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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
14e Chambre
603323ecb95ea99587694dff
20 septembre 2017
20 septembre 2017
Gérard FORET-DODELIN, Président Madame Florence DELORD, Conseiller Madame Marie-Pierre SAINTE, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Pascale ROCK.
Source officielle14e Chambre
6034c51fbd0828b01483a3a1
28 septembre 2016
28 septembre 2016
CABAUSSEL, Conseiller, pour le Président empêché et Mme Pascale ROCK, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000025796257
24 avril 2012
24 avril 2012
société par le Conseil supérieur de l'audiovisuel, produits par celui-ci, que le service Ouï FM proposé dans les zones de Laval et du Mans par cette société diffuse un programme axé sur la thématique du rock
Source officielle10ème et 9ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000030468548
10 avril 2015
10 avril 2015
Au titre de la catégorie spectacles de variétés : les tours de chant, concerts et spectacles de jazz, de rock, de musique traditionnelle ou de musique électronique, les spectacles ne comportant pas de
Source officiellePôle 1 - Chambre 4
6163a7ab9e14e201140bd995
10 septembre 2010
10 septembre 2010
édité par la société Bandits Company, à la requête de [E] [R] aux fins de voir dire par le tribunal de grande instance de Paris que les propos tenus par [T] [H] dans l'article intitulé "Petit Bonhomme Rock
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2008:0624JUD003683297
24 juin 2008
24 juin 2008
There two flags were planted using a small rock cairn, apparently as a memorial.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2007:0306DEC003464004
6 mars 2007
6 mars 2007
also a former Reserve Constable, were involved in the attacks on the Reaveys as well as the attacks on Donnelly’s Bar (19 December 1975- see Brecknell v. the United Kingdom , no. 32457/04 ) and the Rock
Source officielle8ème chambre
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1 avril 2026
1 avril 2026
COURTIAL, 2327 PHILIPPE, 2333 2 MONTRES DE POCHE, 2339 OMEGA, 2341 BOSS, 2342 FOSSIL D HECHTER PULSAR, 2351 CARTIER, 2363 MATY 2372 LIP, 2383 HERAUD, 2384 ROLEX, 2401 COLLIER, 2407 BELL &ROSS, 2410 ROYCE
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110693
15 novembre 2017
15 novembre 2017
factures d'achat datent du 12 janvier 1990 et du 30 octobre 1993 * deux toiles du peintre A... visées par le certificat de propriété du 1er juin 1996 * les quatre véhicules de collection : les deux Rolls Royce
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
61626b91e62f7c490f224e7a
14 décembre 2012
14 décembre 2012
Coureur dans les gradins 700-00021846 [P] [I] Vue aérienne d'une équipe d'aviron 700-00027300 [P] [I] Vue aérienne d'une équipe d'aviron 700-00027320 [C] [B] Woman rock
Source officielleChambre 4-5
62c7c959cb8dca058e3e783c
7 juillet 2022
7 juillet 2022
délibéré de la cour, composée de : Madame Michelle SALVAN, Président de Chambre Madame Mariane ALVARADE, Conseiller Monsieur Antoine LEPERCHEY, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Pascale ROCK
Source officielleChambre 4-5
62c7c971cb8dca058e3e786c
7 juillet 2022
7 juillet 2022
délibéré de la cour, composée de : Madame Michelle SALVAN, Président de Chambre Madame Mariane ALVARADE, Conseiller Monsieur Antoine LEPERCHEY, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Pascale ROCK
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
633e702cf8faf13e2e973dd1
5 octobre 2022
5 octobre 2022
[U] [H] se présente comme un chanteur et musicien de punk rock français connu sous le nom de '[R] [M]' et auteur de textes provocateurs, parmi lesquels un titre 'J'encule'. M.
Source officielleChambre 4-6
69e3199acdc6046d47a806d5
17 avril 2026
17 avril 2026
délibéré de la cour, composée de : Monsieur Pascal MATHIS, Président de chambre Madame Ursula BOURDON-PICQUOIN, Conseillère Madame Audrey BOITAUD, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Pascale ROCK
Source officielleChambre 4-5
63c104ffbf9fd47c90a1353a
12 janvier 2023
12 janvier 2023
délibéré de la cour, composée de : Madame Michelle SALVAN, Président de Chambre Monsieur Antoine LEPERCHEY, Conseiller Madame Gaëlle MARTIN, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Pascale ROCK
Source officielleChambre 4-5
627df69d0d41e0057d43e0c4
12 mai 2022
12 mai 2022
délibéré de la cour, composée de : Madame Michelle SALVAN, Président de Chambre Madame Mariane ALVARADE, Conseiller Monsieur Antoine LEPERCHEY, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Pascale ROCK
Source officielleChambre 3-2
696ab613cdc6046d47944d43
15 janvier 2026
15 janvier 2026
FAGOLITA, exerçant sous l'enseigne « ROCK & FORK », SARL au capital de 1.000 euros, inscrite au RCS de [Localité 6] sous le n° 844 170 928, dont le siège social se trouve [Adresse 1], prise en la personne
Source officielleChambre 4-6
6868b6bf2f06adf21413c3f9
4 juillet 2025
4 juillet 2025
la cour, composée de : Monsieur Pascal MATHIS, Président de chambre Madame Ursula BOURDON-PICQUOIN, Conseiller Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Pascale ROCK
Source officielleChambre 4-6
680c6dc6fe1a38d696f20fa8
25 avril 2025
25 avril 2025
délibéré de la cour, composée de : Monsieur Pascal MATHIS, Président de chambre Madame Ursula BOURDON-PICQUOIN, Conseiller Madame Raphaelle BOVE, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Pascale ROCK
Source officielleChambre 4-5
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18 janvier 2024
18 janvier 2024
le délibéré de la cour, composée de : Madame Michelle SALVAN, Président de Chambre Mme Stéphanie BOUZIGE, Conseiller Madame Marie-Anne BLOCH, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Pascale ROCK
Source officiellePage 28 sur 65
Dulac Rooryck
22/07/2025
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ROORYCK, Véronique, Claire
19/04/2023
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SCI ROORYCK
06/09/2022
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ROORYCK, Véronique, Claire
14/01/2021
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STERENN LAW, ROORYCK- SARRET, Ariane
acte SSP en date du 02/02/2016
14/04/2017
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