suivant : Sur le rapport de M. le conseiller JOLY, les observations de Me THOUIN-PALAT, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général COTTE ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LEONARD

Ernest, Léonard Y..., demeurant Masabielle, Terrain Jolivière à Pointe-à -Pitre (Guadeloupe), époux de Mme Z...

d'assurances venant aux droits de la compagnie Abeille Paix, dont le siège est ..., 2 / du syndicat des copropriétaires de l'immeuble ..., pris en la personne de son syndic en exercice, la société Lepinay

Léonard X..., demeurant ...

Léonard Y..., demeurant 63 bis, lotissement Grand Font, 97424 Piton Saint-Leu, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 20 janvier 1999, où étaient présents : M.

Léonard s'est blessée; Que de ces constatations et énonciations, la cour d'appel a pu déduire, justifiant légalement sa décision, que la société Sedev avait eu un comportement prudent et diligent, exclusif

Léonard Y..., demeurant à Oyeu Village, Le Grand Lemps (Isère), 3 / de la compagnie Via Assurances, dont le siège social est à Paris (9e), ..., prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 7 décembre 2020, le Conseil interprofessionnel du vin de Bordeaux (CIVB), représenté par Me Aguila et Me Léonard, demande au tribunal : 1

Copie transmise par mail : - à Monsieur [R] [Z] [E] par remise de copie contre récépissé par l'intermédiaire de l'établissement hospitalier - à Maître Eulalie LEPINAY - au directeur d'établissement

Léonard Y..., demeurant Chemindu Château à Saint-Savournin (13119) ; M.

D'INCIDENT DU 29 avril 2026 APPELANTE Etablissement Public FRANCE TRAVAIL BOURGOGNE FRANCHE-COMTE, prise en la personne de son représentant légal, Sise [Adresse 1] Représentée par Me Virginie LEONARD

David LAUMONT, avocat au barreau de MEUSE, avocat postulant COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS tenus à l’audience en Chambre du conseil du 5 mai 2025 : JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Julie LEONARD

SCHINDLER de la SCP DEMANGE & ASSOCIES, avocats au barreau de MEUSE COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS tenus à l’audience en Chambre du conseil du 5 mai 2025 : JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Julie LEONARD

A... et Léonard D... demandent au juge des référés : 1°) d’ordonner, sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de la décision du 8 avril

° RG 25/00163 - N° Portalis DBXZ-W-B7J-CUIL JUGEMENT JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION PARTIES : DEMANDEUR : Association LA GERBE [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Maître Romain LEONARD

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 27 juin 2022, Mme B, représentée par Me Leonard, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 7 mars 2022 ; 2°) d'annuler l'arrêté du

Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 29 juin 2022, Mme B veuve C, représentée par Me Léonard, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 9 mai 2022 du tribunal administratif

dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 26 Février 2008, en audience publique devant Jean- Luc RAYNAUD, Conseiller chargé d'instruire l'affaire, assisté d'Eric LEPINAY