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5 958 résultats pour « Benoit Menuel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69e0db30cdc6046d47729603

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

JUGEMENT DU ONZE AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ 2ème CHAMBRE N° de PC : 2025RJ153 Prononcé en audience publique du 11/04/2025 par Monsieur Christophe DUPREZ Président, Monsieur Thierry BOULOGNE, Monsieur Benoit

Source officielle

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TCOM

Trib. de Commerce

69a661bacdc6046d475166a9

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

sous le numéro 827 533 621 RCS [Localité 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur Patrick MONTENOISE Juges : Monsieur Nicolas CRIBIER Monsieur Benoît

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR fond

65a82983228119c903226a22

T. Judiciaire

17 janvier 2024

17 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [B] [W] à : Madame [F] [I] épouse [W] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Antoine BENOIT-GUYOD Pôle civil de proximité

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

60344b9f501f6e3c06d6d02d

Appel

5 janvier 2017

5 janvier 2017

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 20 octobre 2016, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Benoît

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca18bd3db21cbdd8a0aa

Appel

22 janvier 2008

22 janvier 2008

X... au règlement d'une pension alimentaire, mais pas davantage Mme Y... à la contribution aux besoins de ses enfants.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb45bd3db21cbdd8d392

Appel

1 avril 2010

1 avril 2010

En contrepartie, Mme Nicole X... aura droit à une indemnité mensuelle égale à la moitié de la moyenne mensuelle des appointements perçus au cours des 12 derniers mois précédant son départ.

Source officielle
TA

Vice-président CORNELOUP

DTA_2305713_20240705

Administratif

5 juillet 2024

5 juillet 2024

En outre, la requérante dispose des ressources mensuelles d'un montant de 555, 07 euros et des charges mensuelles d'un montant de 402, 06 euros.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c85cbd3db21cbdd850f2

Appel

25 octobre 1999

25 octobre 1999

Le CREDIT MUTUEL du CENTRE adresse ou siège :105 rue du Faubourg Madeleine - 45920 ORLEANS CEDEX Régulièrement convoquée par lettre recommandée avec accusé de réception, Représentée par Maître Alain BENOIT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd4bd3db21cbdd8e6b1

Appel

26 septembre 2011

26 septembre 2011

2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Jean-Charles GOUILHERS, président -Marie LACROIX, conseiller -Catherine CLERC, conseiller assistée pendant les débats de Anne-Marie BENOIT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb2bd3db21cbdd90f8e

Appel

19 décembre 2013

19 décembre 2013

Benoît X... né le 13 Janvier 1971 à TOULOUSE (31000) demeurant...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd2bd3db21cbdd8e63b

Appel

12 septembre 2011

12 septembre 2011

Audience présidée par Catherine CLERC, magistrat rapporteur, sans opposition des parties dûment avisées, qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Anne-Marie BENOIT

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007725047

Admin. suprême

6 mai 1988

6 mai 1988

; ... lorsqu'elle dépasse une heure sans excéder une demi-journée à une retenue égale à un cinquantième du traitement mensuel ; lorsqu'elle dépasse une demi-journée sans excéder une journée à une retenue

Source officielle
TJ

PPP PÔLE CIRCUIT COURT

69d00da0cdc6046d47056449

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

représentée par Me Nagi MENIRI, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 436 d’une part, DEFENDERESSE Madame [N] [G], demeurant 21 avenue de Haute Roche - Les Granites - 69310 OULLINS-PIERRE-BENITE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc05bd3db21cbdd8edf9

Appel

7 novembre 2011

7 novembre 2011

d'appel, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, Signé par Jean-Charles GOUILHERS, président, et par Anne-Marie BENOIT

Source officielle
TJ

2e chambre cab. 2 - DIV

67817fee6d34da2cbdcdc523

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

JUGEMENT le 09 Janvier 2025 ENTRE : Madame [R] [F], [V] [K] épouse [N] née le [Date naissance 2] 1955 à [Localité 14] [Adresse 6] [Localité 4] DEMANDERESSE : représentée par Me Benoît

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb73bd3db21cbdd8d815

Appel

28 février 2011

28 février 2011

Audience présidée par Jean-Charles GOUILHERS, magistrat rapporteur, sans opposition des parties dûment avisées, qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Anne-Marie BENOIT

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

63c8eebddc5b777c90992e58

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

En dernier lieu, la rémunération mensuelle brute moyenne de Mme [A] s'élevait à la somme de 1.500 euros.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

668cd253bbc9a118c6c64041

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

ARRÊT N°24/ SL R.G : N° RG 19/00436 - N° Portalis DBWB-V-B7D-FELX [G] C/ S.A.S SOCIETE HERARD BENOIT S.A.R.L. SOCIETE BENOIT HERARD POSE S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

1ère Chambre

651d02bffe8d588318c1ad57

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Par acte en date du 2 juillet 2018, la société Benoit et associés, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

WALON FRANCE prise en la personne de son représentant légalc/Monsieur Laurent Y

6253cad1bd3db21cbdd8c2ef

Appel

3 juillet 2008

3 juillet 2008

Au mois de décembre 2004, son salaire mensuel brut a été de 3.955,59 €, en janvier 2005 de 2.132,80 € et en février 2005 2.132,80 € ; son salaire mensuel moyen est donc : * 1/3 x (3.955,59 € + 2.132,80

Source officielle