CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

5 639 résultats pour « SAINT-LEGER Juliette »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1re Chambre B

6163122a615c943a65e043dd

Appel

29 septembre 2011

29 septembre 2011

2011 FG N° 2011/533 Rôle N° 10/10057 [P] [Y] C/ [I] [F] [W] [C] [O] [G] Grosse délivrée le : à :la SCP LIBERAS - BUVAT - MICHOTEY la SCP DE SAINT

Source officielle

Page 28 sur 282

← PrécédentSuivant →
CA

ETRANGERS

630da8062e9b4e4f138a00db

Appel

27 août 2022

27 août 2022

[C] [B] ; Vu l'appel interjeté par Maître Me Dorian SAINT LEGER venant au soutien des intérêts de M.

Source officielle
CE

1ère - 6ème SSR

CETAT:CETATEXT000030283095

Admin. suprême

24 février 2015

24 février 2015

Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de la sécurité sociale ; - le code de la santé publique ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2008:SO00954

Cassation

21 mai 2008

21 mai 2008

X..., engagé le 3 juillet 2000 par la société SADE compagnie générale de travaux d'hydraulique en qualité de maçon, a été en arrêt de travail à compter du 10 juin 2002 ; qu'au terme des deux visites de

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007681834

Admin. suprême

12 juin 1981

12 juin 1981

LE 9 FEVRIER 1979 ET LE MEMOIRE COMPLEMENTAIRE ENREGISTRE LE 11 MAI 1979 PRESENTES POUR LE SYNDICAT NATIONAL DES PROPRIETAIRES DE TROTTEURS DONT LE SIEGE EST DOMAINE DE GROSBOIS, PAVILLON 20 A BOISSY-SAINT-LEGER

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2501103_20251013

Administratif

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Par une requête, enregistrée le 10 avril 2025, la société MMA IARD Assurances Mutuelles et la société MMA IARD, subrogées dans les droits du Syndicat des eaux du bassin caennais et représentées par Me Saint-Léger

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX03783_20221222

Admin. Appel

22 décembre 2022

22 décembre 2022

Sur la responsabilité de la commune de Saint-Denis: 2.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

67947fc38ab253a8400fb15d

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

aux droits de laquelle vient aujourd'hui la SASU Ambulances Saint-Louis suite à une cession du fonds de commerce du 19 juin 2020.

Source officielle
TJ

TASS

66335b70c0d3e3fe99cae112

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

avant la consolidation, en qualifiant ce préjudice de très léger, léger, modéré, moyen, assez important, important, très important, – évaluer le préjudice esthétique de manière globale, c'est à dire avant

Source officielle
CA

Avis

CADA:20131204

Appel

28 mars 2013

28 mars 2013

Maître XXX XXX et Maître XXX XXX, conseils de la société « XXX Auto Ecole », sise à Boissy-Saint-Léger (Val-de-Marne), ont saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré

Source officielle
CC

comm

613720c6cd580146773ee476

Cassation

17 mai 1988

17 mai 1988

de la liquidation des biens de la société à responsabilité limitée ARMORICAINE D'EMBALLAGES LEGERS, dont le siège social est à Saint-Gildas-des-Bois (Loire-Atlantique), rue de la Gare, en cassation d'un

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2301312_20250603

Administratif

3 juin 2025

3 juin 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés les 12 avril et 4 juillet 2023 et 2 janvier 2024, la société Loomis France, représentée par Me De Saint Léger, demande au tribunal

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

61635dd8683f470e3416dbcc

Appel

11 mars 2011

11 mars 2011

SODEPLAST qui a interjeté appel par lettre recommandée adressée au greffe le 9 juillet 2010.

Source officielle
CA

1ère chambre

6528df7faaebb88318fda612

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

La société Saint Gobain Glass France, régulièrement assignée par acte d'huissier signifié à personne le 17 septembre 2021, n'a pas constitué avocat.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6031e3805b086f1d052efee0

Appel

12 juin 2018

12 juin 2018

Le 16 juillet 2012, la SARL Letertre a dressé un document d'arpentage. Le 6 mars 2013, Monsieur E..., expert judiciaire, a rendu son rapport sur l'évaluation des immeubles.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10944

Cassation

12 juillet 2018

12 juillet 2018

octobre 2009 apparaît, au regard de ces faits, justifié et proportionné ; Et AUX MOTIFS adoptés QUE les salariées, avec d'autres collègues, se sont rendues le 24 août 2009 dans les nouveaux locaux de Saint-Léger-sous-Cholet

Source officielle
CA

1ère Chambre

64ae4b39a1775905dba3bd15

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

« Pour faire une libéralité, il faut être sain d'esprit.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2212249_20230915

Administratif

15 septembre 2023

15 septembre 2023

Le collège aura pour mission de : 1° Se faire communiquer tous documents relatifs à l'état de santé de M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22LY00244_20250109

Admin. Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Ainsi, il n'est pas établi, contrairement à ce que soutient la commune de Saint-Pierre de Chandieu, que le projet de M.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_22VE02452_20250429

Admin. Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

Le 12 novembre 2013, la SAS Ambulances Saint-Cédric a conclu avec la SARL Ambulances Eloi une convention aux termes de laquelle " La société Ambulances Saint-Cédric cède le Véhicule Sanitaire Léger immatriculé

Source officielle