château de Barly situé au 6 rue de l'égalité à Barly (62).