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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ1
ECLI:FR:CCASS:2021:C110226
17 mars 2021
17 mars 2021
Y..., T... et D... de leur demande d'exequatur du jugement rendu par la Haute Cour de Hong Kong le 19 mars 2015, AUX MOTIFS QU'il apparait que le jugement a été rendu sans que les défenseurs aient été
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-439
26 juillet 2011
26 juillet 2011
En décembre 2007, la mère emmena l’enfant en Hongrie pour les vacances et la scolarisa là-bas sans le consentement du père.
Source officiellecomm
61372425cd58014677412e1b
25 février 2004
25 février 2004
expédiées par la société Thyssen ascenseurs (société Thyssen) à la société Vietnam national engineering and constuction export import corporation (la Constrexim) ; que le conteneur, qui a été transbordé à Hong
Source officiellePRESS;GENERAL;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2139399-2271381
3 octobre 2007
3 octobre 2007
L’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe a élu 12 juges au titre de l’Albanie, Andorre, l’Arménie, l’Autriche, Chypre, le Danemark, l’Espagne, la Géorgie, la Hongrie, l’Italie, «
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2015:CR01395
13 mai 2015
13 mai 2015
Yoann F...et X...ont reconnu manifestement sincèrement leur honte de leur lâcheté et des faits, l'attitude des quatre autres n'ayant visé qu'à échapper à toute responsabilité ; " alors que les dispositions
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2017:0914JUD005666509
14 septembre 2017
14 septembre 2017
En République de Hongrie, les Églises et l’État sont séparés. 2.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2117757_20230303
3 mars 2023
3 mars 2023
mémoire, respectivement enregistrés les 20 décembre 2021 et 29 juillet 2022, la société Axa Investment Managers Deutschland Gmbh pour le compte du fonds Axa Vorsorge Fonds, représentée par Me Loréal et Me Hong-Rocca
Source officielle3ème chambre
69e9c4a8cdc6046d473997c9
2 avril 2026
2 avril 2026
« Hot Cocoa 1 » ; * Virement du 30 juillet 2024, 250 €, référence « Hot Cocoa Solde 1/4 » ; * Virement du 2 septembre 2024, 250 €, référence « Hot Cocoa Solde 2/4 » ; * Virement du 29 novembre 2024
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007766981
8 janvier 1990
8 janvier 1990
S... entre les deux tours et intitulé : "PC/PS : l'accord de la honte" ne comportait aucune ambiguité quant à ses auteurs et ne pouvait, en aucune façon, jeter le doute sur le sens des consignes de vote
Source officiellecomm
6137239fcd5801467740c2de
20 mars 2001
20 mars 2001
s'étant reconnue responsable du non-paiement des marchandises ; que, réclamant ce remboursement, elle devait rapporter la preuve qu'elle était intervenue dans l'acheminement des marchandises de Paris à Hong-Kong
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX01371_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
A... a séjourné à Hong-Kong au cours des années 2014 et 2015, il a toutefois conservé en France le centre de sa vie personnelle sur cette même période.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2019:CR03641
23 janvier 2019
23 janvier 2019
gentil avec elle ; qu'il l'écoutait quand elle lui parlait de ses problèmes ; qu'il lui donnait aussi des friandises ; que selon ses déclarations, elle n'avait pas osé révéler les faits plus tôt par honte
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2005:0315DEC004392402
15 mars 2005
15 mars 2005
Cet article, intitulé « Une honte », critiquait vivement le tract distribué quelques jours avant.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7C-KHMZ SAS IPSO FACTOc/Société WIN SYSTEM INTERNATIONAL LIMITED
5fca781b44fa6565ca1fbc3f
6 octobre 2020
6 octobre 2020
La déclaration d'appel est datée du 19 janvier 2018, les conclusions d'appelant du 13 avril 2018, et celles de l'intimée du 13 juillet 2018, à une date où elle était de nouveau inscrite au RCS de Hong
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2020:0526JUD001724713
26 mai 2020
26 mai 2020
Péter Paczolay, juge élu au titre de la Hongrie, s’étant déporté (article 28 § 3 du règlement de la Cour), la présidente de la chambre a désigné M.
Source officiellesoc
61372387cd5801467740af8d
15 novembre 2000
15 novembre 2000
Philippe X..., demeurant 82130 l'Honor de Cos, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 4 octobre 2000, où étaient présents : M.
Source officiellecomm
613722e3cd58014677402c47
6 mai 1997
6 mai 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Elite Wine and Spirits, Résidence de Honk-Kong
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA00337_20230417
17 avril 2023
17 avril 2023
désister des conclusions tendant à la décharge, en droits et pénalités, des rappels de retenue à la source mis à la charge de cette société à raison de sommes versées à la société HFK Ltd, établie à Hong
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2910598-3208739
3 novembre 2009
3 novembre 2009
Hongrie (n o 45392/05) Le requérant, Gábor Neu, est un ressortissant hongrois né en 1968 et résidant à Isaszeg (Hongrie).
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO10678
1 décembre 2021
1 décembre 2021
reprise du seul mot « TANG » est largement occultée tant par la position seconde de ce terme dans le signe contesté que par des éléments verbaux très différents, la dénomination critiquée « CHINA TANG HONG
Source officiellePage 28 sur 382