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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème Chambre
DTA_2116311_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
Jacquinot, - les conclusions de M. Boriès, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Les requêtes n° 2116311 et n° 2216993, présentées pour M.
Source officielle8ème Chambre
DTA_2405706_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Jacquinot a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle8ème Chambre
DTA_2405911_20250826
26 août 2025
26 août 2025
Jacquinot, rapporteur, - les conclusions de M.
Source officielle8ème Chambre
DTA_2409019_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
Jacquinot, - et les observations de Me Achache, représentant M. A.... - les observations de M. A.... Considérant ce qui suit : M.
Source officielleCour d'Appel
6253caaabd3db21cbdd8bb2d
13 mars 2008
13 mars 2008
HOTEL RESTAURANT ECLUSE DU RHIN 50 quai Jacoutot 67000 STRASBOURG représentée par la SCP G. & T. CAHN- D. S.
Source officielleTrib. de Commerce
69ca9c6dcdc6046d478574ff
9 octobre 2025
9 octobre 2025
TARARE09/10/2025JUGEMENT DU NEUF OCTOBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ Rôle n° 2025F299 Procédure 2025RJ0069 , [Q] DE : La société OPTIMA CLASSE, [Adresse 1] Date d'ouverture : Juge-Commissaire : Monsieur JACQUEMOT
Source officielle8ème Chambre
DTA_2204516_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
Jacquinot, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 avril 2025. Le président-rapporteur, signé T.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2505519_20251124
24 novembre 2025
24 novembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une demande et un mémoire, enregistrés le 1er mai 2024 et le 31 mars 2025, l’association Commission des citoyens pour les droits de l’homme, représentée par Me Jacquot
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
ORTA_2000444_20221012
12 octobre 2022
12 octobre 2022
suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés les 5 février 2020 et 3 mai 2021, l'association " commission des citoyens pour les droits de l'Homme " (CCDH), représentée par Me Jacquot
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2101296_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 16 mai 2021, l'association "Commission des citoyens pour les droits de l'homme ", représentée par Me Jacquot, demande au tribunal: 1°) d'annuler
Source officielle1re Chambre C
61624d6ced30a8f561738307
3 octobre 2013
3 octobre 2013
Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Monsieur André JACQUOT, conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle1re Chambre C
6162c1cc34defd4c4b3b4624
7 mars 2013
7 mars 2013
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur André JACQUOT, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
666b2bebab83ab779a7ba3f3
3 avril 2024
3 avril 2024
des débats en audience publique du 06 Mars 2024 Président :Madame DUFOURD Nathalie, Vice-présidente Assesseur :Madame ABODI Maryse, Représentant les employeurs et indépendants Assesseur :Monsieur JACQUOTTET
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
666b2beeab83ab779a7ba421
3 avril 2024
3 avril 2024
des débats en audience publique du 06 Mars 2024 Président :Madame DUFOURD Nathalie, Vice-présidente Assesseur :Madame ABODI Maryse, Représentant les employeurs et indépendants Assesseur :Monsieur JACQUOTTET
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
666b2beeab83ab779a7ba425
3 avril 2024
3 avril 2024
des débats en audience publique du 06 Mars 2024 Président :Madame DUFOURD Nathalie, Vice-présidente Assesseur :Madame ABODI Maryse, Représentant les employeurs et indépendants Assesseur :Monsieur JACQUOTTET
Source officielleRétention admin étrangers
695ec369cdc6046d478bd124
7 janvier 2026
7 janvier 2026
statuer Ordonnance du 07 Janvier 2026 Dossier N° RG 26/00098 - N° Portalis DB2Y-W-B7K-CEHRT Nous, Claire ESCARAVAGE-CHARIAU, magistrat du siège au tribunal judiciaire de Meaux, assisté de Julie JACQUOT
Source officielle2ème CH - Section 1
6780b92eb10ab0632f7049c8
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Présidente de la 2ème Chambre civile 1ère Section de la Cour d'Appel de Pau, Dans l'instance opposant : Madame [R] [W] [Adresse 1] [Adresse 8] [Localité 7] Représentant : Me Julie JACQUOT
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2206340_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 24 avril 2022, l'association Commission des Citoyens pour les Droits de l'Homme (CCDH), représentée par Me Jacquot, demande au tribunal :
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2206342_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 24 avril 2022, l'association Commission des Citoyens pour les Droits de l'Hommes (CCDH), représentée par Me Jacquot, demande au tribunal :
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2103562_20220901
1 septembre 2022
1 septembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 5 décembre 2021, l'association Commission des citoyens pour les droits de l'homme, représentée par Me Jacquot, demande au tribunal : 1°) d'annuler
Source officiellePage 28 sur 113