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24 463 résultats pour « Pierre THOMAS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR50315

Cassation

11 mars 2025

11 mars 2025

Sur le rapport de Mme Thomas, conseiller, les observations de Me Guermonprez, avocat de M. [H] [S], et les conclusions de M.

Source officielle

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR50844

Cassation

17 juin 2025

17 juin 2025

Sur le rapport de Mme Thomas, conseiller, et les conclusions de M. Quintard, avocat général, après débats en l'audience publique du 20 mai 2025 où étaient présents M.

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

6682ef24d7288dcb2a015a6d

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

DE BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 50B Minute n° 24/ N° RG 23/01937 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YHSV 3 copies GROSSE délivrée le01/07/2024 àMe Elisa GOURGUE-JOUNET Maître Ingrid THOMAS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb2bd3db21cbdd90f93

Appel

19 décembre 2013

19 décembre 2013

Thomas René Jean-Yves André X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcfbd3db21cbdd8e598

Appel

31 août 2011

31 août 2011

No 10/03076 AFFAIRE : Thomas X...

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 1

69d95023cdc6046d47ce9913

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

certificat médical initial, en date du 22 mai 2021, est renseigné comme suit : « Date de l’accident ou de la première constatation médicale : 22/05/2021 Constatations détaillées : contusions multiples thorax

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:457635.20221122

Admin. suprême

22 novembre 2022

22 novembre 2022

Il ressort des pièces de la procédure que M.

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:453129.20211118

Admin. suprême

18 novembre 2021

18 novembre 2021

Mme Christelle Thomas, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

1re chambre sociale

635a21a3c549ea05a7cd2cb0

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

FERHMIN, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIME : Monsieur [K] [E] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Maître Thomas GONZALES, avocat au barreau de MONTPELLIER

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

DTA_2202905_20221114

Administratif

14 novembre 2022

14 novembre 2022

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code général de la propriété des personnes publiques ; - le code de justice administrative. La présidente du tribunal a désigné M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e32707cdc6046d47a8f06a

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Minute signée par Monsieur Thomas CASSARD, Président et Madame Isabelle LORENZONI, commis-greffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e392decdc6046d47b01f75

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

Minute signée par Monsieur Thomas CASSARD, Président et Madame Isabelle LORENZONI, commis-greffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e3962ecdc6046d47b05d58

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

Minute signée par Monsieur Thomas CASSARD, Président et Madame Isabelle LORENZONI, commis-greffier.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C210707

Cassation

10 novembre 2022

10 novembre 2022

Labaune, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Thomas-Raquin, Le Guerer, Bouniol-Brochier, avocat de M.

Source officielle
TJ

TPX SGL JCP FOND

687944e464dcbd881bec78e0

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Minute : 25/13 DÉSISTEMENT D'INSTANCE du 14 janvier 2025 Société DOMNIS, anciennement dénommée LE FOYER POUR TOUS C/ Monsieur [T] [S] 1 copie certifiée conforme à Maître Jean-Pierre

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:500826.20250513

Admin. suprême

13 mai 2025

13 mai 2025

Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de M. Emile Blondet, auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

5ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000026529781

Admin. suprême

22 octobre 2012

22 octobre 2012

Vu le pourvoi sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 16 novembre 2010 et 16 février 2011 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Marie-Pierre C, demeurant ..

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:496722.20250507

Admin. suprême

7 mai 2025

7 mai 2025

Vu la procédure suivante : Mmes C B, Angie De Vreese, Myriam Joséphine, Elise F, Mélanie Romiguière, Marie-Claude N'Djampo et Aurore Thomas, MM.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2502216_20250401

Administratif

1 avril 2025

1 avril 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CE

9ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:459288.20221020

Admin. suprême

20 octobre 2022

20 octobre 2022

B A et à l'entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée Plateforme de l'or et pierres précieuses.

Source officielle