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719 résultats pour « Stéphane BONNET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3e chambre civile

63d37a73d1bc2605de4b499a

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

[Localité 8] Représentée par Me Gilles ARGELLIES de la SCP GILLES ARGELLIES, EMILY APOLLIS - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, et assistée à l'instance par Me Isabelle SEGUIER-BONNET

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

686df87bbdbdd86396f38fe7

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

le 22 Mai 2024 par le Tribunal de Commerce de VERSAILLES N° Chambre : 2 N° RG : 2023F00188 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Christophe DEBRAY Me Stephane

Source officielle
CA

13e chambre

6538b4477ffc2c8318ee0270

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

Adresse 2] [Localité 6] Représentant : Me Oriane DONTOT de la SELARL JRF AVOCATS & ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 - N° du dossier 20230133 Représentant : Me Stéphane

Source officielle
CC

cr

613726a8cd5801467742771d

Cassation

11 septembre 2007

11 septembre 2007

Stéphanie, épouse Y..., - Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b3bd3db21cbdd89112

Appel

31 janvier 2007

31 janvier 2007

Prévenu, appelant, libre, comparant Assisté de Maître BULTEAU Stéphane, avocat au barreau de LILLE LE MINISTÈRE PUBLIC : Le Procureur de la République près le Tribunal de Grande Instance de LILLE appelant

Source officielle
CA

1ère Chambre

64a50d08b8594705dbfcccf9

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

[G] [K] [Adresse 7] [Localité 10] Représenté par Maître Emmanuelle BONNET-MARQUIS de la SELARL BONNET- EYMARD -NAVARRO - TEYSSIER, avocat au barreau de HAUTE-LOIRE Timbre fiscal acquitté S.C.P.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2018:1022JUD003555312

Admin. suprême

22 octobre 2018

22 octobre 2018

Bonnez , avocat, cabinet Bonnez & Ziebe,   conseil ,   T. Stadarfeld Jensen , avocat,   H. Ziebe , avocate,   conseillers .   La Cour a entendu M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc46bd3db21cbdd8fa89

Appel

10 septembre 2012

10 septembre 2012

Jacques FOUASSE, conseiller, Mme Marie-Josée BOLNET, conseillère.

Source officielle
TJ

CH5 - SURENDETTEMENT

68e88b563ea43407b9fbac33

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Portalis DBXS-W-B7J-IO5A N° minute : JUGEMENT DU : 07 Octobre 2025 Copie conforme délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COMPOSITION DU TRIBUNAL Emilie BONNOT

Source officielle
CA

13e chambre

63c79be4da31367c908eb8cd

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

ALLIANCE [Adresse 3] [Localité 8] Représentant : Me Oriane DONTOT de l'AARPI JRF AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 - N° du dossier 20211105 Représentant : Me Stéphane

Source officielle
CA

13e chambre

6538b4457ffc2c8318ee025e

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

Ils doivent, en outre, être exécutés de bonne foi.

Source officielle
CA

13e chambre

643f8918ad85da04f53a3d66

Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

Jugement rendu le 31 Mars 2021 par le Tribunal de Commerce de VERSAILLES N° Chambre : N° Section : N° RG : 2019F00576 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Stéphanie

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR00795

Cassation

22 mai 2019

22 mai 2019

Stephan, conseiller rapporteur, M.

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

6622bb36c91e3bdd7a88f95f

T. Judiciaire

18 avril 2024

18 avril 2024

DEMANDEURS Monsieur [A] [W] [E] [D] né le 30 Avril 1944 à [Localité 7], demeurant [Adresse 2] Madame [O] [P] [I] née le 18 Février 1952 à [Localité 9], demeurant [Adresse 2] Représentés par Me Stéphanie

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-1690251-1777732

Admin. suprême

8 juin 2006

8 juin 2006

  Bonev c.

Source officielle
CC

cr

613725ebcd580146774218c3

Cassation

17 octobre 2000

17 octobre 2000

Stéphane, - B... Jérôme, ès qualités d'héritiers de B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd0bd3db21cbdd91559

Appel

5 mai 2014

5 mai 2014

Ayant pour conseil, Maître Dinah RIOUAL-ROSIER de la SELARL RIOUAL-ROSIER, avocat au barreau de FORT DE FRANCE INTIMÉE Madame Isabelle Y... ... 97133 SAINT BARTHELEMY Représentée par Maître Stéphanie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd0bd3db21cbdd91567

Appel

5 mai 2014

5 mai 2014

Ayant pour conseil, Maître Dinah RIOUAL-ROSIER de la SELARL RIOUAL-ROSIER, avocat au barreau de FORT DE FRANCE INTIMÉE Madame Elisa Y... ... 97133 SAINT-BARTHELEMY Représentée par Maître Stéphanie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd1bd3db21cbdd91588

Appel

5 mai 2014

5 mai 2014

Mona ... 97133 SAINT-BARTHELEMY Représentée par Maître Stéphanie BRINGAND-VALORA, avocat au barreau de la GUADELOUPE COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945-

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1ebd3db21cbdd924d0

Appel

18 mai 2015

18 mai 2015

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bernard Rousseau, président de chambre, président, Madame Marie-Josée Bolnet, conseiller, Madame Françoise

Source officielle

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