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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 4 - Chambre 9 - B
65b368568c0355000835f4f5
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Muriel DURAND, présidente Mme Laurence ARBELLOT, conseillère Mme Sophie COULIBEUF, conseillère Greffières
Source officielleChambre sociale
626cd359bd20aa057d9f38f2
28 avril 2022
28 avril 2022
20/00611 COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE [Localité 7] CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 28 AVRIL 2022 APPELANT : Monsieur [M] [P] [D] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Alexandre
Source officielle4ème Chambre
DTA_2301386_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Laurent Boutot, - les conclusions de M. Alexandre Therre, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:454639.20211118
18 novembre 2021
18 novembre 2021
Laurent Domingo, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2300643_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Laurent Boutot, - les conclusions de M. Alexandre Therre, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. La ville de Forbach a émis à l'encontre de M.
Source officielle2e chambre civile
63ca42d19066fd7c90fc2604
19 janvier 2023
19 janvier 2023
RAMIO, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES, avocat plaidant Monsieur [T] [N] né le 15 Décembre 1949 à [Localité 19] de nationalité Française [Adresse 33] [Localité 16] Représenté par Me Alexandre
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
627df90f0d41e0057d43e564
12 mai 2022
12 mai 2022
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 01 Mars 2022, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Laurence
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
627df9100d41e0057d43e56a
12 mai 2022
12 mai 2022
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 01 Mars 2022, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Laurence
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
627df9100d41e0057d43e56e
12 mai 2022
12 mai 2022
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 22 Mars 2022, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Laurence
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
627df9110d41e0057d43e574
12 mai 2022
12 mai 2022
Christophe BACONNIER, président Mme Laurence ARBELLOT, conseillère Mme Fabienne TROUILLER, conseillère Greffière : Mme Alexandra AUBERT, lors des débats ARRET : - RÉPUTÉ CONTRADICTOIRE
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
653b5980502b828318c4e4fc
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Muriel DURAND, présidente Mme Laurence ARBELLOT, conseillère Mme Sophie COULIBEUF, conseillère Greffière
Source officielleCour d'Appel
6253c8e7bd3db21cbdd869b3
2 juillet 2003
2 juillet 2003
Infirmation Compétence du TI DE NANTES RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 02 JUILLET 2003 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Marie-Gabrielle LAURENT
Source officielle4ème Chambre
DTA_2006760_20250217
17 février 2025
17 février 2025
A B, Michel Chabrier, Fernand Eby, Claude Egly , Jean-Louis Pamies, Laurent Schnoebelen, Michel Schnoebelen, Nicolas Schnoebelen, Jacques Tiberi et Mme D C, représentés par Me Martin-Keusch-Luttenauer
Source officielleCour d'Appel
6253cc7dbd3db21cbdd903dc
13 mars 2013
13 mars 2013
né le 13 Avril 1968 à MARSEILLE (13000) ... 20200 BASTIA ayant pour avocat la SCP JOBIN, avocats au barreau de BASTIA, et Me Antoine ALESSANDRI, avocat au barreau de BASTIA Madame Roxanne Marie
Source officielleCour d'Appel
6253ccddbd3db21cbdd918d3
26 mars 2014
26 mars 2014
Paulo à payer à :- D...Laurent la somme de 500 ¿ à titre de dommages-intérêts et celle de 500 ¿ au titre de l'article 475-1 du code de procédure pénale- E...
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2007458_20230217
17 février 2023
17 février 2023
Jean-Michel AA, Olivier J, Alexandre N, Dominique I, Gérard Y et Didier D, ainsi que de Mme M F.
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007735180
4 mars 1988
4 mars 1988
François A..., Alain B..., Jean C..., Michel Z..., Mlle Laurence E..., M.
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:464861.20240724
24 juillet 2024
24 juillet 2024
Olivier Yeznikian, conseiller d'Etat et Mme Alexandra Poirson, auditrice-rapporteure. Rendu le 24 juillet 2024. Le président : Signé : M.
Source officielleSection du Contentieux
ECLI:FR:CESEC:2023:464412.20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Laurent Domingo, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Lyon-Caen, Thiriez, avocat de M.
Source officielleChambre Sociale
67b03129faaa82907ff04507
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Alexandre DAVID, Président de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame Laurence DUVALLET, présidente
Source officiellePage 29 sur 144