APPELLATIONS D'ORIGINE CONTRÔLÉES COULEURS RICHESSE MINIMALE TITRE ALCOOMÉTRIQUE Comité régional Alsace et Est Alsace ou Vin d'Alsace Riesling B, muscat à petits grains B, muscat à petits grains Rs, muscat ottonel B B 244 Gewurztraminer

Article Annexe 23

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Rue du Trieu-au-Vin jusqu'au Pont-Rouge. Pont-Rouge sur CD 936 (boulevard de l'Europe), parcelles P 59 et P 60. Chemin de halage en bordure de la Sambre.

Article 2

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indépendants, et pour les stockages extérieurs, celles des cuvettes de rétention associées susceptibles de contenir des effluents enflammés. " Vinasses " : résidus de la distillation. " Effluents vinicoles " : effluents provenant des activités de production de vin

Article 223 VO

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 55

Code général des impôts

fonctionnelle utilisée en fiscalité, que ces gains ou pertes de change soient ou non inclus dans le revenu fiscal local ; 6° Dépenses non admises : a) Les charges comptabilisées par l'entité constitutive au titre de paiements illégaux, notamment les pots-de-vin

Article Annexe IIc

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Atelier sommellerie, 20 points, 30 minutes maximum : -1ère partie : des vins de différentes régions sélectionnés par le centre d'examen, sont mis à la disposition du candidat.

LEGIARTI000024225226

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Délais de mise en cuve de fabrication Seuls des laits conformes au présent cahier des charges peuvent entrer dans les locaux de fabrication du Bleu de Gex haut Jura ou Bleu de Septmoncel . 5.7.

Article Annexe I

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Traitement des cuves Les cuves ayant contenu des produits susceptibles de polluer les eaux doivent être vidées, nettoyées, dégazées et, le cas échéant décontaminées.

Article 1

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Musée du vignoble et des vins d'Alsace. Mulhouse. Musée des beaux-arts. Mulhouse. Musée historique. Mulhouse. Musée national de l'automobile-collection Schlumpf. Mulhouse. Musée de l'impression sur étoffes. Mulhouse.

Article 286 I

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 66 > 84

Code général des impôts, annexe II

Sans préjudice d'autres dispositions prévues par les règlements et accords interprofessionnels visés notamment aux articles L. 632-1 à L. 632-7 du code rural et de la pêche maritime, les registres comportent pour les vins bénéficiant d'une protection

Article 2

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caractériser la notion et la qualité des premiers flots des eaux pluviales ; Four à oxygène : four pour lequel le comburant fait l'objet d'un enrichissement partiel ou total en oxygène ; Fours à bassin : fours généralement de grande taille, constitués d'une cuve

Article Annexe I

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Entreposage extérieur : ensemble des zones non situées à l'intérieur d'un bâtiment, dans lesquelles sont présents des déchets entreposés quel que soit leur mode de stockage ou de conditionnement : en silos ou en cuves fixes, conditionnés ou en vrac, etc

Article Annexe IV

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table, à l'exception des colonnes 6 et 7, reproduit la table II du chapitre Evaluation de la teneur en sucres des moûts, des moûts concentrés et du sucre de raisin par réfractométrie (Œno 21/2004) du Recueil international des méthodes d'analyses des vins

LEGIARTI000051352008

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uniquement si le système, l'entité technique distincte ou le composant est installé ou ajoutés sur le véhicule dans la catégorie de véhicules respective. (24) Application du § 2.4 de la section A de l'annexe II du règlement 2021/535 (chiffre de contrôle VIN

Article Annexe II

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Gewurztraminer Rs B 15,50 Crémant d'Alsace B 144 9,00 Rs 144 9,00 COMITE REGIONAL BOURGOGNE PETIT CHABLIS B 153 CHABLIS B 161 CHABLIS 1er CRU B 170 CHABLIS GRAND CRU B 178 Vin

LEGIARTI000051352061

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Article Annexe III

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 52 > 53

Code des transports

informations pertinentes et complètes afin de permettre au transporteur d'assurer le lavage ou l'organisation du lavage du matériel de transport dans les conditions adaptées ; n) Le numéro ou tout autre moyen d'identification précis et clair du silo, de la cuve

Article Annexe II

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E 242 Dicarbonate de diméthyle Boissons aromatisées sans alcool 250 mg/l de dose d'incorporation, résidus non détectables Cidre, poiré, vins de fruits 250 mg/l de dose d'incorporation, résidus non détectables E 392 Extraits de romarin

Article ANNEXE

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Fabrication d'aliments pour animaux de compagnie. 11 Fabrication de boissons. 11. 0 Fabrication de boissons. 11. 01 Production de boissons alcooliques distillées. 11. 01Z Production de boissons alcooliques distillées. 11. 02 Production de vin

LEGIARTI000028252330

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Cézallier PER Transformation fromagère locale Communauté de communes du pays de Murat Le bois au service du développement des territoires de montagne Communauté de communes du pays de Salers La salers : ses produits, son terroir, sa renommée

Article Annexe III

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, d'une part, des techniques de base de mise en place et de distribution ( techniques A du tableau des techniques de service et commercialisation) et, d'autre part, des techniques de base de vente (se rapportant à un menu fixe simple accompagné d'un vin

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