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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
66c8260a5372bffe82563001
22 août 2024
[Y] [J] c/ [V] [Z] [W] [B] veuve [Z] [L] [A] [N] [Z] [X] [Z] [S] [Z] [K] [Z] PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur [Y] [J], demeurant [Adresse 4] dont le conseil est Me Anne LHOMME
PPP Contentieux général
66901e02af84b0bef080cbc1
8 juillet 2024
- FE délivrée à : Me Véronique LASSERRE Le 08/07/2024 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX Pôle protection et proximité JUGEMENT EN DATE DU 08 JUILLET 2024 PRÉSIDENT : Madame Marie-Sylvie LHOMER
66901e3eaf84b0bef080e0d2
délivrée à Me VIGNOLLET Le 08/07/2024 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX Pôle protection et proximité JUGEMENT EN DATE DU 08 JUILLET 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : JUGE : Madame Marie-Sylvie LHOMER
CTX PROTECTION SOCIALE
67feae217a459da3dcdecadd
8 avril 2025
. ___________________________________________________________________________ PARTIES EN CAUSE : DEMANDERESSE Société [7], dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Quentin Lhommee
65c525d190e44c41e7b2ce06
29 janvier 2024
MONGIE Le 29/01/2024 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX Pôle protection et proximité [Adresse 2] JUGEMENT EN DATE DU 29 janvier 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : JUGE : Madame Marie-Sylvie LHOMER
Cour d'Appel
6253c95dbd3db21cbdd8817a
14 mars 2006
Décision déférée à la Cour : Arrêt du 17 MAI 2001 COUR D'APPEL DE MONTPELLIER No RG99/3314 DEFENDEUR à la requête: Maître BECQUE Pierre , Notaire, membre de l'Office Notarial DURAND-FOULQUIER-GAZAGNES-LHOTE-VOLLE
7ème chambre
DTA_2308173_20240516
16 mai 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 14 novembre 2023, Mme B A, représentée par Me Lhote, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 13 juin 2023 par lequel le préfet du
Chambre 3 A
6524ea0a0188778318399653
9 octobre 2023
MINUTE N° 23 Copie exécutoire à : - Me Charline LHOTE - Me Valérie SPIESER Le Le greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE COLMAR
6ème CHAMBRE CIVILE
662fe0cab89538338ecdccd7
29 avril 2024
IARD Grosse Délivrée le : à Avocats : la SELARL CABINET REMY LE BONNOIS la SELARL LEXAVOUE [Localité 5] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats en juge rapporteur : Madame Marie-Sylvie LHOMER
2ème Chambre
DCA_24NT01570_20260417
17 avril 2026
C..., représentés par Me Lhomme, demandent à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du tribunal administratif de Nantes du 27 mars 2024 ; 2°) de condamner l’Etat à leur verser la somme de 32 690 euros
Pôle 6 - Chambre 1- A
68e5f008940fdbe4ba077811
7 octobre 2025
f 23/01304 rendue par le conseil de prud'hommes - Formation paritaire de Paris le 10 septembre 2024 APPELANTE Madame [Y] [I] épouse [E] [Adresse 2] [Localité 4], Représentée par Me Aude Lhomme
66901e03af84b0bef080cbe2
délivrée à : Mr [L] [G] Le 08/07/2024 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX Pôle protection et proximité JUGEMENT EN DATE DU 08 JUILLET2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : JUGE : Madame Marie-Sylvie LHOMER
6253c95bbd3db21cbdd880b9
13 février 2006
représentée par Monsieur Emmanuel RENAULT, muni à cet effet d'un pouvoir spécial, SOCIETE IMMOBILIERE Y... 9 rond point des Champs ELysées Marcel Y... 75008 PARIS représentée par Maître Jean-Benoît LHOMME
1ère Chambre
64a50ce9b8594705dbfccc00
4 juillet 2023
7] Assigné Compagnie d'assurance GAN ASSURANCES prise en la personne de son représentant légal domicilié es-qualité audit siège [Adresse 10] [Localité 9] Représentée et assistée de Maître LHOMY
5fda090de36ae04b83638fdf
8 octobre 2019
la SCP CHEVALLIER-FILLASTRE, avocat au barreau de TARBES SA COLAS SUD OUEST venant aux droits et obligations de SCREG SUD OUEST [Adresse 4] [Adresse 4] Représentée et assistée de Me Karine LHOMY
DTA_2102741_20231102
2 novembre 2023
Par trois mémoires en défense, enregistrés les 5 août 2022, 15 février 2023 et 28 mars 2023, le centre hospitalier de Mont-de-Marsan, représenté par Me Lhomy, demande au tribunal, dans le dernier état
DTA_2000801_20221207
7 décembre 2022
Par deux mémoires en défense, enregistrés le 10 décembre 2021 et le 2 novembre 2022, le centre hospitalier de la Côte Basque, représenté par Me Lhomy, demande au tribunal de limiter les demandes d'indemnisation
672db9422ad607032dc4bf07
4 juillet 2024
Localité 4] représenté par Me Luc MASSON, avocat au barreau de ROUEN INTIMÉE : ASSOCIATION FOOTBALL CLUB [6] [Adresse 2] Immeuble [5] [Localité 3] représentée par Me Béatrice LHOMMEAU
616243c71217cad6c01649e5
25 mars 2014
française [Adresse 3] [Localité 1] Monsieur [Q] [H] né le [Date naissance 2] 1980 à [Localité 3] (64) de nationalité française [Adresse 3] [Localité 1] représentés et assistés de Maître Karine LHOMY-BONAMY
Chambre 1-1
634658fec024d1adffef742f
11 octobre 2022
la SELARL DEFEND & ADVISE - AVOCATS, avocat au barreau d'ALPES DE HAUTE-PROVENCE INTIMES Monsieur [C] [T], né le 15 Mai 1962 à [Localité 8], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Alain LHOTE
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