Codes de loi français

Article Annexe II b

Niveau attendu en référence à l'échelle de niveaux du CECRL : -B1 + pour la sous-épreuve E41 Langue vivante 1 (LV1) ; -B1 pour la sous-épreuve E42 Langue vivante 2 (LV2).

LEGIARTI000027648252

Fuite d'un élément de filtration : pénétration de contaminants dépassant une valeur de concentration en aval attendue par suite d'une absence d'intégrité ou d'un défaut. 49. Gravité : ampleur des conséquences de l'évènement redouté. 50.

LEGIARTI000051513171

Le CPDPN discute et précise les délais attendus de réalisation et, le cas échéant, les lieux de réalisation de ces examens. Ces éléments et les résultats des examens figurent au dossier de la femme qui est conservé par le centre.

Article Annexe

Justifier la démarche diagnostique et la stratégie d'investigation en expliquant la contribution attendue des examens complémentaires sélectionnés, en les expliquant au patient et en discutant l'interprétation de leurs résultats. d.

LEGIARTI000024744027

Pour l'Etat, les avantages économiques futurs sont représentés soit par des flux de trésorerie issus de l'utilisation de l'actif et bénéficiant à l'Etat, soit par la disposition d'un potentiel de services attendus de l'utilisation de l'actif et profitant

LEGIARTI000024751067

Pour l'Etat, les avantages économiques futurs sont représentés soit par des flux de trésorerie issus de l'utilisation de l'actif et bénéficiant à l'Etat, soit par la disposition d'un potentiel de services attendus de l'utilisation de l'actif et profitant

LEGIARTI000036674528

L'utilité sociale, environnementale, culturelle, éducative ou en matière de recherche de certains opérateurs se prête avec difficulté à la mesure d'une valeur d'utilité enregistrable en comptabilité, sous la forme par exemple de flux de trésorerie attendus

LEGIARTI000036674555

L'utilité sociale, environnementale, culturelle, éducative ou en matière de recherche de certains opérateurs se prête avec difficulté à la mesure d'une valeur d'utilité enregistrable en comptabilité, sous la forme par exemple de flux de trésorerie attendus

Article Annexe IIc

demandé ; - les documents produits par le candidat ; - éventuellement, une fiche d'analyse du travail effectué par le candidat, complétée par l'équipe pédagogique en termes de comparaison entre ce qui a été réalisé par le candidat et ce qui était attendu

Article Annexe IIc

solutions C4-2/ Utiliser des démarches C4-3/ Organiser et gérer un poste de travail C5-1/ Présenter des projets de communication visuelle C5-2/ Établir la communication avec tout partenaire C5-3/ Transmettre des données Le niveau de performance attendu

Article Annexe

Le résultat attendu du projet est la réalisation d'une installation géothermique. Le maître d'ouvrage est en règle générale l'exploitant.

Article Annexe

Elle se manifeste partout de façon implicite et, de façon explicite, aux points 3 et 4 du titre "Composantes attendues".

Article Annexe II

Selon les situations 2.1 Efficacité du message (densité du propos, netteté de la conclusion...). 2.2 Implication ou non de l'émetteur (attendue dans un rapport, proscrite dans un résumé, par exemple). 2.3 Exploitation opportune des références culturelles

Article Annexe Ib

équipements et/ou des résultats à obtenir, vérifier et/ou définir les caractéristiques d’un équipement ou d’une partie d’installation, analyser des relevés de mesure et/ou des résultats, proposer des réglages et/ou des solutions pour obtenir les résultats attendus

Article Annexe III

Le type d'écrit attendu s'inscrit dans une situation de communication précisée par l'énoncé (lettre, synthèse rédigée, article ...). Le sujet précise la longueur du texte à rédiger.

LEGIARTI000027679216

Elle doit être définie en fonction de ses effets attendus dans la classe et apporter l'aide nécessaire aux personnels dans l'accomplissement de leurs missions.

Article Annexe 1

Pour le transport de marchandises, les attitudes de sécurité élémentaires attendues sont : le port d'un vêtement de haute visibilité ; le port des gants (si les circonstances l'exigent) ; la position lors de la montée ou descente de la cabine et du compartiment

Article Annexe III

Le texte attendu, dont la longueur est indiquée, peut relever de différents types d'écrits.

Article Annexe 2

anomalie pelvienne à l'examen d'imagerie médicale 230 découverte d'une anomalie cardio-thoracique à l'examen d'imagerie médicale 231 demande d'un examen d'imagerie 232 demande d'explication d'un patient sur le déroulement, les risques et les bénéfices attendus

LEGIARTI000028556868

Il importe notamment que les candidats soient informés sur les enjeux de la création du 8e collège du CNLE, sur les engagements attendus des membres qui vont y siéger et sur les conditions de l'exercice de ce mandat ; ― à informer les membres dont ils