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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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comm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00595
11 juin 2014
11 juin 2014
royales livrées le 24 août 2009 et correspondant au bon de livraison n° 1674, 205 000 alevins de daurade royale et les daurades royales livrées le 8 septembre 2009 et correspondant au bon de livraison
Source officiellecr
61372623cd580146774233f7
25 juin 2002
25 juin 2002
Alexandre, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 29 août 2001, qui, pour travail dissimulé, l'a condamné à 50 000 francs d'amende ; Vu le mémoire produit ;
Source officielle10/ 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007797211
18 janvier 1991
18 janvier 1991
construire deux bâtiments à usage d'habitation, est bien constitué de deux bâtiments distincts séparés par un patio ; qu'il ressort des motifs du jugement attaqué que le tribunal administratif s'est à bon
Source officielleCHAMBRE 07
69df2f5ccdc6046d47495e04
16 janvier 2026
16 janvier 2026
Chambre N° PCL : 2025J01022 SARL ECHAFAUDAGE 95 N° RG: 2025L02072 DEBITEUR SARL ECHAFAUDAGE [Adresse 1] RCS [Localité 1] : 390704799 - 1993 B 670 Enseigne : ECHAFFAUDAGE 95 Représentant légal : Alexandre
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:467718.20230407
7 avril 2023
7 avril 2023
assortie des intérêts légaux en règlement de factures émises pour avoir paiement de prestations de médiation culturelle à destination du public réalisées de mars à mai 2016 en exécution d'un marché à bons
Source officielleciv3
61372317cd580146774054c9
10 juin 1998
10 juin 1998
Guy, Michel, Alexandre Y..., demeurant ..., 2°/ de M. Z..., Marie, Jacques C..., demeurant ..., 3°/ de la société Nouvelle église 94, dont le siège est ..., 4°/ M.
Source officielleciv3
61372661cd580146774251d3
30 septembre 1998
30 septembre 1998
Pierre Louis Y..., administrateur judiciaire, demeurant 1, rue alexandre Mari, 06300 Nice, 8°/ de l'entreprise Sapelli, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; Les demanderesses invoquent
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:489330.20240115
15 janvier 2024
15 janvier 2024
code de justice administrative, d'annuler, d'une part, l'ensemble des décisions consécutives aux irrégularités se rapportant à la procédure de passation du marché public relatif à un accord-cadre à bons
Source officielleCour d'Appel
6253c8dfbd3db21cbdd867eb
11 mars 2003
11 mars 2003
D ARRET DU 11 MARS 2003 (N° , pages) PARTIES EN CAUSE : Monsieur Alexandre ALVES X... 27, rue Racine 93230 ROMAINVILLE APPELANT représenté par Maître MEKHARCHI substituant Maître TOUSSAINT, avocat au barreau
Source officielleChambre Sociale
64c9f2d4be9373d969ac450d
20 juillet 2023
20 juillet 2023
Alexandre DAVID, Président de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame Laurence DUVALLET, présidente
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO01007
24 novembre 2015
24 novembre 2015
de Paris » avec la société Alexandre de Paris, aux droits de laquelle se trouve la société l'Oréal ; que le 1er avril 2003, la société Bailly a conclu avec la société Shiamas International Limited (la
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
65a23df07ca18b0008e582d1
12 janvier 2024
12 janvier 2024
- signé par Valérie GUILLAUDIER, Conseillère et par Alexandre DARJ, Greffier, présent lors de la mise à disposition.
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
63be63ed13ef607c90ab673a
10 janvier 2023
10 janvier 2023
l'activité des auxiliaires de justice Décision attaquée : n° 21/08980 rendue par le Tribunal de Grande Instance de PARIS le 05 Octobre 2022 Appelante : L'AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT, représentée par Me Alexandre
Source officielle3e ch. REFERES PAF
688d2c16afe88dc815de4f95
8 juillet 2025
8 juillet 2025
ATELIER BOIS CONCEPT ABC, [Adresse 3] représentée par Me Laura GROS substituant Me Nathalie VIARD de la SELARL VIARD HERISSON GARIN, avocat postulant au barreau d’ALBERTVILLE, et Me Frédéric JANIN de la
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
68f9b6c90a84a5e5f0016a38
22 octobre 2025
22 octobre 2025
de l'affaire : Demande en réparation des dommages causés par un produit ou une prestation de services défectueux Décision attaquée : n° 11-23-4473 rendue par le Tribunal de proximité d'Aulnay-sous-Bois
Source officielle4ème Chambre
DTA_2102477_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
Alexandre Therre, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M. et Mme A sont propriétaires d'un immeuble sis 24 route de Thionville à Hettange-Grande.
Source officielleChambre 3 - CONSTRUCTION
6866d5c7d33109fd079b212e
3 juillet 2025
3 juillet 2025
au greffe le 03 Juillet 2025 JUGEMENT : Rendu après débats publics par mise à disposition au greffe, par décision contradictoire et en premier ressort copie exécutoire à : Me Marie ALEXANDRE
Source officielle3e chambre
6031f0bd309c562936bb00fc
31 mai 2018
31 mai 2018
et actuellement [...] 3/ Monsieur Alexandre, Roger X... né le [...] à LIBREVILLE (GABON) de nationalité française ci-devant [...] et actuellement [...]
Source officielleService des référés
65b16400b9f94e984650d63d
24 janvier 2024
24 janvier 2024
UBC INGENIERIE UHALDE BOIS CONSTRUCTION INGENIERIE 30 rue de Londres 75009 PARIS non comparante et non constituée S.A.
Source officielle4ème chambre 2ème section
68e94fd93ea43407b9104e19
9 octobre 2025
9 octobre 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copies certifiées conformes pour : Me Me Alexandre MEYNIEL #E1874Me Anne-Cécile BENOIT #P0166 Mme [S] [M] (courriel)+ 1 copie dossier délivrées le : ■ 4ème chambre
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