L'association AMAPA est condamnée au paiement des dépens d'appel.

AMAYAS CONSULTING de son désistement et de constater l'extinction de l'instance et le dessaisissement de la cour. PAR CES MOTIFS, DONNE ACTE à S.A.S.

Vu la procédure suivante : La société Amana Construction BTP a demandé au tribunal administratif de Versailles de prononcer la décharge des cotisations supplémentaires d'impôt sur les sociétés auxquels

Vingt cinq avril deux mille vingt deux APPELANTE : Madame [B] [T] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Bernard PETIT, avocat au barreau de METZ INTIMÉE : Association AMAPA

« désignation » : un fonds de commerce d'achat et vente de bateaux, gardiennage, réparation, entretien et accessoirement restaurant et en pages 6 et 12 : En ce qui concerne les prorata des droits d'amarrage

Sur les deux moyens réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 30 novembre 1984) que la société Shell Française (société Shell) a confié à compter du 1er avril 1981 à la société Amaru l'exploitation

bâties ; - la notion de poste d'amarrage visée à l'article 1501 du code général des impôts ne peut concerner que des éléments de construction, c'est-à-dire essentiellement la portion de quai ainsi que

administrative : 1°) à titre principal, de prononcer l'expulsion sans délai de la circonscription portuaire du navire TAPORO VII appartenant à la Compagnie française maritime de Tahiti (CFMT) et actuellement amarré

La requête de la SCI Amari doit en conséquence être rejetée, sans qu'il soit besoin de se prononcer sur les fins de non-recevoir opposées en défense.

B do Amaral selon laquelle la situation actuelle porterait entrave à sa liberté d'aller et venir.

. ; Mme AMARI épouse Z... demande au président de la section du contentieux du Conseil d' Etat : 1°) d'annuler le jugement du 11 janvier 2002 par lequel le magistrat délégué par le président du tribunal

Amara X..., demeurant ... au Curé à Paris (75013) ; M.

Amara A, demeurant ... ; M.

APPEL D’AIX-EN-PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE JUGE DE L’EXECUTION DOSSIER : N° RG 24/03875 - N° Portalis DBW3-W-B7I-4Y7B MINUTE N° : 24/390 Copie exécutoire délivrée le 11/07/24 à Me GASMI AMARA

AMANA LEVAGE ET TRANSPORTS [Adresse 1] [Localité 6] Immatriculée au RCS de [Localité 8] sous le n° 491 975 041 S.E.L.A.R.L.

Richard A de libérer le poste d'amarrage n° 1257, 2) enjoint à cette société de rétablir M.

la tête d'un puits de pétrole appartenant à la société mexicaine d'Etat Pemex Exploracion y Produccion (la société Pemex), déchets pompés à bord par le navire Bourbon Opale auprès duquel il s'était amarré

Par courrier du 19 octobre 2021, la société Amada a indiqué à M. [R] qu'aucun reclassement n'était possible.

------------- RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ Chambre Sociale-Section 1 ARRÊT DU dix mai deux mille vingt deux APPELANTE : Association AMAPA

Do Amaral de la somme de 800 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.