Le président de la 8ème chambre Antoine Gille La République mande et ordonne au ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires en ce qui le concerne, ou à tous commissaires

Le président de la 8ème chambre Antoine Gille La République mande et ordonne au préfet de la Loire en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 22 novembre 2021 et 13 juillet 2022, la société Enertrag Aisne XI SCS, représentée par Me Antoine Guiheux, demande à la cour

trafic d'héroïne ; qu'il est toutefois formellement mis en cause par Pierre X... qui a maintenu ses accusations en confrontation, par Rudy E..., Nicolas Z..., Mickaël B..., Michel Y..., Valéry C..., Antonine

et 961 à Andoins Vu la requête n° 2300969 par laquelle M.

lui délivrer un permis de construire ayant pour objet la démolition totale du bâtiment existant puis la construction d’un immeuble en R+1 de douze logements sur un terrain situé 286 route de Saint-Antoine

Décision déférée à la cour: Jugement rendu le 03 Avril 2017 par le Juge de l'exécution du TGI de PONTOISE N° Chambre : N° Section : N° RG : 16/06876 Expéditions

DE CONSEILLER MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE ZONZA CORSE DU SUD ; VU 2 SOUS LE N 8814 LA REQUETE PRESENTEE PAR LES SIEURS PACINI JACQUES , FONTAN FRANCOIS , MUZY MARC , CARLI JEAN , FANI ANTOINE

Monsieur Antoine DE MAUPEOU, Premier Vice-Président adjoint, statuant en juge unique.

[B] [V] [H] [R] [Adresse 2] [Localité 3] Rep/assistant : Me Alain ANTOINE, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION DEFENDERESSE LA SOCIETE FIDUCIAL EXPERTISE Prise en la personne de son représentant

Délibéré après l'audience du 6 janvier 2026, à laquelle siégeaient : M. d’Izarn de Villefort, président, Mme Moutry, première conseillère, Mme Asnard, conseillère, assistés de Mme Antoine, greffière

construction et de l'habitation, que soit désigné un expert en vue, d'une part, d'examiner un bâtiment situé 35 rue du Michalon à Brignais (69530) propriété du syndicat des copropriétaires Les jardins d'Antoine

C..., situé rue Saint Antoine à La Roquebrussanne cadastré I n° 370. Il soutient que l’immeuble à usage d’habitation présente des désordres structurels.

Pascal, président, Mme Chaumont, conseillère, Mme Duroux, conseillère, assistés de Mme Antoine, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 janvier 2024.

Antoine Lubrani, - les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M. A, ressortissant haïtien né le 25 mai 1990, déclare être entré en France en janvier 2019.

Le Merlus, conseiller, - les conclusions de Mme Baizet, rapporteure publique, - les observations de Me Antoine, représentant M.

Pascal, président, Mme Duroux, conseillère, Mme Chaumont, conseillère, assistés de Mme Antoine, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 janvier 2024.

ANTOINE La République mande et ordonne au préfet des Alpes-Maritimes en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties