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773 résultats pour « Alain Chardon étant »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Référés

651fa56fc601f083189917a9

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

ET : Maître [L] [K], mandataire judiciaire, es qualité de liquidateur judiciaire de Monsieur [O] [R] domicilié [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 4] Non comparant, représenté par Maître Alain

Source officielle

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TJ

Ch. 9 REFERES

69d5755acdc6046d4772c9e6

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

vingt six COMPOSITION PRESIDENT : Claude DOYEN, Présidente GREFFIER : Anne-Marie MARTINEZ, PARTIES : DEMANDEUR Monsieur [M] [H], demeurant 6 rue du 8 mai 1945 - 54390 FROUARD représenté par Me Alain

Source officielle
CA

5ème Chambre

6684eaf7a0de54ff609f7efe

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

[Adresse 4] [Adresse 3] 54320 MAXEVILLE inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de NANCY sous le numéro 756 800 090 reprpésentée par Me Alain CHARDON, avocat au barreau de NANCY Ayant pour

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

67f43e394e0040aa37364e3c

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

PRÉVOYANCE GRAND EST EUROPE, société anonyme à directoire, inscrite au RCS de STRASBOURG sous le n°775 618 622 ayant son siège 1 avenue du Rhin 67000 STRASBOURG CREANCIER POURSUIVANT, représenté par Maître Alain

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

651e537da81daa831884f553

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE SECTION 1 APPELANT : Monsieur [F] [J] [S] [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Valérie MAUCERT, avocat au barreau d'AUBE, substitué par Me Alain

Source officielle
CA

5ème Chambre

6a02b633cdc6046d4770b35b

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

[Adresse 1] inscrite au registre du commerce et de l'industrie de LILLE MÉTROPOLE sous le numéro 879 945 814 Représentée par Me Alain CHARDON, avocat au barreau de NANCY ayant pour avocat plaidant Me

Source officielle
CA

5ème Chambre

634113cc58bc223e2e3f0939

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

commerciale en date du 6 avril 2022 , DEMANDEURS A LA REQUETE Société AXA ASSURANCES IARD MUTUELLE, prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié [Adresse 3] représentée par Me Alain

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde8bd3db21cbdd94ec0

Appel

4 décembre 2020

4 décembre 2020

[Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Maude HUPIN, avocat au barreau de PARIS, toque : G0625 Ayant pour avocat plaidant, Me Alain CHARDON, avocat au barreau de NANCY Composition de la cour :

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8bbd3db21cbdd8b51a

Appel

20 mars 2008

20 mars 2008

000 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile ; Condamne in solidum Daniel X... et Monique Y... épouse X... aux dépens, avec possibilité de recouvrement direct par la SCP Alain

Source officielle
CA

JEX

64a7b07b3bcaf505db6967bf

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Localité 4], [Adresse 2], immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nancy sous le numéro 828 069 138, représentée par son président domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Alain

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

627b55c376c5d9057df80121

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

représentant légal pour ce domicilié au siège social [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Jean-Baptiste DENIS de la SCP BADRE HYONNE SENS-SALIS DENIS ROGER DAILLENCOURT, avocat au barreau de CHALONS-EN-CHAMPAGNE

Source officielle
CA

2ème Chambre

63d37a84d1bc2605de4b49f9

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Représenté par Me Frédérique LEMAIRE-VUITTON, avocat au barreau de NANCY DEFENDERESSE au déféré : Madame [Z] [X] née le 18 Mars 1973 à [Localité 3], domiciliée [Adresse 2] Représentée par Me Alain

Source officielle
CA

1ère Chambre

668397f18da90185712ea451

Appel

1 juillet 2024

1 juillet 2024

la Cour : ordonnance de référé de la Présidente du tribunal judiciaire de NANCY, R.G.n° 23/00464, en date du 05 décembre 2023 APPELANT : Monsieur [Z] [B] domicilié [Adresse 1] Représenté par Me Alain

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CA

5ème Chambre

6312f065ef56904f13d44d9d

Appel

31 août 2022

31 août 2022

représentée par son président domicilié en cette qualité audit siège, demeurant [Adresse 2] inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de TOURS sous le numéro 401 636 592 Représentée par Me Alain

Source officielle
CA

1ère Chambre

64a50ca3b8594705dbfccaed

Appel

3 juillet 2023

3 juillet 2023

AXA FRANCE IARD, prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social, sis [Adresse 3] Représentée par Me Alain CHARDON, avocat au barreau de NANCY S.A.R.L.

Source officielle
CA

1ère Chambre

66ab2524ba731fad7dd354fc

Appel

31 juillet 2024

31 juillet 2024

représentant légal, pour ce domicilié au siège social, sis [Adresse 4] Représentée par Me Damien L'HOTE, avocat au barreau de NANCY INTIMES Monsieur [L] [T] domicilié [Adresse 1] Représenté par Me Alain

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CA

Chambre sociale-2ème sect

626b817bd1fb03057d9a51b2

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

Société REBORN PYRENEES anciennement dénomée la société SEMO PACKAGING prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social RN 134 [Localité 1] Représentée par Me Alain

Source officielle
CA

5ème Chambre

65b365771d7564000872e04c

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

barreau de INTIMÉ : Maître [S] [X], mandataire judiciaire demeurant [Adresse 1] ès qualités de liquidateur à la procédure de liquidation judiciaire de Monsieur [F] [P]., Représenté par Me Alain

Source officielle
CA

5ème Chambre

653a06a7d0451e8318d0ea80

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

Adresse 4] - [Localité 5], inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de LYON sous le numéro 528 839 137, représentée par son président domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Alain

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CA

Cour d'Appel

6253cb09bd3db21cbdd8cb68

Appel

16 octobre 2008

16 octobre 2008

CRÉDIT MUTUEL MEUSE-SUD / SAINT-DIZIER représentée par le Président de son Conseil d'Administration domicilié en cette qualité au siège sis 3 Bld de la Rochelle-55000 BAR LE DUC représentée par la SCP CHARDON

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