La maîtrise d’œuvre a été confié à Samazuzu Architecture et Urbanisme, à David Aberadere, architecte cotraitant et Bet Ims, bureau d’études techniques cotraitant ; - le contrôle technique est confié à

Alexandre X..., la consignation de la somme de 2 900 000 francs, qui correspondrait à la part de ce débiteur dans les biens indivis dépendant de la succession de son beau-père, David Z..., en tant qu'ayant

MINUTE : 2025/2 DÉSISTEMENT D'INSTANCE du mardi 07 octobre 2025 (Articles 394 et 395 du code de procédure civile) Dans l'affaire opposant : Monsieur [L] [Z], demeurant [Adresse 1] représenté par Me David

A TOUTES LES PARTIES DECISION DE DÉSISTEMENT (Articles 385, 394 et 395 du Code de Procédure Civile) DANS L'AFFAIRE OPPOSANT : Madame [X] [H] [V] [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me David

: A TOUTES LES PARTIES DECISION DE DÉSISTEMENT (Articles 385, 394 et 395 du Code de Procédure Civile) DANS L'AFFAIRE OPPOSANT : Madame [K] [J] [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me David

LES PARTIES DECISION DE DÉSISTEMENT (Articles 385, 394 et 395 du Code de Procédure Civile) DANS L'AFFAIRE OPPOSANT : Madame [H] [D] [Adresse 7] [Adresse 5] [Localité 2] représentée par Me David

2025/5 DÉSISTEMENT D'INSTANCE du mardi 01 juillet 2025 (Articles 394 et 395 du code de procédure civile) Dans l'affaire opposant : Madame [K] [B] épouse [H], demeurant [Adresse 2] représentée par Me David

David Moreau, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Esther de Moustier, rapporteure publique ; Considérant ce qui suit : 1. M.

David, Paul X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 mai 1997 par la cour d'appel de Paris (8e chambre, section D), au profit de la Banque nationale de Paris intercontinentale, société

Délibéré après l'audience du 2 juin 2025, à laquelle siégeaient : Mme Edert, présidente, Mme David-Brochen, première conseillère, Mme Beauvironnet, conseillère.

COOPERATIVE BANQUE POPULAIRE AUVERGNE RHONE ALPES AUX DROITS DE BANQUE POPULAIRE LOIRE ET LYONNAIS [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Jean-David CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, postulant

La demande est formée par assignation en référé délivrée à la partie adverse et dénoncée, s'il y a lieu, au tiers entre les mains de qui la saisie a été pratiquée.

David, conseiller, en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.

David, conseiller, en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.

David, conseiller, en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.

David, conseiller rapporteur, M. Echappé, conseiller doyen, Mmes Andrich, Grandjean, Grall, M. Bosse-Platière, conseillers, M. Jariel, Mmes Schmitt, Aldigé, M.

Si le juge de la saisie immobilière n'a pas fait droit aux demandes ainsi présentées faute de date certaine du bail produit par M.

David J... lui avait ainsi remis au cours des mois écoulés une dizaine de kilos de cannabis.