CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
ELOIGNEMENT
DTA_2509384_20250812
12 août 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 24 juillet 2025 et un mémoire complémentaire enregistré le 12 août 2025, Mme A B représentée par Me Beligon, demande au tribunal : 1°) d'annuler
Tribunal Administratif de Lyon
DTA_2504579_20250425
25 avril 2025
B D et Mme A C épouse D, représentés par Me Beligon, demande au juge des référés : 1°) de les admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'ordonner, sur le fondement de l'article
Pôle 4 - Chambre 6
662c94f6b787c4000862f61f
25 avril 2024
KELLER FONDATIONS SPECIALES Agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me Belgin PELIT-JUMEL de la SELEURL BELGIN
civ3
ECLI:FR:CCASS:2019:C300006
17 janvier 2019
qui se bloquent en surface du béton sous la couche du durcissement ; qu'il ajoute que l'homologue belge du CSTB incrimine les plastifiants de nouvelle génération dopant les bétons de classe 3 et 4 ; qu'il
ECLI:FR:CCASS:2019:C300718
19 septembre 2019
O..., ès qualités, de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer, avocat de la société Teralta granulat béton Réunion, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen
ECLI:FR:CCASS:2019:C300719
Réunion, aux droits de laquelle vient la société Teralta granulat béton Réunion (la société Teralta) ; que la société Lafarge a assigné la SCCV en paiement d'un solde restant dû de 295 043,53 euros au
ECLI:FR:CCASS:2019:C300720
Q..., ès qualités, de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer, avocat de la société Teralta granulat béton Réunion, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen
ECLI:FR:CCASS:2019:C300337
18 avril 2019
des travaux supplémentaires ; Attendu que, pour accueillir la demande, l'arrêt retient que le devis quantitatif limite les travaux confiés à l'entreprise de démolition à la "démolition du plancher béton
613721dfcd580146773f8572
11 mai 1993
. ; que ces derniers ayant remplacé une verrière par une dalle en béton, utilisé le local ainsi modifié comme entrepôt et facilité, depuis l'étage, l'accès à la dalle par la transformation d'une fenêtre
civ2
ECLI:FR:CCASS:2024:C200218
14 mars 2024
L'engin Bobcat équipé d'un godet transportant du béton et piloté par un salarié de la société a basculé, blessant M. [K] et M.
Chambre Sociale
616282357a007b88ee1566ed
10 septembre 2013
2012 suivant déclaration d'appel du 02 Mai 2012 APPELANTE : Madame [U] [H] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Myriam DUCKI, avocat au barreau de GRENOBLE INTIMEE : LA SA BECTON
Avis
CADA:20162685
21 juillet 2016
des mesures de sectorisation) scolarisés dans chacune des sept écoles (publiques ou privées) de la commune, mentionnant la provenance de ces enfants en particulier pour les communes de Saint-Malo de Beignon
ORTA_2402649_20240409
9 avril 2024
B A, représenté par Me Beligon, a présenté une demande en vue d'obtenir l'exécution du jugement.
Chambre Commerciale
631c2ae4bd7923fcb00af96d
8 septembre 2022
Ils exposent : - que Monsieur [I] ne pouvant assumer seul la clientèle de la société BECTON DICKINSON, il la répartissait avec d'autres taxis, à savoir Monsieur [D] et Monsieur [K] sans percevoir aucune
soc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO00164
5 février 2020
T..., de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Becton Dickinson France, après débats en l'audience publique du 8 janvier 2020 où étaient présents M.
comm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO00550
23 juin 2021
formé le pourvoi n° B 20-22.253 contre l'arrêt rendu le 22 septembre 2020 par la cour d'appel de Besançon (1re chambre civile et commerciale), dans le litige les opposant à la société Pernot béton
Pôle 5 - Chambre 10
6628a17db2cb67000826a631
22 avril 2024
DUTY FREE ASSOCIATES Agissant poursuites et diligences par ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me Belgin PELIT-JUMEL de la SELEURL BELGIN PELIT-JUMEL AVOCAT
Pôle 4 - Chambre 1
63538880513cb5adff94372d
21 octobre 2022
Belgin Pelit-Jumel, avocat, conformément aux dispositions de l'article 699 du code de procédure civile.
662c94f7b787c4000862f63b
26 avril 2024
PELIT-JUMEL de la SELEURL BELGIN PELIT-JUMEL AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : D1119 substitué par Me Claire-marie CARCAILLON-CHALVIGNAC, avocat au barreau de PARIS, toque : R056 S.A.
613723b5cd5801467740d36d
20 décembre 2000
Z..., ès qualités de liquidateur, 10 / de la société Béton armé Ferrari, société anonyme dont le siège est ..., en liquidation judiciaire, aux droits de laquelle se trouve M.
Page 29 sur 126