Codes de loi français

Article Annexe I

. - Produits semi- œuvrés (planches, plateaux, quartiers, quartelots, ...). - Normes ou règles de classement dimensionnel et qualitatif des produits. - Fiche(s) ou instructions orales de commande ou de débit. - Le temps alloué. - Consignes de prévention

Article Annexe I

Elle est desservie, sur au moins une face, par une voie "engin" ou par une voie "échelle" si le plancher haut de cette installation est à une hauteur supérieure à 8 mètres par rapport à cette voie. 2.5.2.

Article 221-II-1/13

hydraulique de mise en marche, ne doit pas empêcher l'utilisation de la commande manuelle d'une porte quelconque. 6.4 Des poignées de manœuvre locale doivent être prévues de chaque côté de la cloison à une hauteur minimale de 1,6 mètre au-dessus du plancher

Article Annexes

La paroi à heurter doit être perpendiculaire à la partie finale de la piste de lancement et doit être recouverte de planches de contre-plaqué de 2 centimètres d'épaisseur. Derrière le bloc de béton, il faut tasser au moins 90 tonnes de terre.

Article Annexe 1

traditionnelle" : pirogue dont le fond et les bouchains sont constitués d'un unique tronc d'arbre, creusé et travaillé au feu pour lui donner la forme voulue ; cette partie est dénommée dans la présente annexe "base de coque" ; les bordés peuvent être en planches

Article Annexe I

Elle est desservie, sur au moins une face, par une voie-engin ou par une voie-échelle si le plancher bas du niveau le plus haut de cette installation est à une hauteur supérieure à 8 mètres par rapport à cette voie.

Article 1

ressort de l'antenne de Bourgoin-Jallieu Service pénitentiaire d'insertion et de probation du Jura Lons-le-Saunier Antenne de Dole Cantons d'Arbois, Champagnole, Chaumergy, Chaussin, Chemin, Dampierre, Dole-Nord-Est, Dole-Sud-Ouest, Gendrey, Les Planches-en-Montagne

Article Annexe I

bâtiments Dans le cas où des locaux abritent l'installation proprement dite, ils doivent présenter les caractéristiques de réaction et de résistance au feu minimales suivantes : - parois coupe-feu de degré 2 heures, - couverture incombustible ou plancher

Article Annexe I

Résistance au feu Les locaux abritant l'installation doivent présenter les caractéristiques de réaction et de résistance au feu minimales suivantes : -plancher REI 60 (coupe-feu de degré 1 heures) ; D'autre part, afin de ne pas aggraver les effets d'un

Article Annexe I

Elle est desservie, sur au moins une face, par une voie-engin ou par une voie-échelle si le plancher haut de cette installation est à une hauteur supérieure à 8 mètres par rapport à cette voie.

Article Annexe

-Le barrage de Kembs est maintenu sans changement (voir descriptif à l'article 16) PÉRIODE DÉBIT PLANCHER DÉBIT PLAFOND COEFFICIENT PIVOT Novembre à mars Débit constant à 52 Avril-mai 54 80 0, 2 1 000 Juin-juillet-août 95 150 0, 2 1 200

Article Annexe I

Elle est desservie, sur au moins une face, par une voie-engin ou par une voie-échelle si le plancher haut de cette installation est à une hauteur supérieure à 8 mètres par rapport à cette voie.

Article Annexe I

annexe I, à ce que : - les interdictions de chargement en commun soient respectées (en fonction des marchandises à charger et, le cas échéant, des marchandises étant déjà à bord) ; - les colis chargés soient correctement calés et arrimés, soit sur le plancher

Article Annexe IIc

support de l'épreuve s'appuie sur deux dossiers : -un projet écrit comprenant des recherches documentaires et des apports techniques (prises de vue préparatoires, croquis d'intention...), -un portfolio constitué par le candidat comportant 8 à 12 planches

Article Annexe I-A

Si le plancher bas du niveau le plus haut de l'installation est à une hauteur supérieure à 8 mètres par rapport la voie d'accès, les installations sont desservies, sur au moins une face, par une voie engin et par une voie échelle.

Article Annexe I

Elle est desservie, sur au moins une face, par une voie-engin ou par une voie-échelle si le plancher haut de cette installation est à une hauteur supérieure à 8 mètres par rapport à cette voie. Cette voie est maintenue dégagée en permanence.

Article Annexe I

Elle est desservie, sur au moins une face, par une voie-engin ou par une voie-échelle si le plancher haut de cette installation est à une hauteur supérieure à 8 mètres par rapport à cette voie. Cette voie est maintenue dégagée en permanence.

Article Annexe I

Résistance au feu Les locaux techniques dans lesquels le chlore est stocké ou employé présentent les caractéristiques de résistance au feu minimales suivantes : - murs extérieurs et murs séparatifs : REI 60 ; - planchers: REI 60 ; - portes et fermetures

Article Annexe I

L'installation est desservie, sur au moins une face, par une voie engins, ou par une voie échelles si le plancher bas du niveau le plus haut de cette installation est à une hauteur supérieure à 8 m par rapport à cette voie. Objet du contrôle : 2.6.