Y..., engagé par la société SEPP Saint-Joseph en mars 1981, suite à une annonce recherchant "un porcher qualifié pour prendre responsabilité", a démissionné le 18 avril 1982 et réclamé devant le conseil

ENONCIATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QUE LA SOCIETE DES ETABLISSEMENTS LECIEUX ET CIE, APRES AVOIR FOURNI LES APPAREILS ET PROCEDE A L'INSTALLATION D'UN SYSTEME DE CHAUFFAGE A AIR PULSE DANS UNE PORCHERIE

code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 Janvier 2008, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Charlotte DINTILHAC, Présidente, et Madame Claudine PORCHER

. ; 3ème) que les services de l'équipement ont, lors de l'étude de l'opération, emprunté cette voie, nullement gênés par les porches de la maison puisqu'il existe une voie contournant les immeubles par

B C, représenté par Me Porcher, avocat commis d'office, demande au tribunal d'annuler l'arrêté du 8 juillet 2022 par lequel la préfète de la Somme lui a fait obligation de quitter le territoire français

exécution provisoire, a : - ordonné la jonction des procédures 12/470 et 12/1103, - dit qu'en autorisant la société OCEAN BRUN à apposer une enseigne dans le cadre métallique situé à l'entrée du porche

X..., assigné par la société Maine Porchet (la société) en paiement de la somme de 29 728 euros et de dommages-intérêts pour résistance abusive, a dénié l'écriture et la signature apposées sur la reconnaissance

dont le siège social est Mairie 17250 ST PORCHAIRE Représentée par la SCP VAUVILLE G.

DOCTEUR-MARBEAU SUR TOUTE LA LONGUEUR DE CETTE VOIE, UN LOT COMMUN A ELLE-MEME POUR MOITIE ET A SES ENFANTS POUR L'AUTRE MOITIE, COMPRENANT LA COUR A L'ANGLE NORD-OUEST AVEC ACCES RUE DE NOAILLES PAR LE PORCHE

A B, représenté par Me Porcher, avocat commis d'office, demande au tribunal d'annuler l'arrêté du 3 août 2022 par lequel le préfet de la région Hauts-de-France, préfet du Nord a décidé son transfert aux

Ont été entendus, au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pellerin, magistrate désignée, - et les observations de Me Porcher, avocat commis d'office, représentant M.

PATRICK PONTHIER IMMOBILIER c/ [G] [N], MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANÇAIS (MAF), en qualité d’assureur de M.

Lors du contrôle de sécurité, il a été découvert dans un sac qu'elle transportait une liasse de 6 800 euros et, dans une poche de son manteau, une liasse de 3 300 euros.

haut de gamme, vente et fabrication de chocolats fins et tous produits de luxe s' y rattachant, situés 4,6,8, cour du Commerce [Localité 2], passage se trouvant entre la [Adresse 4], accessible par un porche

Georges E..., la description donnée par le témoin étant conforme à celle que l'intéressé a donnée de lui-même lors de sa première audition: "Je précise que ce soir-là, je portais non pas un pantalon d'uniforme

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Limoges, 21 mai 2012), que Mme X... a été engagée le 17 octobre 1989 par la société Ponthier

Agence de [Localité 9],, agissant poursuites et diligences en la personne de son représentant légal domiciliè en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 9] Représentée par Me Benjamin PORCHER

du cadastre établissent que lors de la rénovation du cadastre en 1969 une parcelle cadastrée section [...] a été divisée en une parcelle cadastrée section [...] correspondant à la cour commune et au porche

Ayant pour avocat plaidant Me Stéphane BULTEZ, avocat au barreau de PARIS, toque : C1120 INTIMEES SCP [Q] [S] [Adresse 2] [Localité 2] N° SIRET : 331 308 247 Représentée par Me Marcel PORCHER

restriction de l’accès liée à la présence des tiers n’est pas justifiée compte tenu du recul de la construction sur la voie privée desservant le projet ; le motif de refus tiré de la hauteur insuffisante du porche