Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre JU
DTA_2201609_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés le 6 juillet 2022, le 31 août 2023, le 12 septembre 2023 et le 10 janvier 2024, Mme A B, représentée par Me Lehoux, demande au
Source officielleCour d'Appel
6253c924bd3db21cbdd875e9
18 janvier 2006
18 janvier 2006
.-25000 BESANCON INTIMÉS Ayant la SCP LEROUX pour Avoué et Me Emile GEHANT pour Avocat COMPOSITION DE LA COUR : lors des débats : PRÉSIDENT : Monsieur B.
Source officielleCour d'Appel
6253c98fbd3db21cbdd88a72
21 décembre 2006
21 décembre 2006
Et avec l'assistance de Madame LEROUX, Greffier,a rendu l'arrêt dont la teneur suit : ENTRE : Monsieur le Procureur Général près la Cour d'Appel de BORDEAUX ET : DA X... Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb21bd3db21cbdd8ce2b
18 décembre 2008
18 décembre 2008
* lors des débats, - Ministère Public : monsieur WEIBEL, - Greffier : madame LEROUX. III.- RAPPEL DE LA PROCÉDURE : A.- La saisine du tribunal et la prévention X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca2ebd3db21cbdd8a47f
7 novembre 2007
7 novembre 2007
APPELANT Ayant la SCP LEROUX pour Avoué et Me Olivier LEVY pour Avocat ET : Maître Marc Y... demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cb82bd3db21cbdd8dab4
10 novembre 2010
10 novembre 2010
avoués à la Cour) APPELANT Ayant la SCP DUMONT-PAUTHIER pour Avoué et Me DARDY pour Avocat ET : SAS FROMAGERIE BADOZ ayant son siège 4, rue Eiffel-25300 PONTARLIER INTIMÉE Ayant la SCP LEROUX
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2413129_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 23 octobre 2024, complétée le 4 novembre 2024, Mme D A, représentée par Me Lepeu, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO00347
8 février 2012
8 février 2012
Legoux, avocat général, Mme Becker greffier de chambre.
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
ORTA_2200986_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
demande au tribunal d'annuler l'arrêté du 27 septembre 2021 du maire de la commune d'Amiens en tant que cet arrêté exclut la circulation des cycles à double sens dans les rues Albert Roze, Florimond Leroux
Source officielle5e Chambre
6349008f63d497adffda4392
13 octobre 2022
13 octobre 2022
C/ S.A.S. [6] Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 13 Avril 2021 par le Pole social du TJ de NANTERRE N° RG : 18/00802 Copies exécutoires délivrées à : la SCP MICHEL LEDOUX
Source officielle7 /10 SSR
CETAT:CETATEXT000007824962
1 avril 1994
1 avril 1994
douze mètres ; qu'il ressort des pièces du dossier que le terrain appartenant à la société "COFERIM" comporte deux façades situées respectivement sur la rue de Fontenay, voie communale, et sur la villa Ledoux
Source officielleRéférés
69f0572ccdc6046d47ce494b
28 octobre 2025
28 octobre 2025
TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE ORDONNANCE DE REFERE rendue le 28 Octobre 2025 par Mme Mylène LEROUX, Président assisté de Mme Claudia VIRAPIN, Greffier RG n°: 2025R00935 DEMANDEUR
Source officielleJuge Libertés Détention
690bcef228bf9d42b6e31cea
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Nous, Aurore LEDOUX, Juge au tribunal judiciaire d’Orléans, assistée de Carol-ann COQUELLE, greffier, statuant en audience publique, à l’Etablissement Public de Santé Mentale du Loiret Georges DAUMEZON
Source officielleJuge Libertés Détention
690cb7bd1f8a20b910f7cf51
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Nous, Aurore LEDOUX, Juge au tribunal judiciaire d’Orléans, assistée de Carol-Ann COQUELLE, statuant en audience publique, à l’Etablissement Public de Santé Mentale [O] à [Localité 2].
Source officielleJuge Libertés Détention
690cb9191f8a20b910f7f0c3
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Nous, Aurore LEDOUX, Juge au tribunal judiciaire d’Orléans, assistée de Carol-Ann COQUELLE, statuant en audience publique, à l’Etablissement Public de Santé Mentale [R] à [Localité 2].
Source officielleJuge Libertés Détention
690cb9c31f8a20b910f7ff8c
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Nous, Aurore LEDOUX, Juge au tribunal judiciaire d’Orléans, assistée de Carol-Ann COQUELLE, statuant en audience publique, à l’Etablissement Public de Santé Mentale du Loiret Georges DAUMEZON à FLEURY
Source officielleJuge Libertés Détention
690cbce41f8a20b910f8af7a
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Nous, Aurore LEDOUX, Juge au tribunal judiciaire d’Orléans, assistée de Carol-Ann COQUELLE, statuant en audience publique, à l’Etablissement Public de Santé Mentale du Loiret Georges DAUMEZON à FLEURY
Source officielleJuge Libertés Détention
690cbec11f8a20b910f8e0aa
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Nous, Aurore LEDOUX, Juge au tribunal judiciaire d’Orléans, assistée de Carol-Ann COQUELLE, statuant en audience publique, à l’Etablissement Public de Santé Mentale du Loiret [X] à [Localité 2].
Source officielleJuge Libertés Détention
690cbf781f8a20b910f9019f
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Nous, Aurore LEDOUX, Juge au tribunal judiciaire d’Orléans, assistée de Carol-Ann COQUELLE, statuant en audience publique, à l’Etablissement Public de Santé Mentale du Loiret Georges DAUMEZON à FLEURY
Source officielleJuge Libertés Détention
6778609de5fcd631233343b1
3 janvier 2025
3 janvier 2025
Nous, Aurore LEDOUX, Juge au tribunal judiciaire d’Orléans, assistée de Simon GUERIN, greffier, statuant en audience publique, à l’Etablissement Public de Santé Mentale du [5] à [Localité 3].
Source officiellePage 29 sur 221