difficultés pour renouveler son carnet de commandes et nous avons perdu les contrats qui nous liaient à nos principaux clients... de ce fait nous sommes dans l'obligation de réduire notre effectif afin d'essayer

LIQUIDATION DES BIENS, QUE M X..., MAINTENU DANS SES FONCTIONS DE SYNDIC, A FAIT SAVOIR A LA SOCIETE NEDAL (QUI AVAIT LIVRE LE MATERIEL) QU'IL PROCEDERAIT A LA REALISATION DE L'ACTIF DE FACON A PERMETTRE D'ESSAYER

SECOND CONTENAIENT DES INSTRUCTIONS DETAILLEES SUR LA NATURE ET LES MODALITES DES TRAVAUX A EFFECTUER SUR LA PROPRIETE, QUE CEUX-CI REVETAIENT UNE CERTAINE IMPORTANCE, QUE BRIONNAUD AVAIT D'AILLEURS ESSAYE

2012, l'assemblée générale des magistrats du siège de cette cour d'appel a refusé son inscription aux motifs qu'elle ne réunissait pas les conditions de moralité requises en raison du fait qu'elle a essayé

En l'espèce Mme Le ne soutient ni même n'allègue avoir essayé sans succès d'obtenir un rendez-vous en préfecture ni même de prendre contact avec la préfecture.

LEGALE, VIOLATION DES DROITS DE LA DEFENSE, " EN CE QUE LE JUGE D'INSTRUCTION A DONNE COMMISSION ROGATOIRE, LE 6 MARS 1967, A LA POLICE DE DUNKERQUE (D 127) DE DEMANDER A LECOQ, SANS L'INTERROGER, D'ESSAYER

Il soutient que, de nationalité mauricienne, il est entré en France le 9 mai 2017, qu'il a épousé une compatriote, en situation régulière, avec qui il a eu deux enfants, qu'il a essayé de régulariser sa

de Monsieur B... devant les services de gendarmerie qu'entre 12 et 14 heures il a eu une altercation sur son lieu travail avec deux autres salariés, que : « C... était énervée et parlait fort, j'ai essayé

en matière de réalisation d'aires de grand passage, prévues A le schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage de la Charente-Maritime 2018 - 2024 ; -le groupe de grand passage a essayé

. / J'ai essayé à plusieurs reprises de rectifier l'erreur sur mon compte en ligne de la DGEF mai l'agent instructeur de mon dossier n'a jamais ouvert la session pourque je le lui envois le document demandé

qu'avant même la mise en service de l'installation ces sociétés s'étaient rendu compte que l'installation ne permettrait pas d'atteindre le débit annoncé et qu'il y avait eu plusieurs tentatives pour essayer

était nécessaire à la réalisation de son ouvrage ; qu'enfin, si la coordination ne semble pas avoir été efficace, on trouve dans les pièces produites par FILTEST des correspondances par lesquelles elle essaye

la société au paiement de dommages-intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse, l'arrêt retient que celle-ci se borne à prétendre, dans la convocation à l'entretien préalable, qu'elle a essayé

dispositions de l'article L. 8112-1 du code du travail ; - la décision attaquée est entachée d'erreur d'appréciation en ce qu'elle inflige une amende plutôt qu'un avertissement dès lors qu'elle n'a pas essayé

Elle a essayé, sans succès, de prendre rendez-vous en préfecture pour déposer une demande de renouvellement de son titre de séjour. Sur l'admission provisoire à l'aide juridictionnelle : 2.

et les compétences réelles des candidats ne peuvent être évaluées à partir de leurs dossiers ; - il a inclus dans sa requête de première instance une attestation d'admission en master 1 IMST et a essayé

A..., représenté par Me Emole Essame, demande au juge des référés, statuant sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : d’ordonner la suspension de l’exécution des décisions

- Contexte de crise durant lequel nous essayons de sauver des affaires et pour lequel nous mettons en place une actualité Marketing très importante pour les 2 Divisions, avec de nombreux lancements