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161 résultats pour « Alexandre RIGAL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 1

5fda15afd4877d5924b2adbe

Appel

1 octobre 2019

1 octobre 2019

légaux domiciliés ès qualités audit siège [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Jean-Christophe GUERRINI de la SELARL LEXCASE, avocat au barreau de PARIS, toque : T07 Assistée de Me Estelle RIGAL-ALEXANDRE

Source officielle

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CA

Pôle 2 - Chambre 5

5fdc87dabd2391ab1be06f3c

Appel

6 novembre 2018

6 novembre 2018

[Date naissance 2] 1941 à [Localité 2] [Adresse 4] [Adresse 4] Madame [A] [K] épouse [Q] née le [Date naissance 3] 1945 à [Localité 3] [Adresse 4] [Adresse 4] Représentés par Me Estelle RIGAL-ALEXANDRE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6abd3db21cbdd90086

Appel

14 décembre 2012

14 décembre 2012

Fort-de-France non représenté Compagnie d'assurances MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS (MAF) En qualité d'assureur de Mike X...architecte 9 rue Hamelin 75783 Paris cedex 16 représenté par Me Alexandra

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

5fdc595e36679c7d56ceb108

Appel

30 novembre 2018

30 novembre 2018

MJA'prise en la personne de Me [U] [B] ès qualités de «Mandataire liquidateur » de la « SA CAMBIO » ([Adresse 2]), [Adresse 1] [Localité 3] N° SIRET : 432 606 069 (Paris) représentée par Me Estelle RIGAL-ALEXANDRE

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

6036c61d4673e864f087db93

Appel

7 septembre 2015

7 septembre 2015

toque : R075 INTIMES Monsieur [J] [G] [Adresse 1] Madame [T] [X] Bassin à [Adresse 8] Madame [V] [L] épouse [G] [Adresse 4] Monsieur [C] [G] [Adresse 4] Représentés par Me Estelle RIGAL-ALEXANDRE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc63bd3db21cbdd8ff43

Appel

23 novembre 2012

23 novembre 2012

APPELANTE : Madame Marguerite Y... épouse X... ... 97227 SAINTE ANNE représentée par Me Alban alexandre COULIBALY, avocat au barreau de MARTINIQUE Monsieur Gilbert X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc53bd3db21cbdd8fc50

Appel

7 septembre 2012

7 septembre 2012

(demande de cessation des travaux sous astreinte à l'encontre d'Alexandre Z...).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc64bd3db21cbdd8ff72

Appel

23 novembre 2012

23 novembre 2012

Alexandre X...n'est pas prouvée non plus.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc65bd3db21cbdd8ff7d

Appel

25 mai 2012

25 mai 2012

FRANCOIS représenté par Me Lucien ALEXANDRINE, avocat au barreau de MARTINIQUE Monsieur Pierre Jean Claude X... ... 97130 CAPESTERRE BELLE EAU représenté par Me Lucien ALEXANDRINE, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5bbd3db21cbdd8fdd6

Appel

10 septembre 2012

10 septembre 2012

L'enquête permettait d'établir qu'il avait été violemment frappé par un groupe de jeunes dans le cadre d'une rixe entre bandes rivales.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc81bd3db21cbdd904e6

Appel

25 janvier 2013

25 janvier 2013

Y..., émises par Me Philippe Z..., en tant qu'avocat plaidant et portant le nom de Me Alexandra B..., comme avocat postulant.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc55bd3db21cbdd8fca0

Appel

6 juillet 2012

6 juillet 2012

CENTRE COMMERCIAL COUR PERRINON Zac Perrinon Rue Moreau de Jonnes Alexandre 97200 FORT-DE-FRANCE Représentée par Me Julien FRADIN DE BELLABRE, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMÉE : SAS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc63bd3db21cbdd8ff3a

Appel

16 novembre 2012

16 novembre 2012

INTIME : Monsieur Willy Y... ... 97232 LE LAMENTIN représenté par Me Lucien ALEXANDRINE, avocat au barreau de MARTINIQUE COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc52bd3db21cbdd8fc1e

Appel

14 septembre 2012

14 septembre 2012

: LE FONDS DE GARANTIE DES VICTIMES DES ACTES DE TERRORISME ET D'AUTRES INFRACTIONS, prise en la personne de son représentant légal 64 Rue Defrance 94682 VINCENNES CEDEX représentée par Me Alexandra

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc55bd3db21cbdd8fca9

Appel

6 juillet 2012

6 juillet 2012

REQUET, avocat au barreau de MARTINIQUE Madame Lucienne C... épouse B... ... 97233 SCHOELCHER Représentée par Me Alexandra REQUET, avocat au barreau de MARTINIQUE Monsieur Lucien Christophe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc24bd3db21cbdd8f3f7

Appel

3 avril 2012

3 avril 2012

De leur union, sont issus trois enfants : - Océane, née le 3 mars 2000 ; - Alexandre, né le 25 mars 2003 ; - Camille, née le 8 décembre 2004.

Source officielle
CC

civ3

613721adcd580146773f5f21

Cassation

4 novembre 1992

4 novembre 1992

Charles, Louis, Alexandre, demeurant Mas Parade Petite Route de Tarascon à Arles-sur-Rhône (Bouches-du-Rhône), défendeur à la cassation ; Les demanderesses invoquent à l'appui de leur pourvoi, les deux

Source officielle
CA

2ème Chambre

6538b43a7ffc2c8318ee021a

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

TOTARO, avocat au barreau de MOULINS APPELANT ET : Madame [Z] [U] née le 8 mars 1965 à [Localité 6] demeurant [Adresse 3] [Localité 1] Représentant : Me Sophie DELESQUE de la SCP THOMAS-RIBAL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc64bd3db21cbdd8ff6b

Appel

16 novembre 2012

16 novembre 2012

Petit Paradis BP 7214 97233 SCHOELCHER représentée par Me Alexandra REQUET, avocat au barreau de MARTINIQUE COMPOSITION DE LA COUR : Les parties ont été autorisées à déposer leur dossier le

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6abd3db21cbdd900a1

Appel

14 décembre 2012

14 décembre 2012

GREFFIERE : lors des débats, Mme RIBAL, ARRET : Contradictoire prononcé publiquement par mise à disposition au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues

Source officielle