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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Trib. de Commerce
69b085becdc6046d473205e8
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Président : Monsieur Sylvain LEPETIT Juges : Monsieur Serge JALIGOT Madame Vanessa LACHAT lors des débats, du délibéré et du prononcé.
Source officielleTrib. de Commerce
69b08612cdc6046d47320af6
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Président : Monsieur Sylvain LEPETIT Juges : Monsieur Serge JALIGOT Madame Vanessa LACHAT lors des débats, du délibéré et du prononcé.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb2bd3db21cbdd8e05e
1 juin 2011
1 juin 2011
TEAM MEDIA INTERACTIVE 4/ 6 Avenue Morane Saulnier 78140 VELIZY VILLACOUBLAY représentée par Me Sylvain JOYEUX, avocat au barreau de PARIS S. A. R. L.
Source officielleCour d'Appel
6253cd40bd3db21cbdd92c5a
14 décembre 2015
14 décembre 2015
Sylvain Y... J-C. S/ E.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C200355
17 février 2011
17 février 2011
de PERPIGNAN, s'engage à régler à Maître Sylvain Y... , au titre de ses frais et honoraires de diligence en première instance, tant au fond qu'en référé, une somme de 1. 500 euros hors taxe.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C201736
8 novembre 2012
8 novembre 2012
Sylvain X... sans que cet examen ne se heurte à cet obstacle ; que dans ces conditions, la caisse est malvenue à invoquer le secret médical pour refuser de communiquer les pièces médicales de la victime
Source officielleCour d'Appel
6253cb44bd3db21cbdd8d35c
26 janvier 2010
26 janvier 2010
G : 08 / 07595 Mme Sylviane X... C / Mme Annie Y... Me Paul Z...
Source officielleCour d'Appel
6253caf6bd3db21cbdd8c8da
10 septembre 2008
10 septembre 2008
représenté par la SCP MALET C/ Sylviane Y...
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6162be9399b588421c5e38f7
23 mai 2013
23 mai 2013
[Adresse 39] [Localité 1] représenté par : Me Jacques MONTACIE de la SCP Société Civile Professionnelle d'avocats HUVELIN & associés (avocat au barreau de PARIS, toque : R285) assisté de : Me Sylvain
Source officielleCour d'Appel
6253cd27bd3db21cbdd926ca
8 septembre 2015
8 septembre 2015
Sylvain Y... a été embauché le 15 septembre 1986 en contrat de travail à durée indéterminée par M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO02701
18 décembre 2012
18 décembre 2012
X..., ensuite sur la non atteinte des tonnages « engrais » par les même personnes ; que ce reproche se focalise sur l'Allemagne pays le plus important dans la zone Europe du Nord confiée à Sylvain X..
Source officielleTrib. de Commerce
69c68621cdc6046d472b232a
16 juillet 2025
16 juillet 2025
Jugement prononcé en audience publique, le 16/07/2025 par Monsieur Sylvain LEPETIT, président assisté de Mademoiselle Clémentine FAURE, commis-greffier, qui l'ont signé.
Source officielleTrib. de Commerce
69d76e99cdc6046d479ff14f
1 avril 2026
1 avril 2026
Jugement prononcé en audience publique, le 01/04/2026 par Monsieur Sylvain LEPETIT, président assisté de Maître Edouard FAURE, greffier, qui l'ont signé.
Source officielle4ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:460583.20220519
19 mai 2022
19 mai 2022
Sylvain Monteillet, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 19 mai 2022. La présidente : Signé : Mme Maud Vialettes Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle4ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:465289.20221223
23 décembre 2022
23 décembre 2022
Sylvain Monteillet, maître des requêtes, - les conclusions de M.
Source officielle4ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:466352.20221223
23 décembre 2022
23 décembre 2022
Sylvain Monteillet, maître des requêtes, - les conclusions de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100801
6 juillet 2011
6 juillet 2011
Sylvain X... s'est vu attribuer la parcelle n° 196 lieu dit de l'Adroit à Estoublon (04), et sa soeur, Mme Mélanie X..., épouse Y..., a reçu les parcelles n° 197, 82 et 83, la parcelle n° 198 restant indivise
Source officiellecomm
613723a9cd5801467740c9f8
20 février 2001
20 février 2001
Sylvain Z..., demeurant ..., décédé aux droits duquel viennent : 1 ) Mme Brigitte X..., veuve de M.
Source officielle4ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:488733.20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
Sylvain Monteillet, maître des requêtes, - les conclusions de M.
Source officielleRéférés civils
670575ac1296b51ba2b1c51e
7 octobre 2024
7 octobre 2024
’immeuble [Adresse 2], représenté par son syndic, la société IMMOBILIER SERVICE, agissant sous le nom commercial CITYA LES CELESTINS, dont le siège social est sis [Adresse 2] représenté par Maître Sylvain
Source officiellePage 28 sur 469