de la circonstance que les cuisses de canard ont été achetées quasi-exclusivement chez Promocash dans les quantités indiquées dans l'attestation établie par le gérant de ce fournisseur.

(Classe 3) Métaux précieux et leurs alliages et objets dans ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers) ; joaillerie, bijouterie en vrai et en faux ...

Lor qui est devenue sous-traitante de la société Happich pour le revêtement de cuir des pare-soleil commercialisés par celle-ci.

X... a été engagé par la société Prodeco le 2 décembre 1997 en qualité de responsable du magasin à l'enseigne Cuir Center de Saran ; que sa rémunération mensuelle était composée d'une partie fixe et d'une

droite, le cuir chevelu et à l’arrière des deux oreilles. 11.

Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes ; peaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes. Sellerie.

D A et tous occupants de leur chef de quitter sans délai l'aire d'accueil des gens du voyage située à Caluire-et-Cuire (Rhône) avec leurs biens et animaux sous astreinte de 500 euros par jour de retard

.) / h) Les dépenses liées à l'élaboration de nouvelles collections exposées par les entreprises industrielles du secteur textile-habillement-cuir. (...) ".

dépenses de recherche ouvrant droit au crédit d'impôt sont:/ (...) h) Les dépenses liées à l'élaboration de nouvelles collections exposées par les entreprises industrielles du secteur textile-habillement-cuir

taux de conversion de 1,82 retenu ; les références à des sites pour particuliers n'est pas comparable pour établir le coefficient du poids du riz vinaigré ; le coefficient de 3 du rapport riz cru / riz cuit

Attendu, selon l'arrêt déféré, que la société Les Cuirs Fournier (société Fournier) représentait, depuis plusieurs années, la société NV Lederfabriek Schotte (société Schotte) pour la vente de ses peausseries

date du 22 novembre 1989 par lequel le tribunal administratif de Lyon a rejeté sa demande tendant à l'annulation de la délibération du 2 décembre 1985 par laquelle le conseil municipal de Caluire-et-Cuire

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 7 février 2023, la chambre syndicale Patron Mégissier, les sociétés La Mégisserie de la Molière, Lieutard Didier, Cuirs du futur, Omni Cuir,

ordonnance du 14 octobre 2021 du président dudit tribunal, Mme B soumet au Tribunal un recours relatif aux conditions d'exercice et de fin de son contrat avec le centre universitaire d'études françaises (CUEF

() ; / i) Les dépenses liées à l'élaboration de nouvelles collections confiée par les entreprises industrielles du secteur textile-habillement-cuir à des stylistes ou bureaux de style agréés selon des

général des impôts et à l'article 199 ter B du même code dès lors, d'une part, qu'elle exerce une activité industrielle de confection de vêtements pour motocycles dans le secteur du textile-habillement-cuir

que le bénéfice du crédit d'impôt recherche est ouvert sur le fondement de ces dispositions aux entreprises qui exercent une activité industrielle dans le secteur du textile, de l'habillement et du cuir

Abraham, Commissaire du gouvernement ; Sur la légalité de l'arrêté du 31 juillet 1985 : Sur le moyen tiré de l'illégalité des délibérations du conseil municipal de Caluire-et-Cuire et du conseil de la