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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e chambre sociale
64379dd09477fe04f5cc64a0
12 avril 2023
12 avril 2023
APOLLIS - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIME : Monsieur [I] [Y] né le 05 Avril 1963 à [Localité 5] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] Représenté
Source officielle2e chambre civile
642fb671cece1704f57476b8
6 avril 2023
6 avril 2023
substituant Me Gilles ARGELLIES de la SCP GILLES ARGELLIES, EMILY APOLLIS - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et Me MASSOT, avocat plaidant Ordonnance de clôture
Source officielle5e chambre civile
695e26fa75782d5f060f43a0
6 janvier 2026
6 janvier 2026
APOLLIS, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Pierre CASSAN, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES, avocat plaidant Ordonnance de clôture du 20 Octobre 2025 COMPOSITION DE LA COUR
Source officielle2e chambre civile
63119d9e6f0d304f138e5e8c
1 septembre 2022
1 septembre 2022
Française [Adresse 9] [Localité 4] Représenté par Me Gilles ARGELLIES de la SCP GILLES ARGELLIES, EMILY APOLLIS - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, substitué par Me APOLLIS, avocate
Source officielle3e chambre civile
62c7caaecb8dca058e3e7ced
7 juillet 2022
7 juillet 2022
APOLLIS - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué par Me Caroline PAUWELS, avocat au barreau d'ALBI Ordonnance de clôture du 02 Mai 2022 COMPOSITION DE LA COUR : En application
Source officielleChambre commerciale
63d0d60e81a7b805de12b62c
24 janvier 2023
24 janvier 2023
PARTICIPATIONS représentée par son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Emily APOLLIS substituant Me Gilles ARGELLIES
Source officielle4e chambre civile
63c10928bf9fd47c90a13a8a
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Date naissance 4] 1945 à RAVENSBURG (ALLEMAGNE) Le Ferrals [Adresse 6] [Localité 2] Représentée par Me Gilles ARGELLIES de la SCP GILLES ARGELLIES, EMILY APOLLIS - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau
Source officielle1ère chambre civile
69d5eb94cdc6046d477bd332
7 avril 2026
7 avril 2026
APOLLIS de la SELARL SAFRAN AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER La SMABTP, société d'assurance mutuelle immatriculée au RCS de [Localité 3] sous le numéro 775 684 764 dont le siège social est
Source officielle3e chambre civile
65aa280ca34ad10008581aee
18 janvier 2024
18 janvier 2024
APOLLIS de la SCP GILLES ARGELLIES, EMILY APOLLIS - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : Madame [U] [B] née le 13 Janvier 1957 à [Localité 6] de nationalité Française
Source officielle3e chambre civile
62624811b1a50c277d4c5acf
21 avril 2022
21 avril 2022
APOLLIS de la SCP GILLES ARGELLIES, EMILY APOLLIS - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, substituée à l'audience par Me Gilles ARGELLIES de la SCP GILLES ARGELLIES, EMILY APOLLIS - AVOCATS
Source officielle5e chambre civile
63c79b78da31367c908eb689
17 janvier 2023
17 janvier 2023
APOLLIS - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assisté de Me Emily APOLLIS, avocat au barrreau de MONTPELLIER substituant Me Véronique ESTEVE, avocat au barreau de NICE
Source officielle2e chambre civile
65b364c51d7564000872dffd
25 janvier 2024
25 janvier 2024
APOLLIS de la SCP GILLES ARGELLIES, EMILY APOLLIS - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER Madame [W] [E] née le [Date naissance 2] 1985 à [Localité 7] de nationalité Française [Adresse
Source officielle1ère Chambre D
5fda4be7cafefa9359691025
22 août 2019
22 août 2019
substituant Me Gilles ARGELLIES de la SCP GILLES ARGELLIES, EMILY APOLLIS - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et Me DEGIOANNI, avocat plaidant COMPOSITION DE LA COUR
Source officielle3e chambre civile
68e89642f14914fb075ebce1
9 octobre 2025
9 octobre 2025
APOLLIS de la SELARL SAFRAN AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER Monsieur [TZ] [L] né le [Date naissance 37] 1959 à [Localité 89] (59) de nationalité Française [Adresse 50] [Localité 42]
Source officielle4e chambre civile
68709fd2f0cfe7ae188feaa6
10 juillet 2025
10 juillet 2025
le numéro 722.057.460 agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 2] [Localité 6] Représentée à l'instane et à l'audience par Me Emily
Source officielle1re chambre sociale
67f753e7eb05d6bf6564da7a
9 avril 2025
9 avril 2025
D & S ASSISTANCE Représentée par son représentant légal en exercice domicilié es-qualité au siège social [Adresse 2] [Adresse 4] Représentée par Me Emily APOLLIS de la SELARL SAFRAN AVOCATS, avocat
Source officielle1re chambre sociale
635a21cec549ea05a7cd2d1c
26 octobre 2022
26 octobre 2022
APOLLIS de la SCP GILLES ARGELLIES, EMILY APOLLIS - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2018/016876 du 16/01/2019 accordée par le bureau
Source officielle2e chambre civile
63c1092dbf9fd47c90a13ab1
12 janvier 2023
12 janvier 2023
APOLLIS de la SCP GILLES ARGELLIES, EMILY APOLLIS - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et Me RIOT, avocat au barreau de monptellier, avocat plaidant INTIME :
Source officielleChambre commerciale
64364d4c29c3df04f589a520
11 avril 2023
11 avril 2023
GILLES ARGELLIES, EMILY APOLLIS - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER S.A.R.L.
Source officielle4e chambre civile
6438f2e1a942a604f5e93671
13 avril 2023
13 avril 2023
APOLLIS de la SCP GILLES ARGELLIES, EMILY APOLLIS - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et par Me Eric DUMONTEIL de la SCP DUMONTEIL, avocat au barreau de MONTPELLIER,
Source officiellePage 3 sur 27