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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
cr
613725d9cd58014677420fbe
4 juin 2002
4 juin 2002
mètres, devant lesquels Christophe X... a manifesté les premiers signes de malaise - il n'a ni donné son numéro ni effectué le signe conventionnel "OK", sa vitesse était supérieure à la normale, ses jambes
Source officiellecr
61372650cd5801467742498f
4 février 2004
4 février 2004
de rechercher l'élément moral requis", que "compte tenu de la forme ronde de cette baignoire et de la présence d'un emplacement pour s'asseoir près du rebord, la position du prévenu encadrant de ses jambes
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300425
15 avril 2015
15 avril 2015
Le propriétaire de ces deux voies à la matrice est James X..., lotisseur du lotissement Papehue ; que selon un acte authentique en date du 18 juillet 1967, James X... a acquis d'Albert Y... une parcelle
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C200414
19 mars 2015
19 mars 2015
28. 000 ¿ * intérêts : 35. 366, 84 ¿ *intérêts sur capital restant dû du 16 février 2012 au 13 septembre 2012 : 57. 941, 71 ¿ * frais d'huissier : 505, 14 *droit proportionnel : 328, 90 ¿ « que James
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6719e5105857dd64cbdaa680
23 octobre 2024
23 octobre 2024
EXPOSÉ DU LITIGE Monsieur [E] [P] a été engagé par la société James Sécurité, pour une durée indéterminée à compter du 17 juin 2014, en qualité d'agent d'exploitation.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100872
8 juillet 2009
8 juillet 2009
X... et la société Saint James se sont engagés à permettre une cession du groupe Huit aux meilleurs conditions et à gérer les sociétés composant le groupe en bon père de famille, et en contrepartie MM.
Source officielle3ème Chbre Cab A2
66479f7bd9abb6262fe012bc
18 avril 2024
18 avril 2024
TAG ( la SCP CABINET BERENGER, BLANC, BURTEZ-DOUCEDE & ASSOCIES) C/S.D.C. de l’immeuble LE SAINT JAMES PHOCEEN - [Adresse 6] - [Adresse 5] - (la SELARL LESCUDIER & ASSOCIES) DÉBATS : A l'audience
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2201810_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
La requête a été communiquée à la société SOCOTEC, la compagnie AXA France Iard, la société Brunhes - Jammes et la société Eau - Air - Système qui n'ont pas produit de mémoire.
Source officielle4ème chambre
DTA_2202038_20240322
22 mars 2024
22 mars 2024
décision du 6 septembre 2021 par laquelle le maire de Ferrières-en-Brie s'est opposé à sa déclaration préalable déposée le 25 mai 2021 pour l'implantation d'un portail sur un terrain situé 9 avenue James
Source officielleRéférés
68ed70d60da7cb996dcbb2ce
7 octobre 2025
7 octobre 2025
25/00952 - N° Portalis DBX4-W-B7J-UCW4 MINUTE N° : DOSSIER : N° RG 25/00952 - N° Portalis DBX4-W-B7J-UCW4 NAC: 50D Copie certifiée conforme délivrée le à la SELARL COLEN AVOCATS à la SCP JEAY & JAMES-FOUCHER
Source officiellePOLE CIVIL - Fil 4
680ff4cb4509cc68c186f048
9 avril 2025
9 avril 2025
: N° RG 23/00653 - N° Portalis DBX4-W-B7H-RTY2 POLE CIVIL - Fil 4 MAGISTRAT : Mme LERMIGNY- GREFFIER : Mme RIQUOIR DEMANDERESSE Mme [B] [J] représentée par Maître Dominique JEAY de la SCP JEAY & JAMES-FOUCHER
Source officielleciv3
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12 mai 1993
12 mai 1993
25 février 1975 et le 15 septembre 1978 ; que, se plaignant de désordres affectant le réseau des canalisations, les syndicats secondaires des copropriétaires des résidences Neuilly, Dauphine, Saint-James
Source officielleCour d'Appel
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10 janvier 2012
10 janvier 2012
James X... C/ Mme Danielle Y...
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2300708_20230224
24 février 2023
24 février 2023
D C, VNF sera autorisé à procéder au déplacement d'office des bateaux " James Francis " et " Captain Barnaby ", respectivement immatriculés A 753565 ET et TL 700422 F, au besoin avec le concours de la
Source officielleCour d'Appel
6253ccafbd3db21cbdd90f07
13 novembre 2013
13 novembre 2013
C/ Monsieur James Y...
Source officielleTJ < 10 000 €
689a381dfd8239f1252f8681
3 juillet 2025
3 juillet 2025
DE MONTBÉLIARD [Adresse 5] 03.81.90.70.00 N° RG N° RG 25/00019 - N° Portalis DBXR-W-B7J-D3ZY N° de minute : Nature affaire : 72A Expéditions délivrées le à Me JAMY
Source officielle4e chambre
615e0e7ac25a97f0381f56fe
29 septembre 2014
29 septembre 2014
N° 11/04328 AFFAIRE : ASSOCIATION SAINT JAMES ...
Source officielle6ème chambre
ECLI:FR:CECHS:2022:452540.20220419
19 avril 2022
19 avril 2022
Par six mémoires en intervention, enregistrés le 30 novembre 2021, la distillerie du simon, la sas rhums martiniquais saint-james, la distillerie la favorite, la distillerie des rhums saint maurice, la
Source officiellecr
6137260bcd58014677422875
20 octobre 1999
20 octobre 1999
James, contre le jugement du tribunal de police de BONNEVILLE, en date du 24 novembre 1998, qui, pour inobservation de la réglementation relative aux plaques d'immatriculation des véhicules, l'a condamné
Source officiellecr
613725dbcd580146774210ef
10 octobre 2001
10 octobre 2001
James, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 4ème chambre, en date du 9 novembre 2000, qui, pour infractions à la législation sur les stupéfiants, en récidive, sur les étrangers et au Code des
Source officiellePage 29 sur 593