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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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cr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01001
4 mai 2017
4 mai 2017
Erwann, en date du 10 juin 2013, à 8 heures 33 et dont l'objet est « Synthèse de notre rendez-vous du ... », indiquait « Notre quotidien, retirer des produits, remonter prix/stocks des produits pour être
Source officielle8e Chambre A
6162fa8d687317f24325aef3
2 février 2012
2 février 2012
d'AIX-EN-PROVENCE INTIMES SAS FONCIA GRAND DELTA, dont le siége social est [Adresse 4] représentée par la SCP MJ DE SAINT FERREOL ET COLETTE TOUBOUL, avoués à la Cour, assistée par Me Erwan
Source officielleCour d'Appel
à des menaces qu'il aurait proféréesc/Mme Y
6253ca16bd3db21cbdd8a017
28 septembre 2007
28 septembre 2007
Par acte de Maître LE GOFF, huissier de justice, Maître Erwan X..., avocat à QUIMPER a été cité à comparaître le 29 septembre 2006 devant le conseil régional de discipline des avocats du ressort de la
Source officielleCour d'Appel
6253cd31bd3db21cbdd928a3
15 octobre 2015
15 octobre 2015
Monsieur Nicolas X...et de Madame Catherine Y... sont issus trois enfants : Eloïse X..., née le 20 octobre 1997 à ST JEAN D'ANGELY (17) ; Flavie X..., née le 10 avril 1999 à ST JEAN D'ANGELY (17) ; Erwan
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00836
20 mai 2015
20 mai 2015
Z... et Erwan, et enfin le fait qu'elle n'avait pas été conviée au repas de clôture organisé par M. Z... et Erwan pour les membres du groupe de restauration ; que par lettre du 12 avril 2010, M.
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000007725918
3 février 1988
3 février 1988
Vu la requête enregistrée le 22 octobre 1986 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour M. et Mme Erwin X..., demeurant ..., et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1- annule l'ordonnance
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-111113
10 avril 2012
10 avril 2012
l’ouverture des audiences devant la cour d’assises), le requérant a-t-il bénéficié d’une audience et d’une procédure contradictoire devant le juge lors de l’examen de ses demandes d’élargissement ( Erkan
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6163fb35aa666c51c0f5fa56
26 novembre 2009
26 novembre 2009
Monsieur [Z] [J] né le [Date naissance 2] 1972 à [Localité 4] (Turquie) de nationalité française demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Luc COUTURIER, avoué à la Cour assisté de Maître Roland ERIAN
Source officiellesoc
61372331cd58014677406a13
25 novembre 1998
25 novembre 1998
Erwin X..., demeurant ..., 2 / de l'Union départementale Force ouvrière (FO), dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 7 octobre 1998, où étaient présents
Source officiellesoc
61372377cd5801467740a28a
24 mai 2000
24 mai 2000
Erkan X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 novembre 1997 par la cour d'appel de Besançon (chambre sociale), au profit de la société Andrey, société anonyme, dont le siège est 39360
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2005:0222DEC005693300
22 février 2005
22 février 2005
display:inline-block } .sAAF48370 { width:22.55pt; display:inline-block } .s4257C205 { width:238.15pt; display:inline-block } QUATRIÈME SECTION DÉCISION FINALE de la requête n o 56933/00 présentée par Erwin
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-112391
5 juillet 2012
5 juillet 2012
margin-top:0pt; margin-bottom:36pt } .s9296A950 { margin-top:36pt; margin-bottom:12pt; text-align:center; page-break-inside:avoid; page-break-after:avoid } DEUXIÈME SECTION Requête n o 34187/11 Ercan
Source officielleCASELAW;CLIN;ENG
ECLI:CEDH:002-2961
12 décembre 2006
12 décembre 2006
text-align:center } .s7ED160F0 { text-decoration:none } .s3DC36BA9 { font-family:Arial; text-decoration:underline; color:#0069d6 } Information Note on the Court’s case-law No. 92 December 2006 Paşa and Erkan
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2023:0202DEC004490913
2 février 2023
2 février 2023
{ width:131.09pt; display:inline-block } .s2055D3B3 { width:16.54pt; display:inline-block } .s766CA6F { width:155.43pt; display:inline-block } DEUXIÈME SECTION DÉCISION Requête n o 44909/13 Gheorghe ERHAN
Source officielleCour d'Appel
6253ccc0bd3db21cbdd9126d
14 mars 2014
14 mars 2014
Son fils Erwan a gagné 2372 euros. Les ressources du foyer sont de 14722 euros, soit 1226 euros par mois. L'épargne a diminué. Les correctifs sont de 546 euros. Le solde est de 680 euros.
Source officielleProcédures collectives
69ddcc4dcdc6046d472a4a53
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Erwan CHAROY, Greffier.
Source officielleProcédures collectives
69ddcc8ccdc6046d472a4ff2
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Erwan CHAROY, Greffier.
Source officielleProcédures collectives
69ddccbacdc6046d472a53b0
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Erwan CHAROY, Greffier.
Source officielleProcédures collectives
69ddddf7cdc6046d472ba973
21 juillet 2025
21 juillet 2025
Erwan CHAROY, Greffier. Après audition de M. Stéphane LE TALLEC, procureur de la République adjoint, qui sollicite l'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire.
Source officielleProcédures collectives
69dde19acdc6046d472bed21
21 juillet 2025
21 juillet 2025
Erwan CHAROY, Greffier. Après audition de M. Stéphane LE TALLEC, procureur de la République adjoint, qui sollicite l'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire.
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