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812 résultats pour « Alexandra Blanch »

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TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

60794bbf9ba5988459c43dc6

Cassation

26 avril 1978

26 avril 1978

A REMIS, LE 2 JUIN 1966, A ALEXANDRE, NOTAIRE, UNE SOMME DE 20.000 FRANCS, AINSI QU'UNE PROCURATION SIGNEE EN BLANC EN VUE DU PLACEMENT DE LADITE SOMME ; QUE, PAR ACTE D'ALEXANDRE, EN DATE DU 2 AOUT

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:464509.20230711

Admin. suprême

11 juillet 2023

11 juillet 2023

Alexandre Lallet, conseiller d'Etat, présidant ; Mme Nathalie Escaut, conseillère d'Etat et M. David Moreau, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 11 juillet 2023. Le président : Signé : M.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 OP

677f67bd8c38f76f78303471

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

DEMANDEUR Monsieur [G] [C], demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Alexandra MASSON-BETTATI, avocat au barreau de Nice DEFENDERESSE S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf5bd3db21cbdd8c8a2

Appel

6 mai 2008

6 mai 2008

Guilhem 11453 CASTELNAUDARY Représentée par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour Assistée de Me Christophe DOUTRIAUX, avocat au barreau de VALENCIENNES Société CREMER & ASSOCIADOS SA CREMER ALEJANDRO

Source officielle
CE

10ème et 9ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:466331.20240209

Admin. suprême

9 février 2024

9 février 2024

Didier Ribes, conseillers d'Etat et Mme Alexandra Bratos, auditrice-rapporteure. Rendu le 9 février 2024 Le président : Signé : M.

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69a3957acdc6046d47184c37

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré du 28/07/2025 Président : Monsieur Franck-Valéry BUFFET Juges : Madame Nicole PARENTI Madame Orianne MEZARD Greffier d'audience : Madame Alexandra

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02234

Cassation

23 octobre 2018

23 octobre 2018

Alexandre A..., déclaré M. X... et M. G... B... solidairement responsables du préjudice subi par les victimes et condamné solidairement M. X... et M. G...

Source officielle
TJ

REFERES GENERAUX

677eda58b01eea4cf01a6574

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Alexandre JACQUOT DEMANDERESSE S.A.S.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

60338e28a6588540f5e1166a

Appel

23 mai 2017

23 mai 2017

APPELANT Monsieur [J] [U] [Adresse 1] [Localité 1] né le [Date naissance 1] 1974 à [Localité 2] représenté par Me Johanne MAUCHAND, avocat au barreau de PARIS, toque : R297 substitué par Me Alexandra

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd93bd3db21cbdd93bad

Appel

4 mai 2017

4 mai 2017

ENTRE : SAS SYPAVER Le Fief Arnaud-17137 NIEUL SUR MER Représentant : Me Hervé BLANCHÉ de la SCP FLICHE-BLANCHÉ & ASSOCIÉS, substitué par Me MONTERAGIONI, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

62736ab0a58162057dac67f0

Appel

2 mai 2022

2 mai 2022

président de cette cour, assistée de Julie Corfmat, greffier aux débats et au prononcé de l'ordonnance APPELANT LE MINISTRE DE L'INTÉRIEUR REPRÉSENTÉ PAR LE PRÉFET DE POLICE représenté par Me Alexandre

Source officielle
CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:468609.20230629

Admin. suprême

29 juin 2023

29 juin 2023

Alexandre Trémolière, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
CC

soc

613723afcd5801467740ceb3

Cassation

1 mars 2001

1 mars 2001

Z..., ayant demeuré ..., décédé, au nom duquel viennent : 1 / Mme Marie-Antoinette A..., veuve d'Alexandre Z..., 2 / Mme Yvette Z..., 3 / M.

Source officielle
TCOM

Chambre 09

69f54f25cdc6046d47470f2e

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69ddb9e8cdc6046d47281652

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Alexandre DEHE M. Jean-Luc ROUSSELET Qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Mme Hermine PLEISSINGER En présence de M.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

62c5294ea2c4236379079656

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

DE LA CROIX BLANCHE agisssant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Alexandre ALLARD de la SCP FABIGNON

Source officielle
CC

cr

6079a8be9ba5988459c4ec1f

Cassation

17 mai 1982

17 mai 1982

ET ALEXANDRE X...

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

678aad535289c7662ca2c56e

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

MMA IARD, en qualité d’assureur des sociétés MIDI PLANCHERS et LINEA BTP 14 boulevard Marie et Alexandre Oyon 72030 LE MANS CEDEX 09 représentée par Me Véronique GACHE GENET, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

678ea1f2bfd75b73b3e3f1f8

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

MMA IARD, venant aux droits de la société COVEA RISKS, en qualité d’assureur du Cabinet d’études MARC MERLIN 14 boulevard Marie et Alexandre Oyon 72000 LE MANS S.A.

Source officielle
CC

civ1

613723bdcd5801467740d856

Cassation

6 mars 2001

6 mars 2001

Jean E..., demeurant ..., 5 / de la société civile immobilière (SCI) Capaniccia II, dont le siège est 20147 Serriera, 6 / de la société civile professionnelle (SCP) Alexandre A... - Alexandre Z..

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

BLANCHARD Alexandra

SIREN 918600719Greffe du Tribunal de Commerce de la roche-sur-yon

22/03/2026

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Radiations

ROCHE, Alexandra, Blanche

SIREN 909470296Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

05/08/2025

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Créations

ROCHE, Alexandra, Blanche

SIREN 909470296Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

08/04/2025

Voir →

Dépôts des comptes

BLANCHARD Alexandra

SIREN 918600719Greffe du Tribunal de Commerce de la roche-sur-yon

20/03/2025

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Modifications diverses

RAUCOULES, Alexandra Ingrid, BLANCHARD

SIREN 503164097Greffe du Tribunal de Commerce de Périgueux

19/11/2024

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