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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 4 - Chambre 9 - B
65b3683b8c0355000835f4e7
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Muriel DURAND, présidente Mme Laurence ARBELLOT, conseillère Mme Sophie COULIBEUF, conseillère Greffières
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
65b368438c0355000835f4eb
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Muriel DURAND, présidente Mme Laurence ARBELLOT, conseillère Mme Sophie COULIBEUF, conseillère Greffières
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
65b3684f8c0355000835f4f1
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Muriel DURAND, présidente Mme Laurence ARBELLOT, conseillère Mme Sophie COULIBEUF, conseillère Greffières
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
65b3685a8c0355000835f4f7
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Muriel DURAND, présidente Mme Laurence ARBELLOT, conseillère Mme Sophie COULIBEUF, conseillère Greffières
Source officielle3e Chambre A
6034c51fbd0828b01483a391
29 septembre 2016
29 septembre 2016
Z] [J] [C] [M] [R] [E] SAS MSB OBI SAS AQUALUX INTERNATIONAL SAS DIFFUSION EQUIPEMENTS LOISIRS Grosse délivrée le : à : Me Claude RAMOGNINO Me Robert BUVAT Me Alexandra
Source officielle1re chambre civile
64379dba9477fe04f5cc63d6
11 avril 2023
11 avril 2023
qualité au siège : [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Myriam KORT CHERIF, membre de la SELARL BLKS & CUINAT AVOCATS ET ASSOCIES, avocat au barreau de MACON assistée de Me Sophie
Source officielle21e chambre
63d37b5ad1bc2605de4b4db9
26 janvier 2023
26 janvier 2023
rendu le 4 février 2021 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VERSAILLES N° Section : C N° RG : F 19/00629 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Sophie
Source officielleREFERES CONSTRUCTION
6685a1601d2b47a9d8cd715f
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Alexandre JACQUOT DEMANDEURS Monsieur [H] [P], demeurant [Adresse 5] représenté par Me Corinne DE ROMILLY, avocat au barreau d’AIX-EN-PROVENCE Madame [X] [R] épouse [P], demeurant [Adresse 5] représentée
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6034c651014015b13c1993b5
28 septembre 2016
28 septembre 2016
CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 28 SEPTEMBRE 2016 APPELANT : [K] [W] né le [Date naissance 1] 1963 à [Localité 1] (69) [Adresse 1] [Localité 2] comparant en personne, assisté de Me Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253c9b6bd3db21cbdd89199
24 octobre 2006
24 octobre 2006
Madame Sophie Geneviève Thérèse Z... épouse X... née le 16 mars 1958 à VALENCIENNES ... Monsieur Mathieu Jean-Marie A... né le 10 octobre 1956 à PARIS ...
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
672088f6d9b5cc5d4430a158
24 octobre 2024
24 octobre 2024
MOLLAT, Présidente, chargée d'instruire l'affaire, laquelle a préalablement été entendue en son rapport, en présence de Mme Alexandra PELIER-TETREAU, Conseillère Mmes Sophie MOLLAT et Mme Alexandra
Source officielleChambre Sociale
6883112a4d9076bf079c22c3
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Alexandre DAVID, Président de chambre et Madame Florence CHOUVIN-GALLIARD, conseiller, ont rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
62bfe0bd413a8b69b32bf1f6
1 juillet 2022
1 juillet 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marion PRIMEVERT, Conseillère faisant fonction de Président Mme Marie-Sophie L'ELEU DE LA SIMONE, Conseillère
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO01739
28 novembre 2018
28 novembre 2018
Pierre EE..., domicilié [...] 27°/ Mme Delphine FF..., domiciliée [...] 28°/ Mme Marie GG..., épouse MMMM... , domiciliée [...] 29°/ Mme Sophie AAAAA..., épouse II..., domiciliée [...] 30°/ M.
Source officielleChambre 1-2
6711fa997603bf88a18844e9
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Localité 9] C/ [H] [W] [J] [X] Etablissement Public CPAM DES BOUCHES DU RHONE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Bruno ZANDOTTI de la SELARL ABEILLE & ASSOCIES Me Alexandra
Source officielleChambre Sociale
6883112c4d9076bf079c22e5
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Alexandre DAVID, Président de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame Florence CHOUVIN-GALLIARD
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7H-NPA2 S.E.L.A.R.L. PHILAEc/S.C
677cc33acf451bb7cd9293eb
6 janvier 2025
6 janvier 2025
, exerçant sous l'enseigne LA CAV'A CAMILLE SARL, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 7] - [Localité 4] Représentée par Maître Alexandre
Source officielle2ème Chambre
627b556676c5d9057df80040
10 mai 2022
10 mai 2022
PARKNET prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège ZAC des Platières - 432 Chemin des Platières 38670 CHASSE SUR RHONE Représentée par Me Sophie
Source officielle6ème chambre 2ème section
67f0241f02fc178212f7e188
4 avril 2025
4 avril 2025
PERREAU, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0130 Société SWISSLIFE ASSURANCES DE BIENS, assureur de la société INTER DISTRIBUTION 7 rue Belgrand 92300 LEVALLOIS-PERRET représentée par Maître Sophie
Source officielleJAF CABINET 4
6a0cd003cdc6046d473c6f7f
19 mai 2026
19 mai 2026
+ part 4 COPIE CERTIFIEE CONFORME Avocat + part 4 COPIE ifpa 1 COPIE DOSSIER 1 Copies délivrées le JAF CABINET 4 MINUTE N° 26/00157 Jugement du 19 Mai 2026 Juge aux affaires familiales : Alexandre
Source officiellePage 29 sur 76