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601 résultats pour « clinique vétérinaire »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

17e chambre

6031d95b5fd21dad57004f49

Appel

20 juin 2018

20 juin 2018

, les cabinets médicaux privés et cabinets vétérinaires).

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

662bec4fe266e89ef1185620

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

Au regard des pièces produites, la plupart des frais vétérinaires ou de transport sont au nom de [L] [B] ou de l’EARL [L].

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Pascal Xc/Monsieur Rolland Y

6253cd19bd3db21cbdd92404

Appel

13 mai 2015

13 mai 2015

. *** OBJET DU LITIGE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Monsieur Pascal X..., vétérinaire, a été victime, le 28 mai 2000, d'un accident de la circulation imputable à Monsieur Roland Y... assuré auprès

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6793331a32b173f45a7c8ceb

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

2004 du Parlement européen et du Conseil du 31 mars 2004 établissant des procédures communautaires pour l'autorisation et la surveillance en ce qui concerne les médicaments à usage humain et à usage vétérinaire

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2116584_20230920

Administratif

20 septembre 2023

20 septembre 2023

constitution de stocks de l'ancienne formule du médicament Lévothyrox, fabriqué si nécessaire en Allemagne, en enjoignant si nécessaire d'obtenir une AMM européenne ; 11°) de constater que les essais cliniques

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-1472311-1548118

Admin. suprême

13 octobre 2005

13 octobre 2005

      Violation of Article 6 § 1 Clinique des Acacias and Others v.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 7

5fda5f072f4245a7a61fba2c

Appel

11 juillet 2019

11 juillet 2019

à fournir à l'autorité nationale d'octroi des AMM sont moindres (dossier « abrégé ») par rapport à la procédure normale, en ce que le demandeur est dispensé de produire des études précliniques et cliniques

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2025:CO00411

Cassation

25 juin 2025

25 juin 2025

délivrée, en limitant cette possibilité au cas où le prescripteur juge indispensable, au regard des données acquises de la science, le recours à cette spécialité pour améliorer ou stabiliser l'état clinique

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2203269_20231005

Administratif

5 octobre 2023

5 octobre 2023

du Parlement européen et du Conseil, du 31 mars 2004, établissant des procédures communautaires pour l'autorisation et la surveillance en ce qui concerne les médicaments à usage humain et à usage vétérinaire

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:0129DEC001693805

Admin. suprême

29 janvier 2008

29 janvier 2008

connaître et de débattre toute question essentielle pour l’issue de la procédure, notamment lorsqu’il rejette un pourvoi en cassation ou tranche un litige sur la base d’un motif soulevé d’office ( Clinique

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100452

Cassation

16 juin 2021

16 juin 2021

[H] et [F] rappellent toutefois avoir uniquement reconnu avoir utilisé les sommes se trouvant dans la trésorerie pour achever de payer la construction de cliniques retardée par des difficultés ; que le

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR00850

Cassation

28 mai 2019

28 mai 2019

satisfaisante, et ces VSM "standard" ne pouvant être utilisées que dans des produits à base de viande qui font l'objet d'un traitement thermique dans les établissements agréés, - et la VSM "douce" dite classiquement

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:1978:0628JUD000623273

Admin. suprême

28 juin 1978

28 juin 1978

  In 1960, he opened at Bad Homburg (Hessen) in the Federal Republic of Germany a clinic of which he was the owner; he was the only medical practitioner working at the clinic which he ran and managed

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd11bd3db21cbdd92332

Appel

28 avril 2015

28 avril 2015

des objectifs d'un plan d'élevage : insémination raisonnée, mise à la saillie, sélection, recherche de performance, - assurer les vêlages, - application d'un traitement à la suite d'un diagnostic vétérinaire

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2006:0214JUD002137702

Admin. suprême

14 février 2006

14 février 2006

    Le 11 mai 1998, le tribunal de commerce demanda à la Direction vétérinaire municipale d’Ostrava ( městská veterinární správa ) de répondre aux quatre questions professionnelles.

Source officielle
CA

3e chambre

6364bc30e405357f749eace8

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Madame Claudine AUBERT FAITS ET PROCEDURE Par acte en date du 15 mars 2017, la société Assetlease a conclu avec Mme [C] [D], vétérinaire

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6866152411adae0daca532fd

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Il est classiquement admis par analogie avec la responsabilité générale du fait des chose que si l'animal est en mouvement et est entré en contact avec le siège du dommage, le rôle actif de l'animal est

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2003701_20230303

Administratif

3 mars 2023

3 mars 2023

Si la requérante soutient que la profession de vétérinaire de ce dernier ne peut être exercée à Lille, compte-tenu de sa spécialisation dans les chiens et les chats, elle n'apporte aucun élément à l'appui

Source officielle
CAA

Formation plénière

DCA_22PA03993_20231006

Admin. Appel

6 octobre 2023

6 octobre 2023

Si les laboratoires publics de recherche, les laboratoires de ville et les laboratoires vétérinaires départementaux n'ont pas été mis à contribution dès la recommandation générale de l'OMS du 16 mars 2020

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_23PA03458_20250708

Admin. Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

médicale générale du militaire au service, à l'emploi tenu et à toute mission opérationnelle, le médecin des armées exerçant les fonctions de médecin de prévention constate, à l'issue de l'examen clinique

Source officielle

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